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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Le droit naturel, fondement de l'État de droit panarabeGhadir El' AlayliA. Pedone2021530
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalièreJacques LafforeInfodium2021322
Le fleuve qui voulait écrireCamille de ToledoManuella Editions2021377
Le guide de l'intelligence artificielle au travailFranca Salis-MadinierEyrolles2021204
Le jugement des djihadistes français en Irak et en SyrieSarah BlancÉd. l'Harmattan2021153
Le maire et l'accueil des étrangersAlexandre Le Clève, Gaël RéauxediSens2021169
Le nouveau droit des énergies renouvelables en Europe et en BelgiqueGuy Block, Laurence HageCorporate copyright2021336
Le numérique contre le politiqueAntoine Garapon, Jean LassèguePUF2021273
Le principe de liberté en droit public françaisSandrine PereraLGDJ2021586
Le principe de précaution en droit de l'Union européenneAlessandra DonatiBruylant2021395
Le prix dans les cessions de droits sociauxBénédicte François, Jacques MouryDalloz2021435
Le procès de CaïnSévag TorossianLes Impliqués2021206
Le syndic de copropriétéPierre-Édouard LagrauletÉdilaix2021527
Le territoire autochtone dans l'État post-colonialZérah BrémondInstitut francophone pour la justice et la démocratie2021774
Les algorithmes font-ils la loi ?Aurélie JeanEd. de l'Observatoire2021221
Les animaux face au droit naturelDavid Chauvet, Jean-Pierre MarguénaudÉditions l'Âge d'Homme2021—
Les clés du droit des logicielsBernard Lamon, Noëlle Tabary, Yves de La VilleguérinÉd. Revue fiduciaire2021212
Les concepts juridiquesJean-Marie DenquinClassiques Garnier2021457
Les droits du genre humainBernard Stirn, Elizabeth de Montlaur Martin, Michael TugendhatSociété de législation comparée2021566
Les droits fondamentaux des mineurs enfermésContrôleur général des lieux de privation de liberté. FranceDalloz2021165
Les offres au public de titres des sociétés non cotéesStéphanie J. RoyRB édition2021111
Les outils patrimoniauxGroupe Revue fiduciaire, Olifan group, Yves de La VilleguérinGroupe "Revue fiduciaire"2021295
Les pipelines en droit international et dans les relations internationalesLoïc SimonetPédone2021359
Les produits locauxFrance. Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces rurauxCGAAER2021—
Les ressortissants de pays tiers victimes de la traite des êtres humains en FranceRéseau européen des migrations. Point de contact françaisMinistère de l'Intérieur202187
Les situations en mouvement et le droitJean-Sylvestre BergéDalloz2021327
Les voies de la justice en Corée du SudChristophe Duvertl'Atelier des cahiers2021357
Location saisonnièreLe Particulier. Périodique, Marianne RouetLe Particulier2021143
Maîtrise d'oeuvre & commande publiqueBertrand CouetteEyrolles2021217
Medieval Europe in motion 3Congreso Internacional Médieval Europe in motion (03 ; 2016 ; Lisbonne)Officina di studi medievali2021—
Nuisances sonoresChristophe SansonMaxima-Laurent du Mesnil éditeur2021244
Orgue d'église, organistes et droitAntoine RenoultImpr. du Cerf2021222
Paie, 21Max Floridia, Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre202130
Prestations de sécurité socialeComité pour la santé des exilés. Le Kremlin Bicêtre, Val-de-Marne, Groupe d'information et de soutien des immigrés. ParisGISTI202124
Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises, 1789-1960Fabien GaveauPresses universitaires de Franche-Comté2021478
Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalitéDavid Ytier, Éric OlivaDalloz2021461
Repenser la démocratie et ses formes d'expressionJean-Philippe Agresti, Journée des doctorants (02 ; 2019 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), Éric GaspariniPresses universitaires d'Aix-Marseille2021158
Repères pour vous, parents en deuil d'un tout-petitSoins palliatifs en maternité. Lille, Nord, Sparadrap. ParisAssociation Spama202187
Revendiquons le droit à la désobéissanceJérôme Hourdeaux, Vincent BrengarthA. Fayard2021237
Services généraux et environnement de travailÉditions législativesÉd. législatives2021733
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