Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	195
Convention collective nationale, Oeufs et industries en produits d'oeufs	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	111
Convention collective nationale, Ouvriers du bâtiment	France, Société d'édition du bâtiment et des travaux publics	SEBTP, Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics	2005	143
Convention collective nationale, Personnel des organismes de contrôle laitier	France, France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales	Direction des Journaux officiels	2005	110
Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	130
Convention collective nationale, Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	79
Convention collective nationale, Personnels des agences générales d'assurances	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	51
Convention collective nationale, Personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	132
Convention collective nationale, Personnels enseignant hors contrat et chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	54
Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	299
Convention collective nationale, Production des papiers-cartons et de celluloses, OEDTAM	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	312
Convention collective nationale, Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	126
Convention collective nationale, Pâtisserie	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	229
Convention collective nationale, Rouissage-teillage de lin	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	163
Convention collective nationale, Réseaux de transports publics urbains de voyageurs	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	333
Convention collective nationale, Transport aérien, personnel au sol	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	268
Convention collective nationale, Travail aérien	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	56
Convention collective nationale, Travaux publics Tome II	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	248
Convention collective nationale, Édition	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	111
Convention collective nationale, Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	422
Convention collective régionale, Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe, région parisienne	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2005	18
Convention collective, Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de seize ans employés par les agences de mannequins	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	Direction des Journaux officiels	2005	40
Convention collective, Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	71
Conventions collectives nationales, Cabinets d'avocats	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	379
Conventions collectives nationales, Enseignement privé	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	177
Conventions collectives nationales, Industries de la fabrication de la chaux	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	201
Conventions collectives nationales, Établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées, Médecins spécialistes qualifiés	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé	Direction des Journaux officiels	2005	368
Conventions collectives, Presse quotidienne	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	192
La convention collective chanson, variétés, jazz, musiques actuelles	Cyrille Planson, Union du spectacle musical et de variété. France	La scène	2005	94
La convention collective des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil dite syntec	Laure Teyssendier, Lexbase	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2005	309
La convention collective des cabinets d'avocats	Lexbase	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2005	410
La convention collective des hôtels, cafés, restaurants	Laure Teyssendier, Lexbase	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	2005	353
Accords nationaux, Industries agricoles et alimentaires	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	354
Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air	France	Direction des Journaux officiels	2004	32
Convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur	Fédération nationale des particuliers employeurs. France	FEPEM	2004	69
Convention collective nationale de travail, Personnel d'encadrement des entreprises paysagistes	France, France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales	Direction des Journaux officiels	2004	58
Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004	France	SEBTP	2004	51
Convention collective nationale et accord professionnel, Travaux publics Tome IV	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	177
Convention collective nationale, Bourse	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2004	77
Convention collective nationale, Caves coopératives vinicoles et leurs unions	France, France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	2004	217