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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de ParisFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17798
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard et Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne et Montreuil ; et qui les condamne chacun en trois cents livres d'amende
France. Châtelet de Paris
impr. royale
1779
3
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17792
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à plâtre, exploitée en la paroisse de Charonne, par Jacques Cochois, et qui le condamne en cinq cents livres d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17793
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant révocation de la permission accordée à la demoiselle Labourrée pour continuer l'exploitation d'une carrière, et qui la condamne en cent livres d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17793
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Jacques Cochois, à renverser les piliers de sa carrière de Charonne, et à placer au pourtour, des poteaux indicatifs du danger qu'il y a d'en approcherFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17793
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne différents particuliers, à déblayer les terres étant au-dessus de carrières à plâtre, situées dans la paroisse de Nanterre, et à garantir les fontis formés et à formerFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17793
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui prescrit les formalités préalables aux comblemens des trous de service des carrières abandonnées ; et qui ordonne que les trous de celles en activité seront couverts les jours d'interruption de l'exploitationFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17793
Ordonnance du Roi concernant les compagnies colonelles, mestres de camp et lieutenantes-colonelles de ses troupes d'infanterie, cavalerie, hussards et dragonsFranceimpr. royale17792
Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, portant défenses au prévôt de Montrouge... de s'immiscer dans la connoissance et exercice de la voierie sur les routes, chemins et traverses pavés et entretenus aux frais du Roi. Du 30 avril 1779Parisimpr. royale17796
Ordonnance du roi, concernant l'ordre de Saint-LouisFranceimpr. royale17796
Ordonnance du roi, concernant la compagnie des Gardes de la porteFranceimpr. royale17796
Ordonnance du roi, concernant le service des caporaux & appointés de la garde de Paris de service sur les ports & rempartsFranceimpr. royale17792
Ordonnance du roi, concernant les congés à délivrer aux brigadiers, cavaliers, sergens, caporaux & soldats de la garde de Paris.Franceimpr. royale17792
Ordonnance du roi, concernant les déserteurs des troupes provincialesFranceimpr. royale17794
Ordonnance du roi, concernant les garde-côtesFranceimpr. royale177938
Ordonnance du roi, concernant les grenadiers-royauxFranceimpr. royale177918
Ordonnance du roi, concernant les logemens dans l'Hôtel royal des InvalidesFranceimpr. royale17796
Ordonnance du roi, pour régler le rang & le service à l'armée de quelques officiers supérieurs du régiment d'infanterie de sa majestéFranceimpr. royale17792
Ordonnance du roi, pour régler le rang du maréchal-des-logis du régiment des Gardes françoises de sa majestéFranceimpr. royale17792
Ordonnance du roi, pour établir des élèves dans le Corps royal de l'artillerie, & pour porter de diz à douze les capitaines en second, attachés à chacun des régimens de ce corpsFranceimpr. royale17798
Ordonnance du roi, pour établir dès-à-présent les quatre officiers supérieurs de l'état-major du régiment colonel général des hussards, que sa majetsé se propose de créer par la suiteFranceimpr. royale17794
Ordonnance... concernant l'ordre de Saint-LouisFranceimpr. royale17797
Ordonnance... concernant la cavalerie, et portant création de six régimens de chevaux-légersFranceimpr. royale177915
Ordonnance... concernant la compagnie des Gardes de la porte [du Roi]FranceP.-G. Simon17794
Ordonnance... concernant les dragons, et portant création de six régimens de chasseurs à chevalFranceP.-G. Simon17798
Ordonnance... concernant les déserteurs des troupes provincialesFranceimpr. royale17794
Ordonnance... concernant les garde-côtesFranceimpr. royale177928
Ordonnance... concernant les grenadiers royauxFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17798
Ordonnance... concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates et autres bâtimens de S. MFranceP.-G. Simon17794