Contrats

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées496

Période1828–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Traité élémentaire de droit civil belge Tome quatrième. - Volume 1	Anne Meinertzhagen-Limpens, Henri De Page	Bruylant	1997	767
50 modèles de contrats privés	Maya Nuq-Barakat	Marabout	1996	253
Droit civil	Corinne Mascala, Corinne Saint-Alary-Houin	LGDJ	1996	219
Droit civil	Georges Vermelle	Dalloz	1996	162
Droit civil Tome 3	Christian Larroumet	Economica	1996	972
La protection judiciaire du lien contractuel	Marie-Ève Pancrazi-Tian	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	1996	439
Le contrat	François Collart Dutilleul, Jean-Luc Aubert	Dalloz	1996	141
Les sources des obligations I	Jean-Claude Montanier	Presses universitaires de Grenoble	1996	183
Promesses et compromis de vente	Gérard Azéma	Delmas	1996	207
Traité de droit civil	Jacques Ghestin, Jérôme Huet	LGDJ	1996	1544
Contrats civils, contrats commerciaux	Jean-Jacques Barbieri	Masson-A. Colin	1995	404
Contrats types	Data Becker, Günter Mersson, Micro application	Data Becker	1995	—
Cours de droit civil Tome VIII	Laurent Aynès, Philippe Malaurie	Éditions Cujas	1995	673
L'acte unilatéral dans les rapports contractuels	Rafael Encinas de Munagorri	LGDJ	1995	551
L'entreprise de spectacles et les contrats du spectacle	Michel Magnien	Delmas	1995	285
Le contrat en droit américain	Alain A. Levasseur	Dalloz	1995	121
Le droit suisse des contrats 2	Daniel Guggenheim	Georg	1995	385
Le langage du contrat d'achat	Jean Lepage	Ed. Méthodes et stratégies	1995	107
Modèles de contrats types pour une PME-PMI	Annie Mouthier	De Vecchi	1995	181
Normalisation française FD X 60-090 décembre 1995	Association française de normalisation	AFNOR	1995	12
Rupture de contrat	Alain Rivaillon, Centre national d'enseignement à distance. France, Irénée Cominges, Jean Damy, Jean Damy, Jean-Daniel Bonnin, Jean-Jacques Perron, Romano Serra, École du Centre-Ouest des avocats. Poitiers	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1995	28
Cours de droit civil Tome VIII	Laurent Aynès, Philippe Malaurie	Éditions Cujas	1994	663
Dictionnaire juridique	France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (1993-1995), Jean-Louis Sourioux, Pierre Lerat	Conseil international de la langue française	1994	239
Droit des contrats	Marie-Anne Frison-Roche	Dalloz	1994	188
Introduction au droit chinois des contrats	Hervé Leclercq, Yves Dolais	GLN Joly éd.	1994	180
La notion de document contractuel	Françoise Labarthe	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1994	407
La société contractante	Catherine Prieto, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	1994	594
Le contrat-cadre 1	Alain Sayag, Centre de recherche sur le droit des affaires. Paris, Denis Tallon, Institut de droit comparé. Paris	Litec	1994	370
Les contrats dans le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises	Marie-Hélène Monserié-Bon	Litec	1994	700
Les échanges compensés internationaux	Laurence Moatti	A. Pedone	1994	381
Contrat de représentation fiscale	Société française de représentation fiscale et de recouvrement-Boulanger SA	Société française de représentation fiscale et de recouvrement	1993	—
Contrats	Bernard Gross, Philippe Bihr	Presses universitaires de France	1993	—
Cours de droit civil Tome VIII	Laurent Aynès, Philippe Malaurie	Éditions Cujas	1993	661
Droit de l'entreprise 2	Huguette Méau-Lautour, Jacqueline Thanh Nha Nguyen	—	1993	252
L'économie des contrats	Éric Brousseau	Presses universitaires de France	1993	368
Le contrat de transport	Martine Rémond-Gouilloud	Dalloz	1993	100
Le contrat en droit allemand	Michel Pédamon	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	245
Les contrats de service	Centre du droit de l'entreprise. Lausanne, Suisse, François Dessemontet, Jean-Marc Rapp, Marco Villa, Ralph Schlosser	Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne	1993	1059
Les mondes de production	Michael Storper, Robert Salais	Ed. de l'Ecole des hautes études en sciences sociales	1993	467
Lexique de droit civil	Béatrice Morin, Eric Colin	Hachette Education	1993	159