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711 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :S. Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant le logement que S. M. veut estre donné aux capitaines et lieutans réformez de ses troupes... dans les lieux de garnison, et le commandement qui y doivent avoir les capitaines réformez des vieils et petits vieils régimens d'infanterieFranceS. Cramoisy16604
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Ordonnance... portant que le logement des troupes estans en garnison dans les villes et places de Flandres, Arthois, Haynault, et Picardie, seront faits comme par le passé, sans que les habitans soient obligez de fournir aucun bois ny chandelle ausdites troupesFranceS. Cramoisy16604
Ordonnance... portant règlement pour l'entretènement des troupes, tant d'infanterie que de cavalerie, que S. M. a résolu de conserver sur piedFranceS. Cramoisy16606
Ordonnance... pour empescher qu'il ne se fasse aucune levée d'hommes dans le Royaume et sur la frontière de Picardie et dans le Haynault, pour aller servir en PortugalFranceS. Cramoisy16604
Ordonnance... pour obliger les chevau-légers, carabins, dragons et soldats des compagnies, tant d'infanterie que de cavalerie, lesquelles S. M. fait présentement licencier, d'entrer dans les autres qui seront conservés sur piedFranceS. Cramoisy16604
Ordonnance... pour obliger les habitans des lieux où les troupes d'infanterie sont en garnison, de leur fournir de logemens sur le pied de 50 hommes par compagnie, les officiers non comprisFranceS. Cramoisy16604
Ordonnance... pour obliger les habitans des lieux où les trouppes sont en garnison, de leur fournir des logemens, sur le pied de 50 hommes par compagnie, tant d'infanterie que de cavalerie, les officiers non comprisFranceS. Cramoisy16604
Ordonnance... pour obliger les officiers des troupes, tant d'infanterie que de cavalerie, de se rendre à leurs charges dans le quinziesme du mois de septembre prochain, à peine d'estre cassezFranceS. Cramoisy16604
Recueil contenant l'edit du Roy, sur l'establissement de la jurisdiction des consuls en la ville de ParisFranceS. Cramoisy1660170
Recueil des édits, déclarations et arrests de la cour de Parlement contre les duels, publiez depuis l'année 1599 jusques à présentFranceS. Cramoisy1660239
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes du Roy, arrests de règlement et autres pièces concernant les offices des conseillers du Roy et substituts de M. le procureur général, et adjoints aux enquestes, instructions des procès criminels et autres commissions de la CourFranceS. Cramoisy1660108
Sentence de M. le Prevôt de Paris portant règlement pour l'achat et le débit des blés et défenses tres expresses d'empêcher l'enlèvement et l'amenage desdits blés destinés pour la provision de cette ville sur les peines y mentionnéesFrance. Châtelet de ParisS. Cramoisy1660—
Arrest du conseil d'Estat contre le libelle intituléFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Cramoisy16594
Arrêt de parlement pour l'exécution du réglement des monnaies de 1656France. Parlement de ParisS. Cramoisy1659—
Arrêt du Conseil d'etat portant que le libelle intitulé "Lettre de l'autheur des règles très importantes, au sieur de Marca, archevesque de Toulouse" sera brulé par l'exécuteur de la haute justiceFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Cramoisy1659—
Arrêt du Conseil d'état contre le libelle intitulé "Journal de ce qui s'est passé tant à Paris que dans les provinces sur le sujet de la morale de l'apologie des casuistes"France. Conseil d'État (13..-1791)S. Cramoisy1659—
Arrêt du Conseil d'état portant révocation des privilèges généraux accordés aux auteurs pour les ouvrages qu'ils feront à l'avenirFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Cramoisy1659—
Arrêt du Conseil d'état qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs imprimeurs et libraires d'une lettre latine intitulée "ad Claudium Morel Theologum Parisiensem Pastor S. G. A." et plusieurs feuilles en vers latins et français avec défense de les imprimer, vendre et débiterFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Cramoisy1659—
Arrêt du conseil d'Etat portant révocation des privilèges généraux, qui pourraient avoir été accordés aux auteurs, pour les ouvrages qu'ils feront à l'avenirFrance. Conseil d'État (13..-1791)S. Cramoisy1659—
Arrêt du parlement pour la vérification des lettres patentes de janvier 1658 (touchant la noblesse et les privilèges des conseillers et substituts du procureur général en ladite cour de parlement)France. Parlement de ParisS. Cramoisy1659—
La France resuscitée par la nouvelle de la paixNicolas Le Fèvre d OrmessonS. Cramoisy165932
Le Secret de la prédestination sur le petit nombre des élus et sur la plus grande multitude des réprouvés découvert et compris en trois traittez, par le P. Philippe ChahuPhilippe ChahuS. Cramoisy1659839
Ordonnance du roi sur la continuation de la cessation d'armes entre les 2 couronnes, du 22eme juin 1659FranceS. Cramoisy1659—
Ordonnance... en interprétation des ordres donnez par S. M. pour la cessation d'armesFranceS. Cramoisy16594
Ordonnance... portant... défenses à toutes sortes de personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de faire porter à leurs pages, laquais, cochers, et autres de leur suite, des livrées à fond bleu, de quelque étoffe que ce soitFranceS. Cramoisy16594
Ordonnance... pour la garde des passages contre les déserteurs des armées de deçàFranceS. Cramoisy16597
Ordonnance... sur la continuation de la cessation d'armes entre les deux couronnes [de Françe et d'Espagne]FranceS. Cramoisy16598
Relation de ce qui s'est passé de plus remarquable aux missions des P. P. de la Compagnie de Jésus en la Nouvelle France ès années 1657 et 1658 [par le P. Paul Ragueneau]Paul RagueneauS. Cramoisy1659136
Abbrégé des Méditations sur la vie de Jésus-Christ,... par le P. Julien Hayneufve,... 2de éditionJulien HayneufveS. Cramoisy1658—
Arrest de la cour de Parlement. Donné sur la requeste de monsieur le Procureur général du Roy, sur les abus & malversations commises au fait de la fabrique & debit de la monnoye des liardsFranceS. Cramoisy1658—