Contrats

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées496

Période1828–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Obligations 2	Boris Starck, Henri Roland, Laurent Boyer	Litec	1993	873
The ICC Agency model contract	Chambre de commerce internationale, Didier Ferrier, Didier Matray, Fabio Bortolotti, Ole Lando, Wolters Kluwer	Wolters Kluwer	1993	168
De l'obligation d'information dans les contrats	Muriel Fabre-Magnan	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1992	573
Guide pratique des contrats de l'audiovisuel	Théo Hassler, Yves-Henri Nédélec	Litec	1992	575
La reconnaissance par le juge de l'existence d'un contrat	Anne Laude	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1992	597
Modèles de contrats privés prêts à l'emploi	Alain Dadoun, Jean-Pierre Lehnisch	TOP éd.	1992	122
Modèles de contrats professionnels, prêts à l'emploi	Alain Dadoun, Jean-Pierre Lehnisch	TOP éd.	1992	155
Négocier, rédiger et faire respecter ses contrats en Europe	Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne, D Pleux, François Hue, Guy Thierry, Guy Thierry, J-P Pion, Marie-Françoise Argon, Marie-Françoise Argon, Marie-Françoise Argon, Robert Verguet, Véronique Riffault	Chambre régionale de commerce et d'industrie de Bourgogne	1992	295
Structures juridiques et contrats commerciaux	Jean-Luc Koehl	Ellipses	1992	224
Traité de droit civil	Christophe Jamin, Jacques Ghestin, Marc Billiau	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1992	1048
Contrats civils et commerciaux	François Collart Dutilleul, Philippe Delebecque	Dalloz	1991	733
Le contrat	Jean-Claude Montanier	Presses universitaires de Grenoble	1991	135
Le contrat d'entreprise	Maurice-André Flamme, Philippe Flamme	Larcier	1991	215
Le droit suisse des contrats 1	Daniel Guggenheim	Georg Éd.	1991	222
Pratique de l'interprétation des contrats	Marie-Hélène Maleville-Costedoat	Publications de l'Université de Rouen	1991	319
Comment rédiger facilement vos lettres et contrats courants	Guillaume Toussaint	Éditions du Puits fleuri	1990	255
Contrats bancaires 1	François Grua	Economica	1990	327
Le Prix dans les contrats de longue durée	Jacques Ghestin, Marc Billiau	LGDJ	1990	178
Le contrat	Jacques Ghestin	PUF	1990	182
Les Conventions dans les sociétés commerciales	France. Ministère de la justice. Compagnie nationale des commissaires aux comptes	CNCC	1990	78
Les contrats	Lucienne Topor	les Cours de droit	1990	—
Droit civil [2]. - 2	Boris Starck, Henri Roland, Laurent Boyer	Litec	1989	808
Droit des contrats	Joanna Schmidt-Szalewski	Litec	1989	632
La Détermination du prix dans les contrats	Denis Tallon, Institut de droit comparé. Paris	A. Pedone	1989	148
Règles de l'art et normes techniques	Anne Penneau	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	295
Terminologie franco-espagnole des contrats	Janine Riéra-Dorandeu	impr. de M. Pons	1989	261
Cours de droit civil [3]	Laurent Aynès, Philippe Malaurie	Éditions Cujas	1988	492
L'Accord parfait	Xavier Leclercq	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	1988	195
La fin des contrats de durée	Centre du droit de l'entreprise. Lausanne, Suisse, Ivan Cherpillod	Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne	1988	275
Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat	Yves Picod	ANRT	1988	—
Le Décès du contractant	Gérard Champenois, Martine Béhar-Touchais	Economica	1988	384
Le Management des grands contrats	Jean-Claude Ligeron, Patrick Lyonnet	Technique et documentation	1988	1497
Technique contractuelle	Jacques Raynard, Jean-Baptiste Seube, Jean-Marc Mousseron, Pierre Mousseron	impr. de F. Lefebvre	1988	632
Droit civil	Alain Bénabent	Montchrestien	1987	347
Histoire doctrinale de l'échange	Jean-Michel Poughon	LGDJ	1987	285
Le contrat aujourd'hui	Centre for socio-legal studies. Oxford, GB, Denis Tallon, Donald Harris, Institut de recherches comparatives sur les institutions et le droit. Ivry, Val-de-Marne	LGDJ	1987	443
Droit civil 3	Christian Larroumet	Economica	1986	838
L'Évolution contemporaine du droit des contrats	Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Poitiers, Journées René Savatier (01 ; 1985 ; Poitiers), Ordre des avocats. Poitiers, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Presses universitaires de France	1986	238
Les Contrats de dépendance	Georges Virassamy	Librairie générale de droit & de jurisprudence	1986	334
Les Contrats spéciaux	Laurent Aynès, Philippe Malaurie	Éditions Cujas	1986	450