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Ordonnance du Roi, pour régler le semestre des officiers, bas officiers, cavaliers, hussards, dragons & soldats de ses troupesFranceimpr. royale177712
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Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris portant cassation d'une sentence du bailli de Choisy-le-Roi [en matière de voirie]... Du 14 novembre 1777
Paris
impr. royale
1777
3
[Ordonnance du comte d'Argont, gouverneur, et de Jean-Baptiste-Guillemin de Vaivre, intendant des Iles françaises d'Amérique sous le vent, portant exécution du traité de police du 3 juin 1777, entre les cours de France et d'Espagne, concernant Saint-Domingue ; enregistrée au Conseil Supérieur du Cap le 8 décembre 1777.]France. Intendance de Saint-Domingueimpr. royale177711
Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majetéFranceimpr. royale177736
Ordonnance du roi, concernant les ingénieurs-géographesFranceimpr. royale17774
Ordonnance du roi, portant création d'une compagnie de cadets-gentilshommesFranceimpr. royale17774
Ordonnance... concernant le régiment des Gardes françoises de S. MFranceP.-G. Simon177726
Ordonnance... concernant le régiment provincial de l'isle de CorseFranceP.-G. Simon17778
Ordonnance... concernant les dettes des officiersFranceP.-G. Simon17773
Ordonnance... concernant les ingénieurs-géographesFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17774
Ordonnance... concernant les mendiansFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17773
Ordonnance... portant amnistie en faveur des officiers-mariniers et matelots déserteursFranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... portant création d'une compagnie de cadets gentilshommesFranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... portant institution d'un prix public en faveur des nouveaux établissemens de commerce et d'industrieFranceimpr. royale17773
Ordonnance... portant établissement d'un corps de cadets et d'un cours d'instruction à l'Hôtel de l'École royale militaireFranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... pour régler l'exercice de toutes les troupes à chevalFranceimpr. royale1777159
Ordonnance... pour régler le rang de quelques régimens d'infanterie françoiseFranceP.-G. Simon17772
Ordonnance... qui enjoint à tous fermiers, laboureurs et cultivateurs de retirer le soir, après le travail, les coutres de leurs charruesFranceimpr. royale1777—
Ordonnance... qui ordonne que tous propriétaires, fermiers ou cultivateurs seront tenus de procéder incessamment à la destruction des nids de chenilles, chacun en droit soiFranceimpr. royale1777—
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Douzième volumeFranceimpr. royale1777—
Parallèle des eaux minérales d'Allemagne que l'on transporte en France et de celles de la même nature qui sourdent dans le royaume avec des remarques sur l'analyse des eaux minérales en général ; fait par ordre du gouvernement, par M. Raulin,Joseph Raulinimpr. royale1777303
Principes de morale, de politique et de droit public, puisés dans l'histoire de notre monarchie, ou Discours sur l'histoire de FranceJacob-Nicolas Moreauimpr. royale1777—
Recherches sur la préparation que les Romains donnaient à la chaux dont ils se servaient pour leurs constructions, et sur la composition et l'emploi de leurs mortiers, par M. de La Faye,De La Fayeimpr. royale177784
Robert, Cte d'Argout,... et Jean-Baptiste-Guillemin de Vaivre,... Traité définitif de police entre les cours de France et d'Espagne sur divers points concernant leurs sujets respectifs à Saint-DomingueJean Baptiste Guillemin de Vaivreimpr. royale177711
Règlemens pour les Écoles royales vétérinaires de FranceClaude Bourgelatimpr. royale1777255
Règlement concernant l'École du corps royal du génieFranceimpr. royale177712
Règlement concernant la composition de la ration de fourrages aux troupes à chevalFranceimpr. royale17772
Règlement fait par ordre du roi concernant les trois amphithéâtres établis dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et LilleFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale177714
Tarif de la solde réglée aux troupes de S. M., tant françaises qu'étrangèresComte de Saint-Germainimpr. royale177712
Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté, tant françaises qu'étrangères, & de la retenue à faire sur lesdites troupes, pour les journées du traitement des malades & blessés, dans les hôpitaux du royaumeFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale177712