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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... portant règlement pour l'uniforme des officiers d'amirautéFranceP.-G. Simon17864
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Ordonnance... portant règlement sur la police à observer sur les routes par les postillons de poste et les rouliers, charretiers et autres voituriers
France
impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé
1786
4
Ordonnance... portant suppression des grades de capitaine de vaisseau et de port, de lieutenant de vaisseau et de port, capitaine de brulôt, enseigne de vaisseau, enseigne de vaisseau et de port, lieutenant de frégate et capitaine de flûte, et création des grades de major et sous-lieutenant de vaisseau et de lieutenant et sous-lieutenant de portFranceimpr. royale17864
Ordonnance... pour diviser les forces navales en 9 escadresFranceimpr. royale17864
Ordonnance... pour mettre le régiment d'infanterie de Savoie-Carignan sous le nom du duc d'AngoulêmeFranceimpr. royale17864
Ordonnance... pour régler les appointemens et l'uniforme des officiers de la marineFranceimpr. royale178612
Ordonnance... pour établir une école d'éducation militaire en faveur de cent enfans de soldats invalidesFranceimpr. royale17867
Ordonnance... qui défend aux garçons et compagnons de quelque profession... que ce soit, notamment aux garçons maréchaux, de s'attrouper, cabaler contre les maîtres et quitter leur travail, à peine de prison, même de punition corporelleFranceimpr. royale17862
Ordonnance... qui interdit les approches des lieux destinés à la quarantaine à Marseille à tous ceux qui ne seront pas dans le cas de la faire, ou qui ne seront pas commis pour le service du Bureau de santéFranceimpr. royale17863
Ordonnance... qui supprime les compagnies des gardes du pavillon amiral et celles des gardes de la Marine, crée des élèves de la Marine et règle la forme de l'instruction et de l'avancement des jeunes gens destinés à entrer dans la Marine de S. MFranceimpr. royale178620
Ordonnances et règlemens concernant la MarineFranceimpr. royale1786475
Précis des journaux tenus pour les malades qui ont été électrisés pendant l'année 1785 ; & des mémoires sur le même objet adressés à la Société royale de médecine pendant la même annéePierre-Jean-Claude Mauduytimpr. royale178646
Rapport de M. l'abbé Bossut, de M. l'abbé Rochon, & de M. le Marquis de Condorcet, membres de l'Académie... des sciences, sur le canal que le gouvernement fait construire en Nivernais pour l'approvisionnement de ParisCharles Bossut, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet, Alexis Rochonimpr. royale17866
Rapport de M. l'abbé Bossut, de M. l'abbé Rochon, de M. de Fourcroy, & de M. le marquis de Condorcet, membres de l'Académie des sciences, sur la navigation intérieure de la BretagneCharles Bossut, Alexis Rochon, Antoine-François Fourcroyimpr. royale178620
[Recueil d'] Ordonnances et règlemens, du 1er janvier 1786, concernant la marineFranceimpr. royale1786475
Renseignements sur le nommé Jean-Jacques Michel dit BlondinFranceimpr. royale17862
Règlement concernant l'école des élèves-ingénieurs-constructeurs et lesFranceimpr. royale17867
Règlement concernant le service des officiers de la Marine à la merFranceimpr. royale1786—
Règlement concernant les écoles d'hydrographie et la réception des capitaines, maîtres ou patronsFranceimpr. royale178614
Règlement général sur la fourniture des fourrages aux troupes à chevalFranceimpr. royale178612
Règlement pour le service des brigades des chasses de la compagnie de maréchaussée de l'Isle de FranceFranceimpr. royale17864
Règlement sur l'ordre, la propreté et la salubrité à maintenir à bord des vaisseauxFranceimpr. royale178614
Règlement sur la discipline des équipages à bord des vaisseauxFranceimpr. royale178610
Règlement sur la formation des rôles de combat et de quart à bord des vaisseauxFranceimpr. royale178612
Règlement sur la forme et la tenue des tables de loch et journaux à bord des vaisseaux, frégates, corvettes et autres bâtimens du RoiFranceimpr. royale1786—
Règlement sur le service particulier des officiers de quart à bord des vaisseauxFranceimpr. royale17868
Règlement sur le traitement des officiers à la merFranceimpr. royale178615
Règlement sur les payes et les avancemens des gens de merFranceimpr. royale178618
Règlement sur les étatsmajors et équipages dont les vaisseaux et autres bâtimens du Roi seront armés, ensemble les appointemens et solde de ceux qui doivent les composerFranceimpr. royale178614
Règlement... concernant les effets des bas officiers, des soldats et des canonniers-matelots de la marine et des colonies, qui meurent au service du Roi sans tester, les parts de prises et les gratifications non réclamées par les familles de ces mêmes officiers, et les parts de prises des bas officiers et soldats morts ou déserteurs, ou qui, ayant été congédiés, n'auroient pas réclamé ce qui leur appartient depuis leur réformeFranceimpr. royale178616