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Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent trente cinq ; du mardi cinq juillet 1735 à 8 heures du matinFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1735
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Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent trente cinq. - Du mardi trente août 1735 à 8 heures du matinFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1735—
Harangue faite au Roy à Versailles le 5 juin 1735, par Mgr l'archevêque de Toulouse (J.-L. Des Balbes de Berton de Crillon), pour l'ouverture de l'Assemblée générale du clergéJean Louis Des Balbes de Berton de CrillonP. Simon173515
Harangue faite au Roy, à Versailles, le 14 septembre 1735, par Monseigneur l'évesque-comte de Valence, pour la clôture de l'Assemblée générale du clergéAlexandre MilonP. Simon173510
Lettres patentes portant confirmation des droits de voyerie. Registrées en Parlement le 11 may 1735FranceP. Simon173515
Lettres patentes pour la vente de trois parties de bois dépendants du domaine de Versailles, pour l'ordinaire de l'année prochaine 1736... [Enregistrées au Parlement le 20 mai 1735.]FranceP. Simon17354
Lettres patentes qui approuvent et confirment les délibérations du clergé des 13 juin et 5 juillet 1735, et lui permettent d'emprunter à constitution de rentes au denier 20, huit millions de livres restans des dix millions accordez pour le don gratuit... [Enregistrées au Parlement le 1er août 1735.]FranceP. Simon173511
Lettres patentes qui commettent les jaugeurs de vins... pour faire l'essay... des eaux de vie... [Enregistrées au Parlement.]FranceP. Simon17354
Lettres patentes qui concernent la justice de la capitainerie des chasses de Livry et Bondy... [Enregistrées au Parlement le 3 décembre 1735.]FranceP. Simon17353
Lettres patentes qui ordonnent la vente des anciens baliveaux dans les bois du grand parc de Cognac... [Enregistrées au Parlement le 14 mai 1735.]FranceP. Simon17354
Lettres patentes qui ordonnent la vente des anciens baliveaux défectueux dans les bois de la Grande Garenne, en la maitrise d'Angoulême... [Enregistrées au Parlement le 14 mai 1735.]FranceP. Simon17353
Lettres patentes qui ordonnent le règlement des coupes à l'âge de vingt-cinq ans dans les bois dont le sieur marquis de Maillebois jouit à titre d'engagement dans la forêt de Chateauneuf en Thimeraye... [Enregistrées au Parlement le 18 janvier 1735.]FranceP. Simon17354
Liste des Seigneurs qui composent l'assemblée générale du Clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l'année 1735France. Assemblée générale du clergéP. Simon1735—
Mandement de Mgr l'archevêque de Paris portant permission de manger des oeufs pendant le carême prochain jusqu'au vendredi de la semaine de Passion. (18 février 1735.)Eglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon1735—
Mandement de Mgr. l'archevêque de Paris pour demander à Dieu la prospérité des armes du Roy. (SignéEglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon1735—
Ordonnance de Mgr l'Archevêque de Paris, rendue sur la requête du Promoteur général de l'Archevêché de Paris, au sujet de prétendus miracles attribués à l'intercession du Sr Paris, diacreEglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon1735—
Ordonnance de Mgr l'archevêque de Paris [Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du Luc] rendue sur la requête du Promoteur général de l'Archevêché de Paris, au sujet des prétendus miracles attribuez à l'intercession du sieur Pâris diacre inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint MédardCharles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon1735101
Ordonnance de police qui règle le prix de la viande qui sera vendue à l'Hôtel-Dieu, pendant le Carême, à 8 sols la livreFrance. Châtelet de ParisP. Simon1735—
Ordonnance des Trésoriers de France portant règlement pour le service des huissiers et pour l'administration de leur bourse communeFrance. Bureau des finances. ParisP. Simon1735—
Ordonnance... au sujet des premières communionsEglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon17354
Ordonnance... rendue sur la requête du promoteur général de l'archevêché... au sujet des prétendus miracles attribuez à l'intercession du sieur Paris, diacre, inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint-MedardEglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon173520
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent trente-cinq. M. l'abbé de Chabannes, ancien agent et secrétaire. - Recueil des pièces concernant le procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des Grands Augustins en l'année mil sept cent trente cinqFrance. Assemblée générale du clergé, Joseph Gaspard Gilbert de ChabannesP. Simon1735—
Sentence de M. l'official de Paris (absolvant le sous-diacre Gabriel Caboche de l'accusation d'avoir enseigné, dans divers catéchismes, des propositions, répréhensibles, qu'il a rétractées depuisEglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon1735—
Sentence de monsieur l'official de Paris. (Défense faite à Gabriel Caboche de faire les fonctions de catéchiste dans le diocèse sans une permission spéciale de l'archevêque [23 sept. 1735])Eglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon1735—
Édit... concernant les offices municipaux du duché de Bourgogne... [Enregistré au Parlement le 26 juillet 1735.]FranceP. Simon17358
Édit... portant création de 600.000 livres de rentes sur la ferme générale des postesFranceP. Simon17354
Édit... portant suppression des 2 offices de trésoriers-payeurs des gages des corps et communautés d'arts et métiers de Paris et des 2 offices de contrôleurs... [Enregistré au Parlement.]FranceP. Simon17354
Édit... portant suppression des deux offices de trésorierspayeurs des gages des corps et communautés d'arts et métiers de Paris, et des deux offices de contrôleurs... [Enregistré au Parlement le 15 janvier 1735.]FranceP. Simon17354
Arrêt de la Cour de Parlement qui décharge Pierre Bréant de l'accusation contre lui intentée par Alexis-Robert de La MotteFrance. Parlement de ParisP. Simon1734—
Arrêt de la Cour du Parlement portant condamnation d'amende honorable et d'être brulé vif contre le nommé Pierre Guet pour crime de poisonFrance. Parlement de ParisP. Simon1734—