Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie	Marc Ortolani, Michel Bottin, Olivier Vernier	ASPEAM	2015	615
Jacques Cujas (1522-1590), jurisconsulte humaniste	Anne Rousselet-Pimont, Jean-Louis Thireau, Xavier Prévost	Droz	2015	590
Juger les multinationales	Gabrielle Lefèvre, Éric David	GRIP	2015	190
L'Union européenne et l'autonomie locale et régionale	Laurence Potvin-Solis, Pôle européen Jean Monnet. Journées d'études. Nancy (12 ; 2011 ; Nancy / Scy-Chazelles, Moselle), Université de Metz. Chaire Jean Monnet	Bruylant	2015	395
L'affaire Martinot ou Prométhée congelé	Jérôme Michel	LGDJ-Lextenso éditions	2015	113
L'application du droit des aides d'État aux mesures de protection de l'environnement	Olivier Peiffert	Bruylant	2015	596
L'artiste entrepreneur	Bernard Villeneuve, Guy Dessut	Éditions du Puits fleuri	2015	316
L'essor des drones aériens civils en France	France. Secrétariat général de la défense nationale	SGDSN	2015	—
L'influence du droit européen en Turquie et en Suisse	Başak Baysal, Franz Werro, Institut suisse de droit comparé, Journées juridiques turco-suisses (2011 ; Fribourg, Suisse), Lukas Heckendorn Urscheler	Schulthess	2015	356
L'intermédiation en assurance, banque et finance	Grégoire Dupont, Isabelle Monin Lafin, Jérôme Speroni, Stéphane Coutin	"L'Argus de l'assurance" éditions	2015	381
L'investissement éthique	Élisabeth Forget	Presses universitaires de Strasbourg	2015	787
L'urbanisme commercial	Bertrand Boullé, Damien Grosse, Vincent Guinot	Le Moniteur	2015	372
L'économie politique de la production législative au Maroc	Christian Savès, Saïd Mourabit	Éd. l'Harmattan	2015	252
L'émergence d'un droit international de la finance islamique, origines, formation et intégration en droit français	Amel Makhlouf	IRJS éditions	2015	307
La Cour pénale internationale face à la crise en République démocratique du Congo	Christophe Muzungu, Elykia Mbokolo	Éd. l'Harmattan	2015	314
La conception turque de la laïcité	Mesut Bedirhanoğlu	Éd. l'Harmattan	2015	312
La concurrence déloyale dans le commerce électronique	Gilbert Blaise Bekale Nguema	Presses universitaires de Perpignan	2015	359
La liberté de la presse à l'ère numérique	Quentin Van Enis, Étienne Montero	Larcier	2015	778
La loi comme fait social et comme système de représentations	Sonia Desmoulin-Canselier	Dalloz	2015	49
La mutualisation en pratique	Pierre-Stéphane Rey, Simon Rey	Territorial éditions	2015	138
La négociation collective professionnelle et interprofessionnelle	Lydie Dauxerre	LexisNexis-Litec	2015	247
La négociation commerciale	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2015	332
La protection de l'environnement en période de conflit armé	Léonelle Flore Nguinta Heugang Diekouam	Éd. l'Harmattan	2015	225
La protection de la vie personnelle du salarié en droit comparé et européen	Panagiota Perraki	Éd. l'Harmattan	2015	585
La protection du lanceur d'alerte	Gilles Devers	Tim buctu éditions	2015	171
La protection du secret des affaires	Florence G'sell, Pascal Durand-Barthez	Lextenso éditions	2015	157
La réglementation ULM	Daniel Casanova, Patrick Vacher	CEPADUES-éditions	2015	135
La santé du cocontractant	Clémentine Lequillerier	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2015	520
La santé du sportif professionnel salarié	Baptiste Faucher, Patrick Chaumette	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2015	437
La tarification différenciée de l'électricité	Bertrand Le Bras	Éd. l'Harmattan	2015	336
Le PEA et le PEA-PME	Julien Dupré	Éditions SÉFI	2015	256
Le PLU	Steve Hercé	Le Moniteur	2015	367
Le contrat de transport routier de marchandise sous la bannière de l'OHADA et à la lumière de la CMR européenne	Gaston NGamkan	Éd. l'Harmattan	2015	420
Le domaine public des rivières et canaux	Bernard Le Sueur	Éd. l'Harmattan	2015	379
Le droit	Nicolas Guerrero	Édition First	2015	380
Le droit de l'accès aux communications électroniques	Jean Cattan	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2015	360
Le droit de l'énergie en Afrique	Altide Canton-Fourrat, Monesty Junior Fanfil	Éd. l'Harmattan	2015	104
Le droit de la génétique	Guillaume Bricker	Éd. l'Harmattan	2015	847
Le droit de la péréquation financière	Matthieu Houser	Éd. l'Harmattan	2015	267
Le droit des coopératives et des mutuelles dans l'espace OHADA	Willy Tadjudje	Larcier	2015	565