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9 051 œuvres

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Rapport à M. le Ministre de l'Intérieur sur les monumens, les bibliothèques, les archives et les musées des départemens de l'Oise, de l'Aisne, de la Marne, du Nord et du Pas-de-Calais, par M. L. Vitet,...Ludovic Vitetimpr. royale1831115
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Rapport à M. le ministre de l'intérieur sur les monuments, les bibliothèques, les archives et les musées... de l'Oise, de l'Aisne, de la Marne, du Nord et du Pas-de-Calais ; par M. L. Vitet, inspecteur général des monuments historiques...Ludovic Vitetimpr. royale1831—
Résumé de la discussion générale de la proposition de loi sur l'organisation municipaleFélix Faureimpr. royale183120
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif aux contributions personnelle et mobilière, des portes et fenêtres et des patentesGuillaume Saunacimpr. royale183115
Résumé de la discussion générale du projet de loi sur l'amortissementJean-Georges Humannimpr. royale18314
Traité élémentaire de la prosodie et de l'art métrique des Arabes, par M. le Bon Silvestre de Sacy...Antoine-Isaac Silvestre de Sacyimpr. royale183152
Voyage dans la Macédoine... par M. E.-M. Cousinéry,...Esprit-Marie Cousinéryimpr. royale1831—
2.e rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative au serment des fonctionnaires publicsPierre-François Marchalimpr. royale1830—
Académie de Paris. Thèse de littérature. Dissertation sur le drame que les Grecs appelaient satyrique... par Jean-Pierre Rossignol,...Jean-Pierre Rossignolimpr. royale183016
Adresse au Roi, sur la législation pénale.France. Chambre des députés (1814-1848)impr. royale18303
Amendemens au projet de loi relatif à l'organisation de la Garde nationaleAntoine François Brenier de Montmorandimpr. royale18303
Amendemens au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleAugustin Louis Lemercierimpr. royale1830—
Amendemens au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleHenri-Joseph Paixhansimpr. royale18303
Amendemens proposés au projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1828Eusèbe Salverteimpr. royale1830—
Amendemens proposés au projet de loi relatif à l'organisation de la Garde nationaleJoseph Aubernonimpr. royale1830—
Amendemens proposés au projet de loi relatif à l'organisation de la Garde nationaleJean-François Jacqueminotimpr. royale18304
Amendemens proposés au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleAugustin Louis Lemercierimpr. royale18304
Amendemens proposés sur le projet de loi tendant à garantir, au nom de l'État, le remboursement des prêts ou avances qui pourraient être faits au commerce ou à l'industrieBenjamin Delessertimpr. royale18302
Amendemens proposés sur le projet de loi tendant à garantir, au nom de l'État, le remboursement des prêts ou avances qui pourraient être faits au commerce ou à l'industrieJacques Milleretimpr. royale18302
Amendemens proposés à la proposition de M. Boissy-d'Anglas, par M. de Riberolles.Barthélemy de Riberollesimpr. royale1830—
Amendemens sur le projet de loi relatif aux récompenses nationalesAlexandre de Labordeimpr. royale18302
Amendemens à la loi sur les Gardes nationalesNarcisse-Achille de Salvandyimpr. royale183015
Amendemens à la proposition de M. Benjamin-Constant, tendant à rendre libres les professions d'imprimeur et de libraireFirmin Didotimpr. royale18302
Amendement au message de la chambre des Pairs sur la proposition de M. Boissy-d'Anglas, relative aux pensions à accorder à titre de récompenses nationalesFrançois-André Isambertimpr. royale1830—
Amendement au projet de loi ayant pour objet d'accorder un traitement aux ministres du culte israéliteAlexandre Louis Henry de Vaucelleimpr. royale1830—
Amendement au projet de loi ayant pour objet de restituer à l'État le Fonds commun de l'indemnitéClaude Bailliotimpr. royale1830—
Amendement au projet de loi relatif aux récompenses nationales, pour remplacer l'article 14Pierre-François Marchalimpr. royale1830—
Amendement au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationaleCharles Bérignyimpr. royale1830—
Amendement au projet de loi relatif à la composition des cours d'assises et aux déclarations du juryPierre-Désiré-Antoine Lachèzeimpr. royale1830—
Amendement au projet de loi relatif à la suppression des juges-auditeurs, proposé par M. le M.is de La Rochefoucauld.Frédéric Gaëtan de La Rochefoucauld-Liancourtimpr. royale1830—