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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Observations sur le septième chef d'accusation contre M. le Cte de La Luzerne, inséré dans la "Feuille du Port-au-Prince", n°57Charles Arthaudimpr. royale17903
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Observations sur les enfans-trouvés de la généralité de Soissons, par M. de Montlinot
Charles-Antoine-Joseph Leclerc de Montlinot
impr. royale
1790
40
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Quatorzième volumeFranceimpr. royale1790—
Proclamation du Roi concernant l'insubordination dont les sous-officiers et soldats du régiment de Poitou se sont rendus coupables et les violences auxquelles ils se sont portés envers leur lieutenant-colonelFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi qui règle les mesures à prendre pour la punition des instigateurs et fauteurs des excès commis par les régiments en garnison à NancyFranceImpr. roy.1790—
Proclamation du Roi, concernant la garnison de NancyFranceimpr. royale17904
Proclamation du roi, relative aux opérations préalables à l'élection des maire et officiers municipaux de la ville de Paris, ordonnée par les lettres patentes du 27 juin dernier. Du 21 juillet 1790Franceimpr. royale1790—
Recueil des lettres écrites à MM. les officiers municipaux de MontaubanFrançois-Emmanuel Guignard de Saint-Priestimpr. royale17906
Recueil des lettres écrites à MM. les officiers municipaux de Montauban, par M. GuignardFrançois-Emmanuel Guignard de Saint-Priestimpr. royale17906
Réponse du Roi à la députation de l'Assemblée nationale du 18 septembre 1790 (au sujet des désordres qui se commettaient auprès de Versailles et de la réforme de ses équipages de chasse.)Franceimpr. royale1790—
Réponses du Roi et de la Reine aux discours de M. le maire, à la tête d'une députation de la municipalité de Paris, le 25 novembre 1790Franceimpr. royale17902
Supplément au Mémoire de M. de La Millière, sur le département des ponts & chaussées; ou Réponses à deux écrits relatifs à ce Mémoire, qui ont paru depuis sa publication. Septembre 1790Antoine-Louis de La Millièreimpr. royale179067
Traité des monnoies des barons, ou Représentation et explication de toutes les monnoies d'or, d'argent, de billon & de cuivre, qu'ont fait frapper les possesseurs de grands fiefs, pairs, évêques, abbés, chapitres, villes & autres seigneurs de FrancePierre-Ancher Tobiésen Dubyimpr. royale1790—
Éclaircissements sur les prix adjugés en 1777, pour les impressions qui s'exécutent à l'Imprimerie royale. (Par Anisson-Dupéron.)Étienne-Alexandre-Jacques Anisson-Dupéronimpr. royale1790—
État des finances de Saint-Domingue, contenant le résumé des recettes et dépenses... depuis le 1er janvier 1789 jusqu'au 31 décembre de la même année, par M. le Chevr de Proisy,Vincent René de Proisyimpr. royale179044
Arrimage des vaisseaux, publié par ordre du roi... par M. de Missiessy Quiès,Édouard Burgues Missiessyimpr. royale1789152
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui défend à tous libraires et imprimeurs de la ville de Paris ou des provinces, autres que ceux choisis... par le directeur de l'Imprimerie royale, d'imprimer, vendre ni débiter... aucuns des ouvrages, édits, déclarations... qui auront été remis de l'ordre de Sa Majesté à ladite Imprimerie royale pour y être imprimés... Du 26 mars 1789France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17894
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne la réunion de l'imprimerie du Cabinet à l'Imprimerie royale du Louvre et l'établissement d'un détachement de ladite Imprimerie royale à Versailles. Du 23 mai 1789France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17893
Arrêt du Conseil d'Etat qui casse une ordonnance du lieutenant général d'Orléans, en ce qu'il est porté par ladite ordonnance que la réduction au quart des députés, n'aura pas lieuFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17893
Arrêt du Conseil d'Etat qui casse une ordonnance du lieutenant général de Senlis, en ce qu'il est porté par ladite ordonnance que la réduction au quart des députés, n'aura pas lieu, et que les députés absents pourront donner leur procurationFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17893
Arrêt du Conseil... concernant la convocation de Etats-généraux du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17896
Arrêt du Conseil... portant homologation des délibérations des actionnaires de la Caisse d'escompte des 8 et 15 janvier 1789France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale178910
Arrêt du Conseil... qui fixe au 1er mai prochain la tenue des Etats généraux du royaume et suspend jusqu'à cette époque le rétablissement de la Cour plénièreFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17894
Arrêt du conseil d'Etat du Roi portant règlement pour la police du marché aux grains de la ville de Versailles. Du 14 septembre 1789France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17894
Arrêt du conseil d'état du roi qui attache irrévocablement à la chancellerie de France, une bibliothèque de législation, administration, histoire et droit public... Du 10 octobre 1788France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17898
(Arrêt du conseil d'état, portant l'Etat par ordre alphabétique des bailliages royaux et des sénéchaussées royales des pays d'élections qui députeront directement ou indirectement aux Etats-Généraux...)France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale178916
Avis au public. Du 5 août 1789.De Latourimpr. royale1789—
Avis aux citoyens de Versailles.De Latourimpr. royale1789—
Bouquet du Roi pour le 25 août 1789.De Latourimpr. royale17898
Costume de cérémonie de MM. les députés des trois ordres aux États généraux.Henri-Évrard de Dreux-Brézéimpr. royale17892