Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
IVG, mariage égalitaire et cannabis en Uruguay	Luis M. Rivera-Vélez	Éd. l'Harmattan	2016	168
Introduction générale au droit	Anthony Chamboredon	Ellipses	2016	187
Isolement et contention dans les établissements de santé mentale	Contrôleur général des lieux de privation de liberté. France	Dalloz	2016	126
Jurimage, l'intégrale 2015	Joëlle Verbrugge	29bis éditions	2016	550
Justices en Guyane	Association française pour l'histoire de la justice. Journées régionales (2014 ; Cayenne), Sylvie Humbert, Yerri Urban	La documentation française	2016	309
L'accord collectif de groupe	Geoffrey Gury	LexisNexis	2016	261
L'accord, mode de régulation du social	France. Conseil d'État (1799-....)	La documentation française	2016	160
L'enfant oublié	Institut Thomas More	Impr. du Cerf	2016	194
L'enfant peut-il consentir au don de sa moelle osseuse ?	Isabelle Pipien	Connaissances et savoirs	2016	125
L'essentiel du droit applicable à la start-up	Ghislaine Ramel Delperier, Rachid Rhattat	Gualino	2016	108
L'essentiel du droit de la défense	Ronan Doaré	Gualino	2016	126
L'État républicain, les religions et les aumôneries	Habib S. Kaaniche	Éd. Bayane	2016	612
La confiscation liée au blanchiment d'argent	Ceferino Alvarez-Rodriguez, Laure Du Castillon	Larcier	2016	114
La facture	Kevin Magnier-Merran	LexisNexis	2016	369
La fiscalité des PME	Nathalie Lannoy, Sophie Vanhaelst	Larcier	2016	340
La juridicisation de la responsabilité sociétale des entreprises	Gaëtan Marain	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2016	554
La loi sur le statut de l'opposition à Madagascar	Toavina Ralambomahay	Éd. l'Harmattan	2016	113
La médiation, un mode innovant de gestion des risques psychosociaux	Jean-Marc Bret	Éd. Médias & médiations	2016	144
La paix des ménages	Victoria Vanneau	Anamosa	2016	363
La protection juridique de la qualité des sols	Maylis Desrousseaux	LGDJ	2016	484
La prothèse et le droit	Christophe Lazaro	IRJS éditions	2016	480
La régularisation des salariés sans papiers	Confédération française démocratique du travail	CFDT	2016	38
La société par actions simplifiée et le financement d'entreprises en difficulté	Romain Feydel	Éd. l'Harmattan	2016	197
La valeur des diplômes	Yves Le Duc	Éd. l'Harmattan	2016	162
La vérité	École doctorale Droit et science politique. Colloque. Montpellier (2014)	Faculté de droit et de science politique de Montpellier	2016	179
Laïcité française et sécularité chrétienne	Bénédicte Bernard	Éd. l'Harmattan	2016	543
Le BIM sous l'angle du droit	Amélie Blandin, Anne-Marie Bellenger	Eyrolles	2016	113
Le SAV de la loi ASV	Fédération française des services à la personne et de proximité	Fédésap	2016	87
Le capital risque islamique en droit français	Dorsaf Matri	IRJS éditions	2016	380
Le droit d'alerte, signaler, traiter, protéger	France. Conseil d'État (1799-....)	La documentation française	2016	133
Le droit des campagnes électorales	Romain Rambaud	LGDJ	2016	186
Le droit des personnes accueillies ou accompagnées	Olivier Poinsot	LEH édition	2016	406
Le droit du renseignement	Olivier de Maison Rouge	LexisNexis	2016	172
Le droit face aux ondes électromagnétiques	Olivier Cachard	LexisNexis	2016	333
Le droit à la préservation de l'identité des enfants nés de gestation pour autrui	Lorène Métral	Connaissances et savoirs	2016	102
Le guide de la gouvernance des sociétés	Pascal Durand-Barthez	Dalloz	2016	478
Le paiement de l'obligation monétaire en droit privé interne	Thomas Le Gueut	LGDJ	2016	413
Le recouvrement des factures d'eau	Henri Smets	Johanet	2016	271
Le robot est-il l'avenir de l'homme ?	Olivier Guilhem, Rodolphe Gelin	La documentation française	2016	157
Le statut juridique des établissements de microfinance, EMF en zone CEMAC	Bolleri Pym	Éd. l'Harmattan	2016	784