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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Les aspects procéduraux du dessaisissementBenjamin FerrariÉd. l'Harmattan2016186
Les discriminations saisies par le droitFrancis HamonLGDJ2016170
Les drones armés au regard du droit internationalRachel LucasPédone2016153
Les futurs du droit de l'environnementIsabelle Doussan, Société française pour le droit de l'environnement. Colloque (2014 ; Nice)Bruylant2016363
Les mutations du droit contemporain des relations collectives de travailDorothée Gaire-SimonneauLGDJ2016511
Les organisations étudiantes à vocation représentativeThibault PinatelPresses universitaires d'Aix-Marseille2016509
Les risques psychosociaux au travailAstrid Pioché-RoquesÉd. l'Harmattan2016217
Les robotsAlexandra Bensamoun, Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel. Sceaux, Hauts-de-Seine, Festival Ciné-Droit (07 ; 2015 ; Sceaux, Hauts-de-Seine)Mare & Martin2016236
Les sociétés civiles immobilièresMichel Storck, Stéphane Fagot, Thibault de Ravel d'EsclaponLGDJ-Lextenso éditions2016382
Les titres représentatifsVincent MalassignéDalloz2016867
Les travailleurs détachés européensConfédération française démocratique du travailCFDT201646
Livre blanc, 20 propositions pour renforcer la protection des enfants victimes de maltraitanceL'Enfant bleu-Enfance maltraitée. FranceAssociation l'Enfant bleu201651
Manuel de droit indienDavid Annoussamy, Yamouna DavidSociété de législation comparée2016310
Mettre en oeuvre la transition énergétiqueJustine Bain-Thouverez, Raphaël Romi, Thomas ChautardTerritorial éditions2016112
Mise en oeuvre des réseaux techniques de distributionJean-Pierre GyéjacquotLe Moniteur2016243
Mon enfant est victime-auteur de harcèlement en milieu scolaireCatherine Blaya, Marc Dallozles Éditions Soubeyran201695
Montage et exploitation d'un projet éolienDavid Debarbe, Stéphanie GandetLe Moniteur2016499
Open access et droit d'auteurCarine BernaultLarcier2016227
Organismes HLM et collectivités territorialesFrançoise Mouchel-BorgheroÉdilaix2016267
Ostéopathie, quel avenir en France ?Stéphane BeaumeTITA éditions2016154
PMA, GPAAude MirkovicPierre Téqui éditeur2016119
Paie, 2017Max Floridia, Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre20161374
Passagers, quels sont vos droits ?Olivier d' AuzonÉditions du Puits fleuri2016171
Passation et exécution des marchés privés de travauxCyril Croix, Pauline TreilleLe Moniteur2016285
Plus-value sur cession de titresCatherine Silvestri, Renaud BelnetFrancis Lefebvre2016371
Publicité et étiquetage des denrées alimentairesGrégory SorreauxLarcier2016408
Quelle nouvelle politique de l'énergie pour l'Union européenne ?Danielle Azébazé LabartheÉd. l'Harmattan2016628
Recherche sur le concept de gouvernementCarmelo Rositano, Jean-Jacques SueurÉd. l'Harmattan2016495
Reporting pilier 3 de solvabilité IIAntoine Bellicha, Julien SacSiapartners2016129
Réglementation des dispositifs médicaux en Union européenneBusiness FranceBusiness France2016—
Réglementation du pilotage de dronesPatrick VacherCEPADUES-éditions201646
Réussir le montage de sa SCIPatrice Leleu, Paul-André SoreauA. Franel éd.201692
Réussir votre famille recomposéeJean-Léon Gantier, Le Particulier. PériodiqueLe Particulier2016159
Statut des établissements publics d'enseignement de la Nouvelle-CalédonieNouvelle-Calédonie. GouvernementVice-rectorat de Nouvelle-Calédonie, Direction générale des enseignements201660
Stratégie d'entreprise & droit du travailMickaël d' AllendeWolters Kluwer2016405
Système d'apartheid et politique de travail en Afrique du SudSékou Oumar CamaraÉd. l'Harmattan2016215
TVA, 2017Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre20161178
Un droit pour l'innovation et la croissanceMathieu Kohmann, Mathieu Luinaud, Sophie VermeilleFondation pour l'innovation politique201651
ViagersMichel ArtazDelmas2016246
Victor Hugo et les magistratsMarcel FoulonÉd. l'Harmattan2016198
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