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9 049 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Mémoire sur la questionJean Des Rochesimpr. royale177164
Mémoire sur les avantages qu'il y auroit à changer absolument la nourriture des gens de mer
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Antoine Poissonnier-Desperriéres
impr. royale
1771
15
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui condamne Jean-Germain Carré, en l'amende de Deux cents livres, pour avoir retenu et acheté des habits uniformes ou effets appartenans à un soldat du régiment des gardes francoisesFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17712
Ordonnance du Roi pour accorder des hautes payes aux anciens soldats du régiment de ses Gardes françoisesFranceimpr. royale17718
Ordonnance du Roi, pour accorder des hautes-payes aux anciens soldats, cavaliers, hussards & dragons des troupes françoisesFranceimpr. royale177110
Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corseFranceimpr. royale17718
Ordonnance du roi, concernant les compagnies de grenadiers du régiment des Gardes-françoises de sa majestéFranceimpr. royale17717
Ordonnance du roi, portant augmentation d'appointemens aux officiers supérieurs de la compagnie des chevaux-légers de la garde de Sa MajestéFranceimpr. royale17712
Ordonnance du roi, portant règlement concernant les deux compagnies des Gardes-du-corps de monsieur le comte de ProvenceFranceimpr. royale17714
Ordonnance du roi, pour accorder des hautes-payes aux anciens soldats des régimens d'infanterie allemande, irlandoise, italienne & corseFranceimpr. de l'Hôtel de la guerre17715
Ordonnance du roi, pour accorder la solde entière, & des marques distinctives, aux anciens appointés, grenadiers & tambours de la compagnie des grenadiers à chevalFranceimpr. royale17713
Ordonnance du roi, pour former les bataillons de milice en régimens provinciauxFranceimpr. royale177121
Ordonnance du roi, pour la suppression d'une compagnie de fusiliers du bataillon de Corbeil, établie à Saint-Denys ; & pour l'établissement dans cette ville, de deux compagnies de grenadiers-royauxFranceimpr. royale17716
Ordonnance du roi, pour la suppression du corps des Grenadiers de FranceFranceimpr. royale177110
Ordonnance du roi, pour mettre le régiment de cavalerie de Clermont, sous le nom de Comte de la MarcheFranceimpr. royale17713
Ordonnance... concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne et corseFranceimpr. royale177110
Ordonnance... concernant la nouvelle compagnie du guetFranceimpr. royale17716
Ordonnance... portant règlement concernant les deux compagnies des Gardes du corps de M. le comte de ProvenceFranceimpr. royale17714
Ordonnance... pour accorder des hautes-payes aux anciens canonniers, bombardiers, sapeurs, mineurs et ouvriers du Corps royal de l'artillerieFranceimpr. royale17713
Ordonnance... pour accorder la solde entière et des marques distinctives aux anciens appointés, grenadiers ou tambours de la compagnie des grenadiers à chevalFranceimpr. royale17713
Ordonnance... pour former les bataillons de milice en régimens provinciauxFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé177120
Ordonnance... pour la suppression d'une compagnie de fusiliers du bataillon de Corbeil, établie à Saint-Denys, et pour l'établissement dans cette ville de 2 compagnies de grenadiers royauxFranceimpr. royale17716
Ordonnance... pour la suppression du corps des Grenadiers de FranceFranceimpr. royale177112
Ordonnance... pour mettre le régiment de cavalerie de Clermont sous le nom de Comte de la MarcheFranceimpr. royale17713
Ordonnance... qui règle l'uniforme des officiers du Pointd'honneur établis dans les provinces, ainsi que des gardes de la connétablie qui leur sont subordonnésFranceimpr. royale17714
Ordonnance... qui transfère du faubourg Saint-Antoine dans celui de Chaillot le logement de la compagnie lieutenante-colonelle du régiment des Gardes-Suisses... [Enregistrée au Bureau de la ville le 15 janvier 1771.]Franceimpr. royale17714
Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi... le 13 avril 1771. [Discours du Chancelier. Discours de l'Avocat général. Édit portant suppression et création d'offices dans le Parlement de Paris... Édit portant suppression de la Cour des Aides de Paris. Édit... portant suppression du Grand Conseil. État des élections, greniers-à-sel, juges des traites et de la marque des fers, ressortissans aux Conseils supérieurs, arrêté au Conseil le 13 avril 1771. - Séance de M. le Chancelier au Parlement pour l'installation des officiers créés par l'édit de ce jour...]Franceimpr. royale177147
Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi treize avril 1771France. Parlement de Paris—177147
Recueil d'édits, déclarations, arrêts et autres pièces concernant la régie du droit sur les cartesFranceimpr. royale1771—
Recueil des actes sur la régie du droit des cartesFrance, J R Bernardimpr. royale1771—