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Discours de M. le garde des sceaux (J.-M. Champion de Cicé), à l'Assemblée nationale, le 21 octobre 1789Jérôme Marie Champion de Cicéimpr. royale17896
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Discours de M. le garde des sceaux (J.-M. Champion de Cicé), à l'Assemblée nationale, le 7 août 1789
Jérôme Marie Champion de Cicé
impr. royale
1789
6
Discours du Roi aux Etats-Généraux, du 15 juillet 1789Franceimpr. royale17892
Discours prononcé dans l'église de Notre-Dame de Versailles, le 30 septembre 1789, par M. Ducis,... à la bénédiction des drapeaux donnés par le Roi à la garde nationale de cette villeJean-François Ducisimpr. royale17897
Discours prononcé dans l'église de notre dame de Versailles le 30 septembre 1789 par M. Ducis,Jean-François Ducisimpr. royale17897
Discours prononcé par le commandant général en second de la milice nationale de Versailles [de La Tour], à l'assemblée de Mrs les capitaines, le 30 août 1789De Latourimpr. royale17896
Du 24 août 1789. Réponse de M. le Président de l'Assemblée nationale (St.-M.-A. de Clermont-Tonnerre) à la députation de la garde nationale de Versailles, lorsqu'elle a eu l'honneur de faire part à nos seigneurs de cette Assemblée du voeu patriotique, sous le titre de "Bouquet du Roi", dont cette garde se proposait de faire l'hommage à Sa Majesté le jour de sa fête. - Réponse du roi à la députation... le 25 août 1789Stanislas de Clermont-Tonnerreimpr. royale17891
Déclaration du Roi, concernant un emprunt national de 80 millions, payables moitié en argent, moitié en effets royauxFranceimpr. royale17894
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale du 23 septembre 1789, concernant la perception des impôts et la réduction du prix du sel à 6 sous la livre, et Règlement pour l'exécution dudit décretFranceimpr. royale17898
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, du 26 septembre 1789, sur les impositionsFranceReynier, Joseph-François17894
Déclaration... qui, en validant l'assistance des commissaires au Châtelet... depuis le 8 mai 1778 jusqu'au 23 septembre... [1788] aux procès-verbaux de fraude rédigés par les employés des fermes ou régies, ordonne que les dits procès-verbaux soient jugés conformément aux dispositions de l'ordonnance de 1680 et autres règlemens postérieurs... Registrée en la Cour des Aides le 20 mai... [1789.]Franceimpr. royale17893
[Illustrations de Histoire naturelle générale et particulière servant de suite à l'histoire des animaux quadrupèdes] Supplément, tome septièmeGeorges-Louis Leclerc comte de Buffonimpr. royale1789—
Instruction [donnée par le Conseil], pour les baillis ou sénéchaux d'épée ou leurs lieutenans des bailliages et sénéchaussées secondairesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17896
Instruction sur la manière de procéder à la recette des bijoux et vaisselles, rédigée en exécution de la proclamation du Roi du 25 novembre 1789France. Cour des monnaiesimpr. royale17894
Lettre de M. le Cte de Saint-Priest à M. le président du Comité des recherches à l'Assemblée nationaleFrançois-Emmanuel Guignard de Saint-Priestimpr. royale17893
Lettre de M. le comte de Saint-Priest à M. le président du comité des recherches à l'Assemblée nationaleFrançois-Emmanuel Guignard de Saint-Priestimpr. royale17893
Lettre du Roi et règlement pour la convocation des États généraux à Versailles le 27 avril 1789. (24 janvier 1789.)Franceimpr. royale1789—
Lettre du Roi à l'Assemblée nationale.France—178914
Lettre... pour la convocation des États générauxFranceimpr. royale17894
Lettre... pour la convocation des États généraux à Versailles, le 27 avril 1789Franceimpr. royale17896
Lettres patentes du Roi, portant établissement d'une école royale gratuite de dessin à ParisFranceimpr. royale178916
Lettres patentes du Roi, sur un décret provisoire de l'Assemblée nationale concernant les municipalitésFranceimpr. royale17892
Lettres patentes... qui autorisent les orfèvres à travailler au titre de 18 karats les menus ouvrages d'or... Registrées en la Cour des Monnoies le 6 mai... [1789.]Franceimpr. de C. M. Peterinck-Cramé17897
Lettres patentes... qui ordonnent que la modification mise par la Cour des Monnoies dans son arrêt d'enregistrement du 30 juillet 1785 [des arrêt du Conseil et lettres patentes des 12 et 20 juillet 1785] sera regardée comme nulle... ; en conséquence permettent au sr Daumy de doubler et plaquer les vases et ustensiles de cuivre et de similor propres aux comestibles... Registrées en la Cour des Monnoies le 25 juillet... [1789.]Franceimpr. royale17894
Lettres patentes... qui règlent les droits d'exercice des receveurs généraux des finances des généralités d'Auch et de Bordeaux, et des receveurs particuliers des élections énoncées en un rôle arrêté au Conseil [le même jour, ci-inclus]... Registrées en la Chambre des Comptes le 19 avril 1788Franceimpr. royale178911
Milice nationale de Versailles. Consigne pour les corps-de-gardes des différents quartiers de la ville de Versailles.De Latourimpr. royale1789—
Mémoire adressé par le Premier Ministre des Finances [Necker] à l'Assemblée nationale, 1°-17 décembre 1789Jacques Necker, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)impr. royale178914
Observations sur le recrutement et l'emplacement de l'armée active par cantons ou par départements, par M. le chevalier Des Pommelles,Chevalier Des Pommellesimpr. royale178924
Observations sur les ouvrages que l'on est dans le cas de faire exécuter au Port-au-Prince, aux frais du gouvernement... Devis général.Jean Baptiste Philibert Godino de Villaireimpr. royale178967
Ordonnance du Roi pour conférer à son cousin et oncle, le prince Xavier de Pologne, duc de Saxe, comte de Lusace, le régiment de hussards de Conflans, sous le nom de SaxeFranceimpr. royale17893