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Règlement provisoire du roi, en supplément à l'ordonnance du 8 de ce mois, concernant les régimens de chasseursFranceimpr. royale17844
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Règlement provisoire... en supplément à l'ordonnance du 8 de ce mois concernant les régimens de chasseurs [à pied]
France
impr. royale
1784
4
Règlement que le Roi a arrêté concernant le service des invalides dans les villes, citadelles, forts et châteaux dont la garde leur est confiéeFranceimpr. royale17843
Règlement... concernant l'administration des masses et les approvisionnemens nécessaires à l'habillement et à l'équipement des troupesFranceimpr. royale178411
Règlement... concernant la fourniture des fourrages aux régimens de cavalerie, hussards, dragons et troupes légèresFranceimpr. royale17845
Règlement... concernant la réception des pilotes-lamaneursFranceimpr. royale17847
Règlement... pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie, des invalides et des troupes légèresFranceimpr. royale1784105
Écoles roayles ["sic"] militaires. Instructions pour les parens dont les enfans ont été agréés pour les écoles royales militaires.École royale militaire. Paris, Jean Baptiste César marquis de Timbrune Valenceimpr. royale17843
Édit... concernant l'ordre de l'imposition des recouvremens, de la recette et de la comptabilité des pays d'états et abonnés de l'intendance de Pau et Bayonne... Registré au Parlement, Chambre des Comptes de Navarre le 29 [mars 1784]FranceP.-G. Simon17844
Édit... portant création d'un emprunt de 125 millions en 125 000 billets de 1 000 l., produisant intérêt à 5 pour 100 et remboursables en 25 ans, avec accroissement de capital... Registré en Parlement le 30 [décembre 1784]Franceimpr. royale17847
Édit... portant création d'un office de trésorier receveur et payeur particulier des ordres du Roi... Publié au Sceau de l'ordre du Saint-Esprit le 7... [janvier 1784.]Franceimpr. royale17847
Édit... portant création de deux offices de receveurs généraux des finances de Paris et un nouveau régime pour les six receveurs particuliers des impositions de ladite ville... Registré en la Chambre des Comptes le 2 avril [1784]Franceimpr. royale17847
Édit... portant défense aux étrangers de quêter dans le Royaume... Registré en Parlement... le 30 avril [1784]Franceimpr. royale17843
Édit... portant règlement pour les offices de grands maîtres [des eaux et forêts]... Registré en Parlement le 3 septembre [1784]Franceimpr. royale17848
Édit... portant rétablissement de la charge de trésorier général des bâtimens du Roi... Registré en la Chambre des Comptes le 13 mars 1784Franceimpr. royale17846
Édit... portant réunion de l'office de lieutenant général de police de la ville d'Aurillac à celui de lieutenant général du bailliage et siège présidial de la même ville... Registré en Parlement le 9 janvier [1784]Franceimpr. royale17843
Édit... portant suppression des offices de trésoriers des mortes-payes et des fortifications et de leurs contrôleurs... Registré à la Chambre des Comptes le 16 septembre [1783]FranceP.-G. Simon17844
Édit... portant suppression et recréation des commissaires des guerres... Registré en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1784Franceimpr. royale178411
Édit... portant suppression et réunion d'un des offices de maître particulier des eaux et forêts d'Orléans... Registré en Parlement le 3 septembre [1784]FranceP.-G. Simon17843
Édit... portant établissement d'une nouvelle Caisse des amortissemens... Registré en Parlement le 31 [août 1784]Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17848
Édit... portant établissement de la généralité de Pau et Bayonne... Registré au Parlement, Chambre des Comptes de Navarre, le 29 mars [1784]FranceP.-G. Simon17844
Édit... qui ordonne le rétablissement de la charge de trésorier des offrandes et aumônes... Registré en la Chambre des Comptes le 20 juillet [1784]FranceP.-G. Simon17844
Arrêt du Conseil... qui homologue les adjudications ou marchés faits par Mrs les intendans des provinces et généralités où l'étape a lieu, pour la fourniture de l'étofe aux troupes qui passeront ou séjourneront dans lesdites provinces pendant les 10 derniers mois de la présente année 1769France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17837
Arrêt du Conseil... qui ordonne que les alignemens seront donnés par les trésoriers de France dans la ville de CompiègneFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17833
CométographieAlexandre-Gui Pingréimpr. royale1783—
Cométographie ou traité historique et théorique des comètesAlexandre-Gui Pingréde l'Imp. Royale1783—
Description d'une nouvelle presse exécutée pour le service du Roi ; et publiée par ordre du gouvernementÉtienne-Alexandre-Jacques Anisson-Dupéronimpr. royale1783—
Description d'une nouvelle presse exécutée pour le service du Roi et publiée par ordre du gouvernement. [Par Mercier de Saint-Léger.]Barthélemy Mercier de Saint-Légerimpr. royale1783—
Description des épidémies qui ont régné depuis quelques années dans la généralité de Paris, avec la topographie des paroisses qui en ont été affligées, précédée d'une instruction sur la manière de prévenir et traiter ces maladies dans les campagnes, publiée par ordre de M. l'IntendantFranceimpr. royale1783—
Déclaration... concernant la comptabilité des ferme et régie des postes et messageries... Registrée en la Chambre des Comptes le 21 janvier 1783Franceimpr. royale17838