SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 926 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Vve Saugrain et×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du conseil d'état qui règle les frais de réception des acquéreurs des lettres de maîtrise, créées par édit du mois de novembre dernierFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1723
← PrécédentPage 64 / 98 · 2 926 résultatsSuivant →
—
Arrêt du conseil qui ordonne que les particuliers reçus és arts et métiers depuis le 1er avril 1722 seront tenus dans quinzaine de retirer des mains des greffiers les actes de leurs réceptions et de payer les droits qui se trouveront dus à la régie dont M. Girard est chargéFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1723—
Arrêt du grand conseil qui règle la perception de la dîme des grains dans la paroisse de Villermain (En faveur de Nic. de La Fayolle, curé de ladite paroisse.)France. Grand conseilVve Saugrain et1723—
Arrêts du conseil d'Etat (des 15 mars, 26 avril et 8 mai 1723) concernant les offices municipaux créés et retablis dans la ville de Rouen par Edit d'août 1722France. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1723—
Arrêts du conseil d'Etat, des 25 avril et 5 juillet 1723, qui règlent ce qui doit être observé tant sur la restitution à faire aux parties, que sur ce qui leur revient, et aux fermiers des domaines, dans les amendes ordinaires et consignations acquises et adjugéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1723—
Arrêts du conseil d'Etat, des 26 et 28 avril et 24 mai 1723, concernant les officiers municipaux dans la ville d'AngersFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1723—
(Conseil des finances) G. de Châlons. Election de Sézanne. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances). G. d'Alençon. Election de Mortagne. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances). Tarif des droits d'aides de l'élection d'EuFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances). Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans la ville de ReimsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances). Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans la ville de Troyes sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances). Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans la ville de Vitry sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances). Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans le bourg de Hilliers et dans les lieux de Courville, Nogent-le-roi, Epernon, Gallardon, Anneau et Ouarville, dépendant de l'élection de ChartresFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances. G. de La Rochelle.) Tarif des droits d'aides de l'élection de SaintesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances. G. de Moulins.) åTarif des droits d' aides de l'élection de MontluçonFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. d'Alençon. Election de Bernay. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. d'Alençon. Election de Conches. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. d'Alençon. Election de Falaise. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. d'Alençon. Election de Lisieux. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. d'Orléans. Election de Chartres. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons dans la ville de Chartres (et dans le bourg de Longny)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourges. E. de La Charité-sur-Loire. Tarif des droits d'aides de l'élection de La Charité-sur-LoireFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourges. E. de La Chastre. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourges. Election de Châteauroux. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourges. Election de Saint-Amand. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourges. Election du Blanc en Berry. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourgogne. E. de Bar-sur-Seine. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans toute l'élection de Bar-sur-Seine sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourgogne. Election d'Auxerre. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans la ville et comté d'Auxerre sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Bourgogne. Election de Mâcon. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans la ville (et dans le plat pays de l'élection) de Mâcon sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Caen. E. de Bayeux. Tarif des droits d'aides de l'élection de BayeuxFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Caen. E. de Caen. Tarif des droits d'aides de l'élection de CaenFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—