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9 049 œuvres

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Ordonnance... concernant les règles qui seront observées pour les grâces militaires, avancement et grades qui seront accordés à l'avenir aux officiers des troupes et des étatsmajors employés au Département des coloniesFranceimpr. royale177911
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Ordonnance... en faveur des maîtres de postes aux chevaux et de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevauxFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17793
Ordonnance... portant création d'un régiment de cavalerie allemande sous le nom de Nassau-SaarbruckFranceimpr. royale17796
Ordonnance... pour attacher aux régimens de chasseurs à cheval les officiers des légions suppriméesFranceimpr. royale177911
Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, ProvenceFranceP.-G. Simon17794
Ordonnance... pour l'établissement d'une compagnie de cadetsgentilshommes à l'isle de Ré, pour le Département des coloniesFranceimpr. royale17797
Ordonnance... pour porter le corps des Volontaires d'Afrique à six compagnies de 100 hommes, y compris une compagnie de canonniers-bombardiersFranceimpr. royale177912
Ordonnance... pour prendre au service de terre une partie de l'infanterie du corps des Volontaires de Nassau, ci-devant attaché à la marineFranceimpr. royale17796
Ordonnance... pour régler l'administration et le service de la Chambre du commerce de MarseilleFranceimpr. royale17797
Ordonnance... pour régler le rang du maréchal des logis du régiment des Gardes françoises de S. M.Franceimpr. royale17792
Ordonnance... pour régler le rang et le service à l'armée de quelques officiers supérieurs du régiment d'infanterie de S. MFranceimpr. royale17792
Ordonnance... pour régler le traitement des officiers et soldats du corps de Volontaires étrangers de la marine pendant qu'ils seront employés dans les colonies de l'AmériqueFranceimpr. royale17797
Ordonnance... pour régler le traitement des régimens d'infanterie qui seront employés dans les colonies situées au delà du cap de Bonne-EspéranceFranceimpr. royale17796
Ordonnance... pour régler un uniforme aux officiers réformés des troupes des coloniesFranceimpr. royale17793
Ordonnance... pour établir des élèves dans le Corps royal de l'artillerie et pour porter de 10 à 12 les capitaines en second attachés à chacun des régimens de ce corpsFranceimpr. royale17797
Ordonnance... pour établir dès à présent les quatre officiers supérieurs de l'état-major du régiment colonel général des hussards que S. M. se propose de créer par la suiteFranceimpr. royale17794
Ordonnance... qui défend le port d'armes et les épaulettes à tous domestiques, et nommément à ceux appelés chasseurs, heiduques et aux nègresFranceimpr. royale17793
Prospectus de l'histoire des plantes de DauphinéDominique Villarsimpr. royale177957
Règlement concernant les prises qui seront conduites dans les ports étrangers et les formalités que doivent remplir les consuls de S. M. qui y sont établisFranceimpr. royale177917
Règlement en faveur des élèves de l'École royale-militaireFranceimpr. royale17798
Règlement... concernant la chapelle de l'École royale militaireFranceimpr. royale17796
Règlement... concernant les parts, portions d'intérêts et dixièmes non réclamez, appartenans aux officiers et équipages des bâtimens armez en course dans les prises qu'ils ont faites sur les ennemis de l'ÉtatFranceimpr. royale17794
Voyage dans les mers de l'IndeGuillaume-Hyacinthe-Joseph-Jean-Baptiste Le Gentil de La Galaisièreimpr. royale1779—
Édit du roi, concernant l'ordre de Saint-LouisFranceimpr. royale177911
Édit par lequel S. M. donne à Monsieur le palais du Luxembourg, à titre et par augmentation d'apanage... Registré en la Chambre des Comptes le 15 avril 1779 et en la Commission [pour l'évaluation de l'apanage] le 23 juin suivantFranceimpr. royale17794
Édit... concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Rouen... Registré au Parlement de Rouen le 9 mars 1779Franceimpr. royale177915
Édit... concernant les communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Rouen ... Registré au Parlement de Rouen le 26 [avril 1779]Franceimpr. royale177920
Édit... concernant les communautés d'arts et métiers du ressort du Parlement de Nanci... Registré au Parlement de Nanci le 17 août [1779]FranceVve Charlot177919
Édit... portant création d'une charge de major, de deux charges de brigadiers et de deux charges de sous-brigadiers des Gardes de la porte [du Roi]... Registré en la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides [les 7 et 19 mai 1779]FranceP.-G. Simon17794
Édit... portant création de 5 millions de rentes viagères... Registré en Parlement le 30 [novembre 1779]Franceimpr. royale17797