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Charles-Étienne Chénault — 0 œuvres
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Charles-Étienne Chénault
… – 1773
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1770
Réponse pour les procureurs du païs des gens des Trois Etats de Provence. Au mémoire du Languedoc intitulé Examen des nouveaux ecrits de la Provence sur la propriété du Rhône
Louis Damours
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1767
Recapitulation des titres concernant la propriété du Rhone, depuis la Durance jusqu'à la mer
Louis Damours
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1764
Mémoire et consultation pour les Etats de Provence, contre les Etats de Languedoc
Louis Damours
Voir la notice BNF →
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1760
Arrest de nosseigneurs de la Cour des aydes, rendu en faveur de la communauté des maistres & marchands brasseurs de bierres de la ville & fauxbourgs de Paris
France. Cour des aides. Paris
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1759
Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris, recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements et autres titres
France
,
Pierre Le Roy
—