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9 049 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... qui autorisent tous les créanciers domiciliés en la ville de Saint-Dizier, qui ont été compris dans l'incendie du 20 août de l'année dernière, à se faire délivrer une seconde grosse des contrats passés à leur profit... Registrées en Parlement le 16 décembre [1776]Franceimpr. royale17763
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Lettres patentes... qui fixent à 6 mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites... Registrées en Parlement le 26 janvier 1776Franceimpr. royale17763
Lettres patentes... qui maintiennent et confirment les conseillers du Roi, rapporteurs et référendaires de la Chancellerie de Paris, dans les droits attachés à leurs offices... Registrées en Parlement le 17 août 1776Franceimpr. royale17763
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'édit... de février 1700, portant établissement d'une juridiction consulaire à Dunkerque... Registrées en Parlement le 24 janvier 1776Franceimpr. royale17763
Lettres patentes... qui ordonnent qu'il sera sursis au jugement des contestations concernant les noirs de l'un et l'autre sexe, jusqu'à ce que le Roi ait fait connoître ses intentions par un nouveau règlement... Registrées en Parlement le 6 [septembre 1776]Franceimpr. royale17763
Lettres patentes... qui ordonnent que les maîtres et marchands qui arriveront dans un port, soit en relâche, soit pour faire le commerce de leurs cargaisons, et qui sauront la langue françoise, seront dispensés de se servir des interprètes-courtiers... Registrées en Parlement le 17 août [1776]Franceimpr. royale17763
Lettres patentes... qui prorogent la chambre de la Tournelle civile jusqu'au 7 septembre 1777... Registrées en Parlement le 29 [février 1776]Franceimpr. royale17762
Lettres patentes... qui subrogent M. Le Noir,... lieutenant général de police, et ses successeurs en ladite charge, pour connoître, au lieu et place du sieur Albert, conformément aux lettres patentes du 29 août 1775, de l'introduction, vente, débit et colportage des tabacs de toute espèce, dans l'étendue des villes de Paris, Versailles, prévôtés et vicomtés en dépendantes... Registrées en la Cour des Aides le 17 juillet... [et au greffe de la Commission instituée pour la police des tabacs, le 1er août 1776.]Franceimpr. royale17763
Loix du magnétismePierre-Charles Le Monnierimpr. royale177640
Mémoire lu à la rentrée publique de l'Académie royale des sciences, le 15 novembre 1775, sur les moyens de conduire à Paris une partie de l'eau des rivières de l'Yvette et de la Bièvre, par M. Perronet,Jean Rodolphe Perronetimpr. royale177624
Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du droit de centième denier de tous les offices de judicature, police, finances, et autres offices royaux, pour l'année 1777, en exécution de l'édit du mois de février 1771, et de l'arrêt du Conseil du 6 juillet 1772Franceimpr. royale17764
Nouveau système typographique, ou Moyen de diminuer de moitié, dans toutes les imprimeries de l'Europe, le travail et les frais de composition, de correction et de distribution, découvert en 1774 par Mme de***François-Paul Barletti de Saint-Paulimpr. royale177666
Observations sur la position du troisième rang, dans la charge & dans les feuxFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale17764
Ordonnance du Roi concernant la fourniture du fourrage aux 4 compagnies de ses gardes du corpsFranceimpr. royale17763
Ordonnance du Roi concernant les compagnies des gendarmes et chevaux-légers de sa gardeFranceimpr. royale17764
Ordonnance du Roi, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux de la cavalerie, dragons & hussardsFrance—1776—
Ordonnance du Roi, concernant la compagnie des Cent-Suisses de la garde de Sa MajestéFrance—17766
Ordonnance du Roi, concernant la constitution & administration de l'Hôtel royal des Invalides, les officiers, bas-officiers & soldats pensionnésFrance—177627
Ordonnance du Roi, concernant les commissaires des guerresFrance—177620
Ordonnance du Roi, concernant les compagnies des Suisses de la garde de Monsieur & de M. le comte d'ArtoisFrance—17764
Ordonnance du Roi, concernant les compagnies détachées de l'Hôtel royal des InvalidesFrance—17767
Ordonnance du Roi, concernant les droits & prérogatives attachés aux charges de l'état-major de la cavalerie & des dragonsFrance—17764
Ordonnance du Roi, concernant les embaucheurs & fauteurs de désertionFrance—17768
Ordonnance du Roi, concernant quelques objets relatifs aux troupes du Corps-royal de l'artillerie, à la visite des arsenaux & des fortifications, aux enchères & adjudications des ouvrages à ordonner aux bâtimens militaires, & aux fournitures en tout genre à faire aux troupesFrance—17767
Ordonnance du Roi, portant création d'un corps de soldats-pionniersFrance—17767
Ordonnance du Roi, portant création d'un régiment d'infanterie irlandoiseFrance—17767
Ordonnance du Roi, pour mettre le régiment d'infanterie de Ponthieu sous le nom d'AustrasieFrance—17762
Ordonnance du Roi, pour mettre le régiment d'infanterie de Quercy sous le nom de Rohan-SoubiseFrance—17762
Ordonnance du Roi, sur le rang des régimens de dragons entr'eux, & l'incorporation des légionsFrance—17767
Ordonnance du roi, concernant les capitaines-commandans des compagnies colonelle & lieutenante colonelle des régimens d'infanterie de Royal-Italien & de Royal-CorseFranceimpr. royale17762