Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant la gendarmerieFranceimpr. royale17743
Ordonnance... concernant le corps royal de l'artillerie
← PrécédentPage 133 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
France
J.-B. Collignon
1774
202
Ordonnance... pour régler le nombre... des officiers... d'infanterie et de troupes légères qui auront congé par semestreFranceimpr. royale177414
Ordonnances du roi, concernant les élèves de l'hôtel de l'École royale militaire placés dans les corps de troupesFranceimpr. royale177436
Premier mémoire sur les principales manipulations, qui sont en usage dans les papeteries de Hollande, avec l'explication physique des résultats de ces manipulationsNicolas Desmarestimpr. royale177439
Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roi le samedi 12 novembre 1774 [et édits enregistrés à cette séance]Franceimpr. royale177490
Procès-verbal de la séance tenue au Grand Conseil par Monsieur, frère du Roi [le 12 novembre 1774] pour l'enregistrement des édits, ordonnance et lettres patentes ci-après mentionnéesFranceimpr. royale177439
Procès-verbal de la séance tenue en la Cour des Aides le samedi 12 novembre 1774, par Mgr le comte d'Artois... pour l'enregistrement des 6 édits ci-après mentionnésFranceimpr. royale177440
Recueil de règlements [lettres patentes et arrêts du Conseil] concernant le droit sur les cartesFranceimpr. royale177432
Règlement concernant le premier maréchal & les maréchaux-des-logis de Mgr le comte & de Mme la comtesse d'ArtoisFranceimpr. royale17743
Règlement du Roi concernant la maison de Madame la comtesse d'ArtoisFranceimpr. royale177414
Traité de météorologieLouis Cotteimpr. royale1774635
Traité des rivières et des torrensPaolo Frisiimpr. royale1774248
Édit... portant création de la charge de surintendant des bâtimens de M. le comte de Provence... Registré en Parlement le 29... [janvier 1774.]FranceP.-G. Simon17743
Édit... portant création et rétablissement de l'office de substitut des avocat et procureur du Roi au siège présidial d'Angers... Registré en Parlement le 9 juillet... [1774.]FranceP.-G. Simon17743
Édit... portant remise du droit de joyeux avènement, qui ordonne que toutes les rentes... et dettes de l'État continueront d'être payés comme par le passé, et que les remboursemens des capitaux ordonnés seront faits aux époques indiquées... Registré en Parlement le 30 [mai 1774]Franceimpr. royale17743
Édit... portant rétablissement d'offices dans le Châtelet de Paris... Registré en Parlement le 30 décembre 1774FranceP.-G. Simon17744
Édit... portant suppression [pour le sieur Angély] et création [en faveur de Rolland Piveteau] de l'office de premier huissier au Parlement de Paris. Registré en Parlement le 1er juin... [1774.]Franceimpr. royale17743
Édit... portant suppression de 6 offices de notaires royaux à Caen, et création de 6 offices de notaires en ladite ville... Registré en Parlement le 16 décembre... [1773.]FranceP.-G. Simon17744
Édit... portant suppression de l'office d'intendant des finances, dont le sieur Foullon étoit pourvu, et création d'un pareil office en faveur du sieur Boutin... Registré en la Chambre des Comptes le 14 octobre [1774]Franceimpr. royale17744
Édit... portant suppression des deux offices de trésoriers des bâtimens, et création d'un seul et unique en faveur du sieur Dutartre, l'un des deux officiers supprimés... Registré en la Chambre des Comptes le 29 mars... [1774.]Franceimpr. royale17748
Édit... portant établissement d'un hospice dans les écoles de chirurgie de Paris... Registré en Parlement le 7 janvier 1775FranceP.-G. Simon17744
Édit... portant établissement d'un économe-séquestre des bénéfices vacans dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registré à la Cour souveraine de Nanci le 24 août... [1769.]Franceimpr. royale17748
Édit... qui accorde à Monsieur, à titre d'augmentation d'apanage, les écuries de feue Madame la Dauphine, situées à Versailles... Registré en Parlement le 9 juillet [1774]FranceP.-G. Simon17744
Arrest du Conseil Supérieur de Châlons qui confirme une sentence du juge des traites de Chaumont du 8 février 1772, portant condamnation de l'amende de trente livres contre Etienne Lompré, aubergiste à Andelot, et sa femme, pour rébellion, à l'occasion de la saisie d'un porc par eux spoliéFrance. Conseil supérieur de Châlonsimpr. royale17733
Arrest du Conseil... portant règlement pour les différentes sortes de papiers qui se fabriquent dans le royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale177327
Arrest du Conseil... qui ordonne que toutes les sentences, jugemens et ordonnances émanés de la châtellenie royale de Quingey, et de toutes les autres jus tices royales de la province de Franche-Comté, sans exception, seront scellés du petit-scel royal, et les droits payés suivant le tarif arrêté au Conseil le 20 mars 1708, sous les peines portées par les règlemensFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17734
Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de la liquidation des offices de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, supprimée par édit de mai 1771... Registrée au Conseil supérieur de Clermont-Ferrand le 5 juillet [1773]FranceG. Desprez17738
Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de la liquidation des offices des Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aides de Metz, de ceux de la juridiction de la Table de Marbre et d'aucuns des offices de la chancellerie près ledit Parlement de Metz, supprimés par édit... d'octobre 1771. Registrée en la Cour souveraine de Nanci le 23 août [1773]Franceimpr. royale177328
Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de la liquidation des offices du Parlement de Besançon, supprimés par édit... de juillet 1771, et de ceux de la Chambre des Comptes de Dôle, supprimée par édit... d'octobre... [1771.] Registrée au Parlement de Besançon le 17 mai [1773]Franceimpr. royale177328