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9 051 œuvres

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Amendement au projet de loi sur les cours d'assisesJoseph-François-Marie de Kermarecimpr. royale1830—
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Amendement et article additionel proposés au projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1828
Henri-Joseph Paixhans
impr. royale
1830
—
Amendement et articles additionnels au projet de loi relatif aux pensions à accorder à titre de récompenses nationalesEusèbe Salverteimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif au recrutement de l'arméePierre Charles Eugène Lorainimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la Garde nationaleMarc-Antoine Puvisimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleNicolas Martin du Nordimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleAlexandre-François de La Rochefoucauld-Liancourtimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleRomain-Joseph de Brigodeimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleAntoine-Jean-Baptiste-Joseph Gravierimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleJean Antoine Michel Agar Mosbourgimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleFrançois-Marie Agierimpr. royale1830—
Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleAlexandre de Labordeimpr. royale1830—
Amendement proposé à l'article 10 du projet de loi sur la garde nationaleNarcisse-Achille de Salvandyimpr. royale1830—
Amendement à la proposition de M. Bavoux, par M. V. de Tracy, député de l'Allier.Victor Destutt de Tracyimpr. royale18302
Amendement à la proposition de M. Bavoux, relative aux journaux et écrits périodiquesNicolas Bavoux, Claude de Corcelleimpr. royale1830—
Amendement à la proposition de M. Benjamin-Constant, ayant pour objet de rendre libres les professions d'imprimeur et de libraireFrançois Duris Dufresneimpr. royale1830—
Amendement à la proposition de M. Humblot-Conté, relative à l'article du réglement sur la tenue des séancesAntoine François Brenier de Montmorandimpr. royale1830—
Art. 12, supplémentaire au projet relatif aux récompenses nationalesAuguste-Hilarion de Kératryimpr. royale1830—
Article additionnel a la loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1828Bernard Cabanonimpr. royale1830—
Article additionnel au projet de loi sur la suppression des juges-auditeurs, qui se placerait après l'article 3 du projet amendé par la commissionFélix Chevrier-Corcellesimpr. royale1830—
Articles additionnels au projet de loi sur l'organisation de la garde nationaleFrançois-André Isambertimpr. royale18304
Articles additionnels au projet de loi sur les cours d'assises et les déclarations du juryNicolas Martin du Nordimpr. royale1830—
Articles additionnels proposés au projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1828François-André Isambert, Pierre-François Marchalimpr. royale18302
Articles additionnels présentés sur la proposition de M. Bavoux, relative aux journaux et écrits périodiquesNicolas Bavouximpr. royale1830—
Catalogue des livres composant la Bibliothèque de la ville de Bordeaux...Bibliothèque municipale. Bordeauximpr. royale1830127
Catalogue des livres composant la bibliothèque de la ville de Bordeaux 1Bibliothèque municipale. Bordeauximpr. royale1830816
Catalogue des livres composant la bibliothèque de la ville de Bordeaux [par Monbalon, Delas et F.-Vatar Jouannet.]François-René-Bénit Vatar-Jouannetimpr. royale1830—
Catalogue des livres composant la bibliothèque de la ville de Bordeaux par J.-B.-H. Monbalon, Delas et F. Vatar Jouannet.Jean Baptiste Henri Monbalonimpr. royale1830—
Chambre des Pairs de France. Séance du 9 novembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Breteuil, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser deux villes et plusieurs départements à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairement pour subvenir à leurs besoinsAchille Charles Stanislas Émile Le Tonnelier comte de Breteuilimpr. royale183011
Chambre des Pairs. Séance du 10 août 1830. Discours prononcé par M. le duc de Fitz-JamesÉdouard Fitz-Jamesimpr. royale18303