Conventions collectives

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective des Assistantes maternelles	Catherine Doublet, France, L'AssMat (Périodique), Pierre Bance	Droit et société	2005	128
Convention collective interrégionale, Distribution des papiers et cartons commerce de gros, OETAM	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	249
Convention collective nationale, Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	98
Convention collective nationale, Assainissement et maintenance industrielle	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	77
Convention collective nationale, Assistants maternels du particulier employeur	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	65
Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	171
Convention collective nationale, Bricolage	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	250
Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	295
Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	459
Convention collective nationale, Bâtiment, ouvriers	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	388
Convention collective nationale, Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs, collaborateurs salariés	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	158
Convention collective nationale, Caoutchouc	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	203
Convention collective nationale, Commerce des machines à coudre	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	81
Convention collective nationale, Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	199
Convention collective nationale, Coopératives agricoles laitières	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (2005-2008)	Direction des Journaux officiels	2005	195
Convention collective nationale, Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (2005-2008)	Direction des Journaux officiels	2005	196
Convention collective nationale, Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande	France, France. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales	Direction des Journaux officiels	2005	247
Convention collective nationale, Cordonnerie	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	69
Convention collective nationale, Céramique d'art	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	183
Convention collective nationale, Distribution directe	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	78
Convention collective nationale, Détaillants en chaussures	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	129
Convention collective nationale, Entreprises d'architecture	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	152
Convention collective nationale, Entreprises du paysage, salariés non cadres	France, France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (2005-2008)	Direction des Journaux officiels	2005	87
Convention collective nationale, Expédition et exportation fruits et légumes	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	206
Convention collective nationale, Fabriques d'articles de papeterie et de bureau	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	308
Convention collective nationale, Golf	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	125
Convention collective nationale, Horlogerie-bijouterie, commerce de détail	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social	Direction des Journaux officiels	2005	324
Convention collective nationale, Hôtels, cafés, restaurants	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	182
Convention collective nationale, Industrie des tuiles et briques	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	282
Convention collective nationale, Industrie du vitrail	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	59
Convention collective nationale, Industries alimentaires diverses	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	329
Convention collective nationale, Industries de produits alimentaires élaborés	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	439
Convention collective nationale, Journalistes	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	147
Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	73
Convention collective nationale, Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	159
Convention collective nationale, Meunerie	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	201
Convention collective nationale, Missions locales et PAIO	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	146
Convention collective nationale, Navigation intérieure, transport de passagers	France, France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale	Direction des Journaux officiels	2005	117
Convention collective nationale, Notariat	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	149
Convention collective nationale, Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés	France, France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement	Direction des Journaux officiels	2005	192