Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Boyauderie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	40
Convention collective nationale, Bricolage, vente au détail en libre-service	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	168
Convention collective nationale, Cabinets d'architectes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	138
Convention collective nationale, Cabinets de courtage d'assurances et-ou de réassurances	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	154
Convention collective nationale, Cabinets dentaires	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	107
Convention collective nationale, Caoutchouc	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	193
Convention collective nationale, Charcuterie de détail	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	209
Convention collective nationale, Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	153
Convention collective nationale, Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	138
Convention collective nationale, Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	167
Convention collective nationale, Commerce des machines à coudre	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	81
Convention collective nationale, Commerce à prédominance alimentaire	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	238
Convention collective nationale, Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	66
Convention collective nationale, Cordonnerie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	56
Convention collective nationale, Céramique d'art	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	152
Convention collective nationale, Distribution et commerce de gros des papiers-cartons, ingénieurs et cadres	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	136
Convention collective nationale, Désinfection, désinsectisation, dératisation, 3 D	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	31
Convention collective nationale, Détaillants en chaussures	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	110
Convention collective nationale, Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	83
Convention collective nationale, Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine, CCNIE	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	127
Convention collective nationale, Entreprises de logistique de publicité directe	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	187
Convention collective nationale, Entreprises de propreté	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	239
Convention collective nationale, Entreprises des services d'eau et d'assainissement	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	73
Convention collective nationale, Exploitation cinématographique	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	279
Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau, ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	238
Convention collective nationale, Fleuristes, vente et services des animaux familiers	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	158
Convention collective nationale, Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002)	Direction des Journaux officiels	2001	64
Convention collective nationale, Gardiens, concierges et employés d'immeubles	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	225
Convention collective nationale, Golf	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	103
Convention collective nationale, Hôtellerie de plein air	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	95
Convention collective nationale, Hôtels, cafés, restaurants	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	129
Convention collective nationale, Industrie de l'habillement	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	347
Convention collective nationale, Industrie de la sérigraphie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	92
Convention collective nationale, Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	121
Convention collective nationale, Industrie pharmaceutique	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	431
Convention collective nationale, Industries charcutières, salaisons, charcuteries, conserves de viandes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	246
Convention collective nationale, Industries chimiques	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	466
Convention collective nationale, Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	149
Convention collective nationale, Ingénieurs et cadres de la métallurgie	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2001	107
Convention collective nationale, Jardineries et graineteries	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2001	112