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890 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :chez S. Mabre Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Arrêt du Conseil d'état qui permet à tous les particuliers dont les maison ont été bâties au prejudice de l'arrêt du 4 août 1638 de continuer la jouissance des dites maisonsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672
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Arrêt du Conseil d'état qui permet à tous sujets de vendre et faire sortir leurs blésFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du Conseil d'état qui proroge aux Trésoriers de France et procureurs le temps à eux accordé pour être reçus au paiement du droit annuelFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du Conseil d'état qui règle les droits sortie des marchandises venant pour la Compagnie des Indes orientalesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du Conseil d'état touchant le cours des espèces d'argent dans les iles françaises et terre-ferme de l'AmériqueFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
(Arrêt du Conseil d'état touchant les remboursements des offices et rentes provinciales supprimés.)France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du conseil d'Etat qui modère les droits de sortie sur les vins qui seront transportés hors du royaume par les provinces de Champagne et PicardieFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que la rue Jean Beausire sera continuée sur la largeur de quatre toises et demieFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du conseil d'état qui permet à tous les sujets de Sa Majesté, des provinces de Poitou, Touraine de vendre et faire sortir leurs blés froments, mèteils et seigles... en payant les droits portés par iceluiFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du conseil d'état, pour la sortie des blés, en faveur des provinces de Picardie et Champagne, et des villes conquises ou cédées à sa Majesté, dans les... Pays-BasFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Arrêt du conseil d'état, qui permet la sortie des blès jusqu'au dernier décembre 1673France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1672—
Discours de la connoissance des bestes, par le P. Ignace-Gaston Pardies,Ignace-Gaston Pardieschez S. Mabre Cramoisy1672239
DéclarationFrancechez S. Mabre Cramoisy16724
Déclaration et édit... [des 27 novembre 1671 et février 1672] concernant les offices de judicatureFrancechez S. Mabre Cramoisy167215
Déclaration... concernant les juges qui doivent connoistre des droits de la douane de ValenceFrancechez S. Mabre Cramoisy16726
Déclaration... portant décharge d'hypothèques pour les maisons de Versailles... Registrée en Parlement le 10 décembre 1672Francechez S. Mabre Cramoisy16726
Déclaration... portant que les offices cy-devant taxez par dispense des 40 jours, et non levez, et ceux qui vaqueront cy-après, faute de payement du droit annuel, seront... taxez à telle somme qu'il appartiendra, pour estre lesdits offices préférablement expédiez en faveur des veuves, héritiers ou ayant cause de l'officier décédé... Publiée le 6e jour... [de février] en la Grande Audiance de France, le sceau tenantFrancechez S. Mabre Cramoisy16728
Déclaration... portant que sur l'or et l'argent qui sera fabriqué et mis en oeuvre par les orfèvres, batteurs et tireurs d'or, il sera levé trente sols par once d'or et vingt sols par marc d'argent au profit du Roy. Vérifiée en Parlement le 7e avril 1672FranceP. Le Petit, J. Langlois et D. Foucault16724
Déclaration... pour l'aliénation des petits domaines de S. M. jusques à la concurrence de 400.000 livres de revenu... Registrée en la Chambre des Comptes le 11e... [avril 1672.]FranceP. Le Petit, J. Lenglois et D. Foucault16727
Déclaration... pour l'exécution de l'édit de l'affranchissement de francs-fiefs du ressort des Parlemens de Paris et Rouen, et le recouvrement du droit de nouveaux acquests. Vérifiée en Parlement le 7e jour d'avril 1672FranceP. Le Petit, J. Langlois et D. Foucault16728
Déclaration... touchant les maisons bâties dans l'étendue des bornes posées en 1638, le bâtiment du Châtelet et la translation de la halle aux draps et aux toilles. Registrée en Parlement le 30 avril 1672Francechez S. Mabre Cramoisy16728
Déclarations du Roy et arrests du Conseil concernant le droit annuelFrancechez S. Mabre Cramoisy167216
Déclarations... [des 27 novembre 1671 et février 1672,] et arrests du Conseil [des 31 décembre 1671 et 3 février 1672] concernant le droit annuelFrancechez S. Mabre Cramoisy167216
Edit du Roy pour la réduction des secrétaires du Roy à deux cens quarante... Avec l'arrest du conseil du 14... donné en conséquence dudit éditFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy167212
Edit du roy, et arrests du ConseilFrance, France. Conseil d'État (1799-....)chez S. Mabre Cramoisy167219
L'esprit du christianismeRené Rapin—1672—
La Mort des justes, ou Recueil des dernières actions et des dernières paroles de quelques personnes illustres en sainteté... pour servir de modèle à ceux qui veulent apprendre à bien mourir, par le R. P. Lalemant,Pierre Lalemantchez S. Mabre Cramoisy1672492
La Vérité de la religion chrétienne, de l'italien de M. le Mis de PianesseCarlo Emanuel Filiberto Giacinto de Simiana Mis de Pianessechez S. Mabre Cramoisy1672210
Lettres patentes... portant création et érection en maistrise de la manufacture de soye et autres ouvrages au mestier. Registrées en Parlement et Chambre des ComptesFrance—16728
Ordonnance de M. le lieutenant civil concernant les messageriesFrance. Châtelet de Parischez S. Mabre Cramoisy1672—