Baux

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées68

Période1818–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les contrats de location	Delphine Vioules	Ed. de la lettre du cadre territorial	2000	—
Code des baux 1999	Béatrice Vial-Pedroletti, France, Jacques Lafond, Jean Derruppé	Litec	1999	779
Les baux sans peine	Francis Ziegler, Jean-Pierre Thiollet	Axiome éd.	1999	127
Contrats civils et commerciaux	François Dubreuil, Philippe Bihr, Pierre Didier	Librairie du "Journal des notaires et des avocats"	1998	—
Code des baux et de la copropriété	France	Dalloz	1994	1123
Les relations de l'Etat locataire avec ses bailleurs, propriétaires privés	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1994	41
Le droit du bail	Bernard Louveaux	De Boeck université	1993	523
Précis du droit des biens réels	Andréa Boudreau Ouellet, Michel Bastarache	les Éd. Yvon Blais	1993	333
Code des baux et de la copropriété	France	Dalloz	1992	1060
Propriétaires et locataires	Suzanne Lannerée	Éditions du Puits fleuri	1991	191
Le louage de choses	André Tunc, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Pierre-Gabriel Jobin	Y. Blais	1989	967
Propriétaires et locataires, rapports locatifs dans le secteur privé	Suzanne Lannerée	Éditions du Puits fleuri	1989	169
La Loi Méhaignerie et les nouveaux rapports propriétaires locataires	Marie-Hélène Delahaye, Sampiéro Porri	Éditions du "Moniteur"	1988	151
Les Baux d'habitation du secteur privé après la loi Méhaignerie	Francis Lafond, Jacques Lafond	Litec	1988	123
Loi Méhaignerie	Gérard Azéma	impr. de J. Delmas	1988	158
Les Baux d'habitation du secteur privé après la loi Méhaignerie	Francis Lafond, Jacques Lafond	Litec	1987	424
Les Nouveaux loyers	Copropriété assistance. France, Pierre Liger	Copropriété assistance	1987	—
Introduction à l'étude du bail d'habitation au Maroc	François-Paul Blanc, Omar Mounir	Al Madariss	1986	214
Baux d'habitation et professionnels	Jacques Voulet	Delmas	1985	—
Le Droit du bail au Liban	Nada G. Nassar	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1984	337
Locations et loyers	Jean Derruppé	Dalloz	1984	151
Les Nouveaux rapports entre bailleurs et locataires	Marie-Hélène Delahaye, Sampiéro Porri	Éditions du "Moniteur"	1982	143
Les Loyers d'habitation...	Jacques Rémy	Société d'édition de la Revue des loyers, 78, bd des Batignolles (Impr. du Palais)	1981	—
Traité théorique et pratique de droit civil Tome 1	Albert Wahl, Gabriel Baudry-Lacantinerie	L. Larose	1898	637
Traité théorique et pratique de droit civil Tome 2	Albert Wahl, Gabriel Baudry-Lacantinerie	L. Larose	1898	571
Thèse pour la licence soutenue publiquement à la Faculté de droit de Strasbourg, le mardi 16 novembre 1841, à midi	Julien Buchet, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Impr. de Vve Berger-Levrault	1841	53
Acte public sur les règles particulières aux baux à loyer et à ferme sur le louage des choses ; suivant le Droit romain sur le désaveu et sur le billet à ordre	François-Georges Levrault, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970), Veuve de François-Laurent-Xavier Levrault, Victor Bardy	F. G. Levrault	1836	29
Acte public sur le louage des choses soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mardi 7 juillet 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par J. B. J. A Teinturier, bachelier en droit et ès lettres, de Metz (département de la Moselle)	Jean-Joseph-Auguste Teinturier	—	1818	11