Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de la liquidation des offices du Parlement de Toulouse supprimés... Registrée au Parlement de Toulouse le 18 mai... [1774.]Franceimpr. royale177424
← PrécédentPage 131 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de liquidation des offices du Conseil supérieur d'Artois supprimé... Registrée au Conseil supérieur d'Arras le 13 avril [1774]FranceG. Desprez177411
Déclaration... concernant les droits de sceau et de tabellionnage dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrée en Parlement le 9 mars 1774FranceP.-G. Simon177428
Déclaration... concernant les officiers commensaux de la Maison du Roi... Registrée en Parlement le 12 mars... [1774.]FranceP.-G. Simon17743
Déclaration... interprétative de celle du 22 août 1770, concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 26 [août 1774]FranceP.-G. Simon17744
Déclaration... interprétative de l'édit d'août 1749, concernant les acquisitions des gens de mainmorte... Registrée en Parlement le 1er juin... [1774.]FranceP.-G. Simon17748
Déclaration... interprétative de l'édit... de février 1771, portant règlement pour la procédure... Registrée en Parlement le 18 mars 1774FranceP.-G. Simon17748
Déclaration... portant nouveau règlement pour le jugement de la fabrication des monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 19 avril... [1774.]Franceimpr. royale17747
Déclaration... portant prorogation de la perception du vingtième aux entrées de Paris, pendant 6 années à commencer du 1er janvier 1775, au profit de l'Hôpital général et de celui des Enfans-trouvés... Registrée en Parlement le 6 septembre [1774]FranceP.-G. Simon17743
Déclaration... portant que l'édit de juillet 1693, concernant les formalités nécessaires pour purger les hypothèques sur les biens acquis par le Roi, continuera d'être exécuté selon sa forme et teneur... Registrée en Parlement le 19 janvier 1774FranceP.-G. Simon17743
Déclaration... portant que les appellations des sentences rendues par les officiers de la capitainerie des chasses de Vincennes seront portées au Conseil... Registrée en Parlement le 2 mars... [1774.]FranceP.-G. Simon17743
Déclaration... portant que les cures du diocèse de Boulogne, situées en Artois, seront conférées par la voie du concours... Registrée en Parlement le 23 avril... [1774.]FranceP.-G. Simon17744
Déclaration... portant règlement concernant les mémoires à consulter [pour l'instruction des procès]... Registrée en Parlement le 26 mars [1774]FranceP.-G. Simon17744
Déclaration... portant règlement pour le payement des rentes assènes de la ville de Valenciennes, et pour la levée et radiation des souffrances prononcées sur le trésoriermassard de ladite ville... Registrée en la Chambre des Comptes le 26 octobre... [1773.]Franceimpr. royale17746
Déclaration... portant réunion du marquisat de Pompadour à la vicomté de Limoges, aux exceptions et réserves portées ; et cession, à titre d'apanage, de la vicomté de Turenne en faveur de Mgr le comte d'Artois... Registrée en la Chambre des Comptes le 23 avril... [1774.]Franceimpr. royale17744
Déclaration... pour faire jouir des privilèges des commensaux les officiers de la Maison de la Reine... Registrée en Parlement le 1er juin... [1774.]Franceimpr. royale177422
Déclaration... qui exempte différentes lettres du droit de marc d'or auquel elles étoient assujetties d'après l'édit... de décembre 1770... Registrée [à l'Audience de France] le sceau tenant, le 31 [décembre 1774]FranceG. Desprez17743
Déclaration... qui fixe les délais dans lesquels les payeurs des rentes de l'Hôtel de ville de Paris présenteront leurs comptes en la Chambre des Comptes et ceux dans lesquels les épices desdits comptes seront payés... Registrée en la Chambre des Comptes le 28 mars... [1774.]Franceimpr. royale17744
Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 10 sous d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à compter du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]FranceP.-G. Simon17743
Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 sous par muid de vin entrant dans ... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er octobre 1774, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 6 septembre... [1774.]FranceP.-G. Simon17743
Déclaration... qui ordonne le changement des poinçons pour la fabrication des espèces sans que néanmoins le titre, le poids et la valeur en soient changés, et qui... ordonne que les précédentes espèces continueront d'avoir cours, concurremment avec les nouvelles... Registrée en la Cour des Monnoies le 30... [mai 1774.]Franceimpr. royale17743
Déclaration... qui ordonne que les poinçons des revers des espèces d'or et d'argent, prescrits par l'édit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabriquées à l'avenir... Registrées en la Cour des Monnoies le 24 [septembre 1774]Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17743
Expériences et observations sur la végétation du blé dans chacune des matières simples dont les terres labourables sont ordinairement composées, & dans différens mélanges de ces matières, par lesquels on s'est rapproché de ceux qui constituent ces mêmes terres à labourMathieu Tilletimpr. royale177460
Heures à l'usage des élèves de l'Ecole royale militaireÉcole royale militaire. Parisimpr. royale1774—
Histoire de la chirurgie... depuis son origine jusqu'à nos jours, par M. Dujardin... et PeyrilheFrançois Dujardin, Bernard Peyrilheimpr. royale1774—
[Illustrations de Histoire naturelle générale et particulière servant de suite à la théorie de la Terre et d'introduction à l'histoire des minéraux] Supplément, tome premierGeorges-Louis Leclerc comte de Buffonimpr. royale1774—
[Illustrations de Histoire naturelle générale et particulière servant de suite à la théorie de la Terre, parties expérimentale et hypothétique] Supplément, tome secondGeorges-Louis Leclerc comte de Buffonimpr. royale1774—
Instruction que le roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes d'infanterieFranceimpr. de Ve Faure1774180
Instruction sur l'habillement des maréchausséesFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17747
Lettres patentes [sur arrêt du Conseil, du 13 septembre 1774, ci-inclus] concernant le commerce des grains dans l'intérieur du Royaume... Registrées en Parlement le 19 décembre ... [1774.]FranceP.-G. Simon177412