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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-SuissesFrance—176428
Ordonnance du roi, concernant les brigades du corps royal, destinées au service de l'artillerie, dans les ports de Brest, Rochefort & Toulon
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France
impr. royale
1764
8
Ordonnance du roi, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupesFranceimpr. royale17647
Ordonnance du roi, concernant les gardes du pavillon & de la marine, & les volontairesFranceimpr. royale176423
Ordonnance du roi, concernant les invalidesFranceimpr. royale176420
Ordonnance du roi, concernant les officiers de la marineFranceimpr. royale17648
Ordonnance du roi, concernant les officiers, bas-officiers & soldats invalide,s retirés dans les provinces, & les compagnies détachées qui ont été conservées sur piedFranceimpr. royale176411
Ordonnance du roi, concernant les revues des commissaires des guerresFranceimpr. royale176422
Ordonnance du roi, pour créer un état-major au régiment de recrues de la ville de ParisFranceimpr. royale17642
Ordonnance du roi, pour le camp de CompiègneFranceimpr. royale17647
Ordonnance du roi, pour régler l'exercice de l'infanterieFranceimpr. royale1764114
Ordonnance du roi, pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie & de troupes-légères, qui auront congé par semestreFranceimpr. royale176411
Ordonnance... pour régler l'exercice de l'infanterieFranceDerbaix1764218
Principes physiques pour servir de suite aux "Principes mathématiques" de Newton, par le P. Bertier,Joseph-Étienne Bertierimpr. royale1764—
Édit... concernant la liberté de la sortie et de l'entrée des grains dans le Royaume... Registré en Parlement [le 19 juillet 1764]Franceimpr. royale17647
Édit... concernant la libération des dettes de l'État... Registré en Parlement [le 17 décembre 1764]Franceimpr. royale176420
Édit... concernant la société des Jésuites... Registré en Parlement [le 1er décembre 1764]Franceimpr. royale17643
Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 11 août 1764]FranceImpr. de Prault176416
Édit... portant confirmation de l'établissement de la Compagnie des Indes, sous le titre de "Compagnie commerçante"... Registré en Parlement [le 23 août 1764]Franceimpr. royale17648
Édit... portant création d'un office d'intendant des finances... Registré en la Chambre des Comptes [le 2 juin 1764]Franceimpr. royale17642
Édit... portant suppression des offices de présidens dans les bailliages et sénéchaussées du Royaume... Registré en Parlement [le 21 août 1764]Franceimpr. royale17648
Édit... portant suppression des offices de trésoriers généraux de l'Hôtel royal des Invalides... Registré en Parlement [le 31 mars 1764]Franceimpr. royale17647
France. Cour des aides. Parisimpr. royale17633
Arrest du Conseil... au sujet de suppressions et unions des communautés de filles religieusesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17633
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Monnoies le 4 mai 1756, qui permettent aux orfèvres, bijoutiers et autres de mettre et retirer dans les ouvrages de bijouteries des corps étrangers non apparens lorsque sur la surface d'iceux il se trouvera des corps étrangers apparensFranceimpr. royale17634
Arrest du Conseil... qui commet Jean Faydi pour faire et continuer la régie et le recouvrement des sommes qui doivent provenir de l'exécution de l'article vus de l'édit... d'avril... [1763] concernant le don gratuit des villes et bourgs du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17632
Arrest du conseil d'état du roi, portant règlement sur les charte-parties d'affrètement, passées avant la signature des préliminaires de la paix, pour les navires expédiés pour les colonies françoises de l'AmériqueFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17633
Arrest du conseil d'état du roi, qui ordonne que les créanciers de la marine, dont les créances sont antérieures au 1er janvier 1760, se présenteront avant le 1er juin 1763, par-devant les personnes y dénomméesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17632
Arrest du conseil d'état du roi, sur les prises conduites à Mahon par les Corsaires & autres bâtiments françaisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17634
Déclaration... concernant la comptabilité des trésoriers généraux des Ponts et chaussées... Registrée en la Chambre des Comptes [le 21 janvier 1763]Franceimpr. royale17638