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Règlement arrêté par le Roi, sur l'uniforme des officiers généraux & autres employés dans ses armées & dans ses placesFranceimpr. royale177516
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Règlement arrêté par le roi, pour l'habillement & l'équipement de l'infanterie, des invalides & des troupes-légères
France
impr. royale
1775
105
Règlement fait par ordre du Roi, pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille, des amphithéâtres destinés à former en médecine, chirurgie & pharmacie, des officiers de santé pour le service des hôpitaux militaires du Royaume & des arméesFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)—177511
Second Mémoire instructif sur l'exécution du plan adopté par le Roi, pour parvenir à détruire entièrement la maladie qui s'est répandue sur les bestiaux dans les provinces méridionales de la France. Publié en novembre 1775Franceimpr. royale177528
Traitement contre le ténia ou ver solitaire, pratiqué à Morat en Suisse, examiné et éprouvé à Paris, publié par ordre du Roi.Pierre-Joseph Macquer, Joseph-Marie-François de Lassone, J B Carburi, Antoine Laurent de Jussieuimpr. royale177530
Édit... portant création d'un sixième office d'intendant des finances en faveur du sieur Amelot... Registré en la Chambre des Comptes le 29 [décembre 1774]FranceP.-G. Simon17754
Édit... portant création de 6 offices de receveurs des impositions dans la ville de Paris et suppression de l'office de receveur général de la capitation et des vingtièmes de ladite ville... Registré en Parlement le 23 février [1775]Franceimpr. royale17757
Édit... portant création de 6 offices de receveurs des impositions... de Paris... Registré en la Chambre des Comptes le 16 mai... [1775.]Franceimpr. royale17757
Édit... portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses, sous le titre de capitainerie royale de Sénart, et d'offices dans ladite capitainerie... Registré en Parlement le 23 janvier 1775Franceimpr. royale17754
Édit... portant création... d'une capitainerie... Registré en Parlement le 23 janvier 1775. Avec le Règlement général des chasses, du 2 juin 1775Franceimpr. royale177516
Édit... portant création... d'une capitainerie... Registré en la Chambre des Comptes le 18 mai 1775Franceimpr. royale17754
Édit... portant rétablissement d'offices dans le bailliage et siège présidial de Troyes... Registré en Parlement [en vacations le 19 septembre et définitivement] le 19 décembre... [1775.]FranceP.-G. Simon17754
Édit... portant rétablissement de deux receveurs et contrôleurs des consignations du Conseil, Parlement et autres cours... de Paris, et création d'un troisième et semblable office, en faveur du sieur Heron de La Thuillerie... Registré en Parlement le 30 juin [1775]Franceimpr. royale17757
Édit... portant rétablissement de l'Amirauté de France au siège général de la Table de marbre du Palais à Paris, supprimé par édit... de juin 1771... Registré en Parlement le 2 août [1775]Franceimpr. royale17753
Édit... portant rétablissement de la Cour des Comptes, Aides et Finances... de Normandie... Registré en la Chambre des Comptes le 30 juin 1775Franceimpr. royale17754
Édit... portant rétablissement des 2 offices d'huissiers servant à la seconde et à la troisième Chambre des Enquêtes du Parlement de Paris... Registré en Parlement le 7 janvier 1775FranceP.-G. Simon17753
Édit... portant rétablissement des 4 offices d'huissiers du Parlement de Paris... Registré en Parlement le 18 août [1775]Franceimpr. royale17753
Édit... portant rétablissement des Eaux et forêts à la Table de marbre, ci-devant supprimée par édit... de juin 1771... Registré en Parlement le 2 août [1775]Franceimpr. royale17753
Édit... portant rétablissement du siège des Requêtes du Palais... Registré en Parlement le 2 août [1775]FranceP.-G. Simon17758
Édit... portant suppression des 3 offices de trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres... et création de 2 offices de trésoriers généraux... Registré en Parlement le 14 avril... [1747.]Franceimpr. royale17757
Édit... portant suppression des offices de receveurs des tailles et création d'offices de receveurs des impositions, aux conditions y énoncées... Registré en la Chambre des Comptes le 2 septembre [1775]Franceimpr. royale17756
Édit... portant suppression des offices de receveurs des tailles et création d'offices de receveurs des impositions, sans porter néanmoins aucune atteinte aux droits appartenans à ceux qui sont pourvus actuellement des offices de receveurs des tailles, à ceux qui ont été reçus en survivance, ou qui ayant l'agrément, ont fait commettre, en attendant leur majorité, à l'exercice des ces charges... Registré en Parlement le 22 [août 1775]FranceP.-G. Simon17754
Édit... portant suppression des offices réunis de commissaires, receveurs, contrôleurs, payeurs, commis et greffiers des saisies réelles... Registré en Parlement le 30... [juin 1775.]Franceimpr. royale17754
Édit... qui fixe la compétence du Grand Conseil... Registré au Grand Conseil le 19 [juillet 1775]Franceimpr. royale17758
Édit... qui fixe la finance des offices du Grand Conseil, pensions et indemnités attachées auxdits offices... Registré au Grand Conseil le 24... [mai 1775.]Franceimpr. royale177512
Édit... qui ordonne que les habitans de la ville de Pernes seront régis par la coutume générale de l'Artois... Registré en Parlement le 29 [août 1775]Franceimpr. royale17754
Arrest du Conseil d'Etat du Roi interprétatif des précédens règlemens sur les négociations et la police de la Bourse. Du 30 mars 1774France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17743
Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui supprime un ouvrage intituléFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17742
Déclaration... concernant l'évaluation des offices dépendans de l'apanage de Mgr le comte d'Artois... Registrée en la Chambre des Comptes le 24 mars... [1774.]Franceimpr. royale17743
Déclaration... concernant le droit de marc d'or à payer pour les lettres d'honneur et de vétérance... Registrée [à l'Audience de France] le sceau tenant, le 31 [décembre 1774]FranceG. Desprez17743