Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... qui confirment les arrests du Conseil des 4 décembre 1714 et 27 février 1717, concernant le remboursement et la conversion des rentes appartenantes aux ingénieurs des armées de S. M. et aux entrepreneurs des fortifications de ses places et les arrérages qui leur sont deûs, en certificats pour les années 1712 et 1713 et en argent pour les années 1714 et 1715... Enregistrées en la Chambre des Comptes [le 8 mai 1717]Franceimpr. royale
← PrécédentPage 282 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
1717
12
Lettres patentes... qui ordonnent que, conformément à l'arrest du Conseil du 17 novembre 1716, sans s'arrester à celui du 22 août précédent, rendu sur la requête du Sr Poullain de Beaumont, payeur des rentes supprimé, l'arrest du Conseil du... 29 août, qui a liquidé le remboursement de la finance de ses offices à la somme de 360000 livres..., sera exécuté ; confirment les payeurs des rentes... commis en sa place dans l'exercice qu'ils ont fait des parties dont il estoit payeur, et ordonnent qu'ils en compteront au lieu de luy en la Chambre des Comptes ; autorisent et approuvent les quittances et décharges qui ont esté et seront faites... en sa place, pour les sommes payées... à sa décharge, tant pour les débets qu'il devoit et les sommes qui estoient par luy deues au Roy de reste du prix de ses offices qu'autrement... Registrées en la Chambre des Comptes [le 19 décembre 1716]Franceimpr. royale171732
Ordonnance du Roy portant deffenses à tous ses sujets d'aller en pèlerinage en pays estranger, sous les peines y contenuesFranceimpr. royale17174
Ordonnance du Roy portant règlement pour les hôpitaux de ses troupesFranceimpr. royale17178
Ordonnance du Roy pour deffendre aux cavaliers, dragons et soldats des régimens qui sont dans les villes du dedans du Royaume, d'y troubler la régie des fermes, comme aussi à tous particuliers de se dire, ni faire la fonction de vivandiers pendant que lesdits régimens y demeureront, sans néantmoins rien innover à ce qui est establi dans les citadelles, forts et chasteaux du dedans du Royaume, dans les places où il y a ordinairement garnison, ni dans les régimens suisses qui sont à sa soldeFranceVve Saugrain17174
Ordonnance du Roy pour deffendre aux officiers de ses troupes d'engager aucun cavalier, dragon ou soldat qui ne soit au moins de l'âge de 16 ans accomplisFranceimpr. royale17174
Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre pendant l'hiver prochainFranceimpr. royale17177
Ordonnance pour le paraphe des registres de caisse et de délibérations des traitans et fermiers généraux d'affaires extraordinairesFranceimpr. royale17174
Ordonnance... concernant le Conseil de commerceFranceimpr. royale17173
Ordonnance... concernant les privilèges accordez à l'entrepreneur de la fourniture des lits et à ses commisFranceimpr. royale17174
Ordonnance... concernant les prérogatives des ayde-majors des compagnies de gendarmes et de chevaux-légers de la garde de S. M., et celles des officiers desdites compagnies, servant de quartierFranceimpr. royale17173
Ordonnance... concernant les soldats déserteurs des compagnies des galèresFranceimpr. royale17174
Ordonnance... portant amnistie générale en faveur des soldats des Compagnies franches de la marine, qui ont déserté desdites compagnies jusqu'au premier du présent mois, qui règle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les enrollemens, la forme des congez absolus ou pour un temps limité, et qui impose la peine de mort aux déserteursFranceimpr. royale171716
Ordonnance... portant nouveau règlement au sujet des départemens du Conseil de FinancesFranceimpr. royale17174
Ordonnance... portant règlement au sujet des départemens du Conseil de FinancesFranceimpr. royale17178
Ordonnance... portant règlement pour le payement de la solde de 6 compagnies franches de dragons de nouvelle levéeFranceimpr. royale17174
Ordonnance... portant règlement pour le payement des troupes de S. MFranceimpr. royale171732
Ordonnance... pour continuer à remplir les charges de lieutenans réformez dans chacune des compagnies du régiment d'infanterie de S. M., lorsqu'elles viendront à vacquerFranceimpr. royale17174
Ordonnance... pour faire délivrer pendant l'esté prochain 200 livres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie, pour faire l'exerciceFranceimpr. royale17174
Ordonnance... pour le service des galèresFranceimpr. royale17177
Ordonnance... pour permettre aux officiers réformez, tant d'infanterie que de cavalerie et de dragons des troupes françoises, de rester encore dans leurs provinces pendant l'année prochaine 1718Franceimpr. royale17174
Ordonnance... pour supprimer dans les compagnies des soldats des galères les places de capitaines d'armes vacantes et celles qui viendront à vaquerFranceimpr. royale17174
Ordonnance... pour supprimer dans les compagnies franches d'infanterie de la marine les places de capitaines d'armes vacantes et celles qui viendront à vaquerFranceimpr. royale17174
Ordonnance... qui deffend tout commerce aux officiers sur les vaisseaux du RoyFranceimpr. royale17174
Ordonnance... qui establit une masse pour l'habillement uniforme de la compagnie des gardes du pavillon-amiral, et de chacune de celles des gardes de la marine et des bombardiersFranceimpr. royale17173
Ordonnance... qui exclut des droits et privilèges appartenans à la nation françoise, dans les villes et ports d'Italie, d'Espagne et de Portugal, les enfans nez de mariages contractez entre les François naturels, ou entre les estrangers naturalisez François, et les filles du paysFranceimpr. royale17173
Ordonnance... qui impose la peine des galères aux matelots... qui s'engageront dans les troupes de terre sans avoir déclaré qu'ils sont enrollés dans les classesFranceimpr. royale17174
Ordonnance... qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les estrangers dans les bastimens construits ou achetez dans les ports du Royaume et dans les pays estrangers, ou d'en acquérir la totalitéFranceimpr. royale17174
Ordonnance... qui permet aux gouverneurs ou commandans des provinces de faire servir en des occasions pressantes les compagnies des soldats des galères, quand elles seront dans les quartiersFranceimpr. royale17174
Ordonnance... qui permet aux gouverneurs ou commandans des provinces de faire servir en des occasions pressantes les compagnies franches de la Marine, qui sont dans les quartiersFranceimpr. royale17174