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9 049 œuvres
| Antoine Roy |
| impr. royale |
| 1829 |
| 6 |
| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de budget pour l'exercice 1830 (recettes) | Henri-Jules de Berbis | impr. royale | 1829 | 31 |
| Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant le monopole du tabac | Auguste de Cambon | impr. royale | 1829 | 24 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux droits sur les boissons et aux octrois | Guillaume Gabriel Pavée de Vendeuvre | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement d'un service de poste dans toutes les communes du royaume | Charles Sapey | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation et à la refonte des anciennes espèces d'or et d'argent | Louis-Jacques Thénard | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner trois projets de loi tendant à modifier les limites de plusieurs départemens et arrondissemens | Louis-Jacques Thénard | impr. royale | 1829 | 4 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Marchal, tendant à modifier le réglement | Jacques Lefebvre | impr. royale | 1829 | 3 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. le baron Pelet (de la Lozère) | Alexis Louis Joseph Cte de Noailles | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de budget pour l'exercice 1830 (dépenses) | Jean-Georges Humann | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1827 | Guillaume Saunac | impr. royale | 1829 | 40 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'interprétation de plusieurs dispositions des lois pénales militaires | Georges Mouton Lobau | impr. royale | 1829 | 19 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la dotation de la Chambre des Pairs | Jean René Cte Harscoüet de Saint Georges | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la dépense des travaux à faire pour l'achèvement du port du Havre | Jean-Marie Duvergier de Hauranne | impr. royale | 1829 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la pêche fluviale | Jacques Mestadier | impr. royale | 1829 | 63 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les communes | André Marie Jean Jacques Dupin | impr. royale | 1829 | — |