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Rapport sur le projet de loi relatif à l'Imprimerie nationaleFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]199343
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Rapport sur le projet de loi relatif à la sécurité des manifestations sportives
France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)
[Sénat]
1993
41
Rapport tendant à modifier la Loi n °93-2 du 4 janvier 1993 portant réforme de la procédure pénaleFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]1993178
Impressions 1992-1993France. Sénat (1958-....)[Sénat]1992—
Notices et portraits 1992France. Sénat. Secrétariat général de la questure (1958-....)[Sénat]1992320
L'avenir de l'espace rural françaisFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]1991289
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant le code des postes et télécommunications et la loi n° 90-1170 du 29 décembre 1990 sur la réglementation des télécommunicationsGérard Larcher[Sénat]199111
Notices et portraits 1989France. Sénat. Secrétariat général de la questure (1958-....)[Sénat]1990321
[Recueil. Documents d'information]France. Sénat (1958-....)[Sénat]1989—
Notices et portraits 1987France. Sénat. Secrétariat général de la questure (1958-....)[Sénat]1987318
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information, sur l'avenir des télécommunications en France et en Europe, autorisée par le Sénat le 11 juillet 1986, en application de l'article 21 du règlementJean-Marie Rausch[Sénat]1987129
Jeunesse, un plan d'actionCanada. Sénat. Comité spécial sur la jeunesse[Sénat]1986139
L'État de la FranceFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]198456
Notices et portraits 1983France. Sénat. Secrétariat général de la questure (1958-....)[Sénat]1984318
Notices et portraitsFrance. Sénat. Secrétariat général de la questure (1958-....)[Sénat]1963—
Le problème de l'aménagement de la région parisienneFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]1961116
Règlement du SénatFrance. Sénat (1958-....)—1961152
Constitution du 4 octobre 1958FranceImpr. de l'Assemblée nationale1959176
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant renouvellement du privilège de la Banque de FranceFrance. Sénat. Commission des finances (1875-1942)[Sénat]1918192
Salut à l'Alsace et à la LorraineFrance. Sénat (1875-1942), Antonin Dubost, Stephen Pichon[Sénat]1918—