Assurance -- Règlement des sinistres — 13 œuvres

Assurance -- Règlement des sinistres

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées13

Période1984–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La gestion des sinistres en copropriété	Marie-Noëlle Mine	"L'Argus de l'assurance" éditions	2024	341
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles constitué par la Commission des finances	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....), Jean-Claude Frécon, Éric Doligé	[Sénat]	2009	181
L'observation de la sinistralité	Jean-Dominique Antoni, Mutuelle assurance des instituteurs de France. Département Communication, Roger Belot	Département communication MAIF	2004	—
Recueil des conventions et des textes concernant les sinistres dommages	Fédération française des sociétés d'assurances	Fédération française des sociétés d'assurances	2002	164
Les métiers de l'indemnisation et du règlement des sinistres	Observatoire de l'évolution des métiers de l'assurance. Paris	Observatoire de l'évolution des métiers de l'assurance	2001	48
Recueil 2000 des conventions et des textes concernant les sinistres dommages	Fédération française des sociétés d'assurances	Fédération française des sociétés d'assurances	2000	132
L'inspecteur-régleur	Observatoire de l'évolution des métiers de l'assurance. Paris	Observatoire de l'évolution des métiers de l'assurance	1998	48
Recueil des conventions et des textes concernant les sinistres dommages	Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages. France	Fédération française des sociétés d'assurances	1996	192
CIDRE 1991	Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages. France	APSAD	1992	48
L'application du droit du contrat d'assurance dans le marché unique européen	Colloque juridique international (12 ; 1991)	LGDJ	1992	156
L'intervention de l'assureur au procès pénal	Jacques Lallement, Philippe Alessandra	Economica	1989	154
La TVA et le règlement des sinistres	Janine Bauer-Lefranc	l'Assurance française	1987	209
Déclarations frauduleuses de risque et de sinistre en assurance I.A.R.D.	Sylvie Revol	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1984	157