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916 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Lettres patentes... en forme de déclaration, portant établissement dans Paris d'une nouvelle halle aux bleds et d'une gare pour les bateaux... Registrées en Parlement le 22 décembre 1762FranceImpr. de Prault176311
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Ordonnance du Roi concernant son régiment d'infanterieFrance—176315
Ordonnance du Roi, concernant les régimens d'infanterie allemandeFranceImpr. de Prault176324
Ordonnance du roi, concernant la gendarmerieFranceimpr. royale176316
Ordonnance du roi, concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la MartiniqueFranceimpr. royale17634
Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-ItalienFranceimpr. royale176322
Ordonnance du roi, concernant le régiment des carabiniers de M. le comte de ProvenceFranceimpr. royale176314
Ordonnance du roi, concernant le régiment grison de SalisFranceimpr. royale176323
Ordonnance du roi, concernant les officiers réformés des régimens de Foix, de Boulonnois, de Querci & d'AngoumoisFranceimpr. royale17633
Ordonnance du roi, concernant les régimens d'infanterie irlandoiseFranceimpr. royale176322
Ordonnance du roi, pour licencier le corps des fusiliers de montagneFranceImpr. de Prault17634
Ordonnance du roi, pour réformer la compagnie des Volontaires de CambefortFranceimpr. royale17633
Ordonnance du roi, pour réformer le régiment de cavalerie irlandoise de Fits-JamesFranceimpr. royale17638
Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de DunkerqueFranceimpr. royale17637
Ordonnance du roi, pour réformer les six piquets d'infanterie employés à Saint-DomingueFranceImpr. de Prault17634
Ordonnance du roi, pour régler la retenue des quatre deniers pour livre, du montant de la solde des compagnies des régimens de recrues provincialesFranceimpr. royale17632
Ordonnance du roi, pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie, hussards & dragons qui auront à l'avenir congé par semestreFranceimpr. royale17638
Ordonnance... concernant l'infanterie françoiseFranceImpr. de Prault176343
Ordonnance... concernant la vente des chevaux de canons et de pelotons et la suppression du supplément de solde, à commencer du 1er janvier 1763, aux sergens et soldats canonniers attachés au service des pièces de canons à la suédoiseFranceImpr. de Prault17633
Ordonnance... concernant les termes de la cessation des hostilités en merFranceImpr. de Prault17633
Ordonnance... pour licencier les compagnies de guides de Brunelly et de MetzeniusFranceImpr. de Prault17633
Poésies sacrées et philosophiques, tirées des livres saints, par M. Le Franc de Pompignan. Nouvelle édition, considérablement augmentée [suivie de l'Examen des poésies sacrées, du marquis de Mirabeau.]Jean-Jacques Le Franc de PompignanImpr. de Prault1763—
Règlement concernant les fourrages qui seront fournis, en temps de paix, aux régimens de cavalerie, dragons, hussards & troupes légèresFranceimpr. royale176310
Sentence de l'élection de Paris qui déclare 2 chaines d'or de montres pour femmes, 12 montres à boites d'or et 22 moutons à boites d'argent, acquises et confisquées au profit du fermier, sur Jean Furcy le Roux, maître horloger et David Drotz son compagnon, les condamne en 300 l. d'amende solidairement et par corpsFrance. Election. ParisImpr. de Prault1763—
Édit... portant création des offices d'inspecteurs aux boucheries dans les villes... du Royaume... Registré en Parlement le 7 mai 1704FranceImpr. de Prault17634
Édit... qui ordonne le dénombrement des biens-fonds du Royaume et la prorogation provisoire d'une partie des impositions, avec la cessation du troisième vingtième et des doublemens de la capitation... Registré en Parlement [en lit de justice, le 31 mai 1763]Franceimpr. royale17637
Pierre-Gabriel BerthaultImpr. de Prault1762—
Arrest du Conseil d'Etat... en faveur de la Compagnie d'agriculture du marquisat de Certes, sénéchaussée de Bordeaux, mouvante de S. M., portant approbation et confirmation du contrat de concession et abandon à perpétuité de deux cens quarante mille arpens de terres incultes... acquis... par les sieurs Vallet de Sallignac, Chaulce de Chazelle et compagnieFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault17624
Arrêt de parlement concernant les droits de pêche dus à l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés par les pêcheurs de Paris, pour avoir le droit de pêcher dans la Seine depuis les vieux ponts de Paris jusqu'à l'ancien ru de Sèvres, appartenant à ladite abbayeFrance. Parlement de ParisImpr. de Prault1762—
(Arrêt de parlement confirmatif des sentences du Chatelet des 5 septembre 1752 et 19 décembre 1755 par lesquelles les bourgeois de Paris et ceux d'entr' eux qui tiennent des maisons en société et les communautés sont maintenus dans les droits de recevoir et traiter leurs amis, avec défense aux traiteurs de les troubler.)France. Parlement de ParisImpr. de Prault1762—