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9 049 œuvres
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. le marquis de La Boëssière, relative au réglement de la Chambre | Vincent-Marie Viénot Vaublanc | impr. royale | 1827 | 21 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au tarif des letres | Pierre Saint-Cricq | impr. royale | 1827 | 26 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor | Jérôme Delaage | impr. royale | 1827 | 16 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires de l'exercice 1826 | Auguste de Saint-Chamans | impr. royale | 1827 | 18 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'acquisition de l'établissement dit des Bons-Hommes, à Passy | Gilbert Fouquier-Long | impr. royale | 1827 | 10 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la traite des noirs | Jean-Baptiste Sylvère Gaye Martignac | impr. royale | 1827 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aveyron à emprunter 60,000 fr. | Joseph André Guillaume Régis Delauro | impr. royale | 1827 | — |
| Renseignements sur l'agriculture et le commerce des grains, dans le nord de l'Europe | William Jacob | impr. royale | 1827 | 122 |