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Journal du voyage fait par ordre du roi, a l'Équateur, servant d'introduction historique a la Mesure des trois premiers degrés du méridienCharles-Marie de La Condamine—1751—
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Jugement de M. Berryer,... lieutenant général de police... qui reçoit les nommés François Lemaitre, Pierre Huré, Jacques Georges... marchands de bestiaux, parties intervenantes en l'instance entre Dominique Guerin fermier des droits qui se perçoivent dans les marchés de Sceaux et de Poissy, Robert Buttord, marchand boucher à Paris, Pierre Bidault, René-Vincent Sandrine, Trigory, Charles Billon, Claude Vauquet et Jean Dupont, marchands forains ; et... ordonne que Guerin payera suivant ses offres, auxdits Bidault, Sandrine, Trigory, Billon, Vauquet et Dupont, le prix de sept boeufs
France. Châtelet de Paris, Nicolas René Berryer
impr. royale
1751
11
Lettres patentes... qui nomment des commissaires du Conseil pour l'aliénation des rentes héréditaires, créées sur la ferme générale des postes par édit... de mai dernierFranceimpr. royale17514
Lettres patentes... qui nomment des commissaires du Conseil pour l'aliénation des rentes viagères créées par édit... de mai dernierFranceimpr. royale17513
Mesure des trois premiers degrés du méridien dans l'hémisphère australCharles-Marie de La Condamineimpr. royale1751—
Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du Prêt et Droit annuel, pour l'année 1752 en execution de la déclaration du 8 juillet 1749, portant continuation du Droit annuel pendant neuf années qui ont commencé le 1er janvier 1750, et finiront le dernier décembre 1758, et arrêt du Conseil du 1er juin 1751Franceimpr. royale17517
Observations de la lune, du soleil et des étoiles fixes, pour servir à la physique céleste et aux usages de la navigationPierre-Charles Le Monnierimpr. royale1751—
(Ordonnance de police portant que tous les soldats du bataillon de milice de la ville de Paris, seront tenus de se rendre le 8 mai prochain, à Aubervilliers à l'effet d'y demeurer assemblés pendant le temps prescrit par l'ordonnance du Roy du premier février dernier.)France. Châtelet de Parisimpr. royale17512
Ordonnance du roi, pour régler la distribution des congés d'ancienneté pendant l'hiver prochain, & le renvoi de la dernière classe des miliciens incorporésFranceimpr. royale17516
Ordonnance du roy, concernant les compagnies détachées de l'Hôtel royal des InvalidesFranceimpr. royale17513
Ordonnance du roy, concernant les haras du RoussillonFranceimpr. royale17516
Ordonnance du roy, concernant les milices des duchés de Lorraine & de BarFranceimpr. royale17512
Ordonnance du roy, en interprétation du règlement du 25 octobre 1716Franceimpr. royale17513
Ordonnance du roy, portant réduction du régiment de cavalerie légère des volontaires de Frieze, établi ci-devant sous le titre de Volontaires de SaxeFranceimpr. royale17518
Ordonnance du roy, pour faire reprendre au régiment de cavalerie de Bretagne, le nom de BourgogneFranceimpr. royale17513
Ordonnance du roy, pour faire reprendre aux compagnies des gendarmes & chevaux-légers de Bretagne, le nom de BourgogneFranceimpr. royale17512
Ordonnance du roy, pour régler la distribution des congés d'ancienneté, pendant l'hiver prochain, & le renvoi de la dernière classe des miliciens incorporésFranceimpr. royale17517
Ordonnance... concernant les spectacles des Comédies françoise et italienneFranceimpr. royale17512
Ordonnance... en interprétation du règlement du 25 octobre 1716... [concernant le paiement du logement des officiers.]Franceimpr. royale17513
Ordonnance... portant réduction du régiment de cavalerie légère des volontaires de Frieze, établi ci-devant sous le titre de Volontaires de SaxeFranceimpr. royale17517
Ordonnance... pour faire reprendre aux compagnies des gendarmes et chevaux-légers de Bretagne le nom de BourgogneFranceimpr. royale17512
Pratique de l'art de faire éclorre et d'élever en toute saison des oiseaux domestiques de toutes espècesRené Antoine Ferchault Réaumurimpr. royale1751144
Édit... portant création d'une École royale militaire... Registré en Parlement [le 22 janvier 1751]Franceimpr. royale175111
Édit... portant création de 2.000.000 de livres de rentes viagères sur l'Hôtel de Ville de Paris et de 900.000 livres de rentes héréditaires sur la ferme générale des postes... Registré en Parlement [le 29 mai 1751]Franceimpr. royale17517
Édit... portant suppression de l'office de greffier-conservateur triennal des saisies et oppositions qui se font entre les mains des gardes du trésor royal, et son commis y joint... Registré en Parlement [le 26 mars 1751]Franceimpr. royale17513
France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17502
Arrest du Conseil... qui supprime des droits de péage prétendus par la dame de Valencay, dans le lieu de Varennes, généralité d'OrléansFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17502
Arrest du conseil d'état du Roy, qui fixe le prix des tabacs du crû de la Louisiane à trente livres le quintal, dont vingt-sept livres dix sols seront payées par le fermier, & deux livres dix sols par le RoyFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17504
Déclaration qui, en confirmant les lettres patentes du 15 juin 1727, enregistrées le 4 septembre suivant, ordonne que les bénéficiers du clergé de France seront tenus de donner, dans 6 mois pour tout délai, des déclarations des biens et revenus de leurs bénéfices... Registrée en Parlement [le 21 août 1750]Franceimpr. royale17508
Déclaration... concernant les délais des comptes des receveurs généraux des finances des années 1746, 1747, 1748 et 1749... Registrée en la Chambre des Comptes [le 3 mars 1750]Franceimpr. royale17504