Alcool -- Impôts — 17 œuvres

Alcool -- Impôts

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées17

Période1749–1997

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Politique en matière d'alcool	Juhani Lehto, Organisation mondiale de la santé. Bureau régional de l'Europe	OMS, Bureau régional de l'Europe	1997	59
Accises boissons alcoolisées	Aziz Allam, Communauté européenne	EULECO	1996	—
La vigne, le vin, la douane	Michel Boyé, Musée national des Douanes. Bordeaux	Musée des Douanes	1995	24
Marchands en gros (vins, alcools, spiritueux)	France. Direction générale des douanes et droits indirects, France. Ministère de l'économie. Direction de la communication (1993-1995)	Direction générale des douanes et des droits indirects	1995	12
Tableaux des droits d'accise Situation au 01-01-1993 et l'évolution jusqu'au 1-7-1993	Communautés européennes. Direction générale Douane et fiscalité indirecte	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	55
Tableaux des droits d'accise Situation au 01-01-1992	Communautés européennes. Direction générale Douane et fiscalité indirecte	Office des publications officielles des Communautés européennes	1992	—
Les droits d'accise	Bernard Cambournac, France. Conseil économique et social	Direction des Journaux officiels	1991	171
Rapport général	France. Service des alcools, Paul Taquet	impr. nationale	1905	774
Une fraude de cent millions	Paul Taquet	Guillaumin	1901	244
Les bouilleurs de cru et la réforme des boissons	Paul Taquet	Impr. de Alcan Lévy	1894	68
Un impôt de 500 millions	Paul Taquet	Hourdequin-Deschaux	1888	544
Contre le monopole de l'alcool	Fernand Benon	Arthur Rousseau	1886	57
L'alcool et l'impôt des boissons	Georges Hartmann	Guillaumin	1886	382
Campagne contre la régie	Paul Taquet	Hourdequin-Deschaux	1885	57
Sur l'impôt des boissons	René Mortemart	impr. L. Pinet	1850	8
Arrest de nosseigneurs de la Cour des aydes, rendu en faveur de la communauté des maistres & marchands brasseurs de bierres de la ville & fauxbourgs de Paris	Charles-Étienne Chénault, France. Cour des aides. Paris	—	1760	—
Arrest de la Cour des aydes, rendu en faveur des régisseurs & de la communauté des maîtres & marchands brasseurs, fermiers des droits du Roi sur les bierres	France. Cour des aides. Paris	—	1749	8