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Ordonnance... portant règlement pour la fonte, l'épreuve et la réception des bouches à feu, pour le service de l'artillerieFranceJ.-B. Collignon177317
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Recueil des édits, déclarations, arrests et autres titres concernant les péages de M. le duc de La Vrillière
France
impr. royale
1773
137
Règlement de monseigneur l'Archevêque (Christophe de Beaumont), concernant l'administration du spirituel dans l'hôtel de l'École royale militaire. Du 7 juillet 1773Christophe de Beaumontimpr. royale177324
Tableau historique et chronologique du militaire, depuis la création des régimens jusqu'à présent, par M. de RousselJacques de Rousselimpr. royale1773800
Tarif des sommes que le Roi en son conseil veut et ordonne être payées pour le droit de Marc d'orFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17734
Voyage fait par ordre du Roi en 1768 et 1769, à différentes parties du monde, pour éprouver en mer les horloges marines inventées par M. Ferdinand BerthoudCharles-Pierre Claret de Fleurieuimpr. royale1773—
Édit... concernant les réguliers... Registré en Parlement le 1er avril [1773]Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé177311
Édit... portant création d'un grenier à sel dans la ville d'Henrichemont et établissement des droits de ferme dans la principauté d'Henrichemont et de Boisbelle... Registré en Parlement le 5 avril 1773Franceimpr. royale17737
Édit... portant création d'une capitainerie des chasses pour le parc de Meudon... Registré en Parlement le 8 mai [1773]FranceP.-G. Simon17733
Édit... portant création de 3 offices de conseillers au bailliage de Pontoise... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.]FranceP.-G. Simon17734
Édit... portant création de deux offices de receveurs généraux et de deux offices de contrôleurs généraux des domaines et bois de l'apanage de Mgr le comte de Provence... Registré en Parlement le 26 juin [1773]FranceP.-G. Simon17734
Édit... portant création de dix officiers-gardes du commerce, et règlement pour les contraintes par corps pour dettes civiles dans la ville, faubourgs et banlieue de Paris... Registré en Parlement le 2 janvier 1773FranceP.-G. Simon17737
Édit... portant création de l'office de receveur général des vingtièmes et capitation de la ville de Paris... Registré en la Chambre des Comptes le 6 novembre [1772]Franceimpr. royale17736
Édit... portant création de la charge de Premier écuyer en la Grande Écurie... Registré en Parlement le 31 mars 1773Franceimpr. royale17734
Édit... portant création de rentes à 4 et à 5 pour 100 sur les impositions du pays de Provence, dont les principaux sont destinés au remboursement des quittances de finance provenant de la liquidation des offices de la Cour des Comptes de Provence... Registré au Parlement d'Aix le 25 juin [1773]FranceG. Desprez17734
Édit... portant que la sénéchaussée de Beaumont-le-Vicomte ressortira à celle de La Flèche... Registré en Parlement le 26 mars [1773]FranceP.-G. Simon17733
Édit... portant règlement pour l'instruction des contumaces... Registré en Parlement le 6 septembre... [1773.]Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17734
Édit... portant suppression de deux offices d'huissiers au Parlement... Registré en Parlement le 26 juillet... [1773.]Franceimpr. royale17737
Édit... portant suppression de l'office de Prévôt général des monnoies au département de Lyon, ensemble de tous les autres offices de ladite prévôté... Registré en la Cour des Monnoies le 27 février [1773]Franceimpr. royale17733
Édit... portant suppression de l'office de lieutenant criminel et de deux conseillers au bailliage de Guise... Registré en Parlement le 20 janvier 1773Franceimpr. royale17732
Édit... portant suppression de l'office de roi et maître des ménétriers... Registré en Parlement le 31 [mars 1773]Franceimpr. royale17732
Édit... portant suppression de la Chambre du domaine de Moulins, et attribution des affaires dont elle connoissoit au Bureau des Finances de la même ville. Registré en Parlement le 8 mai [1773]FranceP.-G. Simon17734
Édit... portant suppression de la Compagnie des marchands fréquentans les rivières de Loire, Allier et autres y affluentes... Registré en Parlement le 5 avril 1773Franceimpr. royale17733
Édit... portant suppression de plusieurs juridictions des traites... Registré en Parlement le 15 décembre... [1772.]Franceimpr. royale17737
Édit... portant suppression de plusieurs offices dans les lieux du ressort du Conseil supérieur de Douai... Registré en Parlement le 28... [août 1773.]Franceimpr. royale17737
Édit... portant suppression de trois offices de procureurs postulans au bailliage, châtelet et siège présidial de Melun... Registré en Parlement le 30 [décembre 1772]Franceimpr. royale17733
Édit... portant établissement d'un siège de maréchaussée à Avesnes en Haynault et création d'un office de lieutenant et d'un assesseur, d'un procureur du Roi et d'un greffier... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.]FranceP.-G. Simon17733
Édit... pour M. le comte de Provence... [portant ratification des lettres jointes.] Registré en Parlement le 30... [juillet 1773.] - Lettres patentes de Mgr le comte de Provence portant assignation, sur les fonds de son apanage, de la dot de Mme la comtesse de Provence... du 26 juin 1773FranceP.-G. Simon17734
Édit... qui assigne l'apanage de Mgr le comte d'Artois [composé du duché et comté d'Auvergne, du duché d'Angoulême, du comté de Limoges et du duché de Mercoeur]... Registré en Parlement le 12 novembre ... [1773.]FranceP.-G. Simon17738
Édit... qui réduit les offices de notaires de... Riom au nombre de douze... Registré en Parlement le 5 avril... [1773.]Franceimpr. royale17733