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3 554 œuvres

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Arrêt de parlement qui condamne Jean-Baptiste Mauroy, vigneron et voiturier à faire amende honorable, à avoir le poing coupé et à être rompu vif dans le marché au blé de Reims, pour avoir massacré sa mère à coups de SerpeFrance. Parlement de ParisP. Simon1755
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Arrêt de parlement qui condamne Jean-Claude Bezançon, maneuvre, au fouet, à la marque et aux galéres, pour avoir volé du bas, mouchoirs, chemises et bonnets dans un chantierFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Jean-Louis de Mongeot, à être rompu vif en place de gréve, pour assassinat commis en la personne de Louis-Alexandre Les combats, architecteFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Jeanne Boudié rubannière, au fouet, à la marque et au bannissement, pour vol de linge dans l'Hôtel-DieuFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Louis de Vouzy au Carcan, à la marque et aux galères, Anne Langlois aussi au carcan et ladite Anne Langlois, ensemble Germain Niot, au bannissement pour 3 ansFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Marie Auger, fille fileuse, à être pendue en place de gréve, pour avoir volé de la Vaisselle d'argent, des hardes et autres effetsFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Marie Auger, fille fileuse, à être pendue en place de gréve, pour avoir volé de la vaisselle d'argent et autres effetsFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Marie-Catherine Taperet à être pendue et étranglée en place de gréve, pour crime de complicité dans l'assassinat de Louis-Alexandre Lescombat son mari, commis par Jean-Baptiste de MongeotFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Marie-Jeanne Panier, revendeuse de fruit, au fouet, à la marque, et à être enfermée dans l'hopital général pour 3 ans, pour avoir volé des aspergesFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Marie-Thérèse Brière à être pendue en place de grève, pour vol avec effractionFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Maximilien Lortihois, prisonnier dans la conciergerie du palais, au Carcan et à la marque, au préau de ladite prison et aux galères, pour avoir frappé un guichetier à coups de couteau, pour avoir voulu s'évaderFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Philippe Archenault d'être pendu, pour avoir fabriqué de la fausse monnaieFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne Pierre Bellé et Jacques Boutet à la marque et à 3 ans de galéres ; et François Boudinet, Georges David, Guillaume Gascoin, François Germond, François et Louis Robin au carcan et aux bannissement, le premier de 5 ans et les autres de 3 ans, pour avoir braconné avec armes et bâtonsFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne deux libelles, le premier ayant pour titre, Réflexions d'un C. S. C. adressées à M... conseiller au parlement ; l'autre en deux brochures in-12 sous le titre de Dissertation sur le caractère essentiel à toute loi de l'Eglise en matière de doctrine à être lacérés et brulésFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne un imprimé intituléFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui condamne un écrit intituléFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui déclare la contumace bien instruite contre le sieur Laugier de Beaurecueil, curé de la paroisse de Sainte-Marguerite de Paris et le nommé Filz, porte-Dieu, et bannit à perpétuité hors du royaume ledit Laugier de Beaurecueil.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui déclare le nommé Dubois se disant diacre habitué de la paroisse de Saint-Eustache de Paris et un Quidam, prêtre, convaincus d'être perturbateurs de la paix publique, bannit ledit Quidam du royaume et condamne Dubois à être flétri d'un fer chaud et aux galères du roi.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui déclare le nommé Dubois se disant diacre habitué de la paroisse de Sainte-Eustache de Paris et un Quidam, prêtre, convaincus d'être perturbateurs de la paix publique, bannit ledit Quidam du royaume et condamne Dubois à être flétri d'un fer chaud et au galéres du roi.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui déclare les nommés Franque, porte-Dieu de la paroisse de Sainte-Marguerite et Duquerron, prêtre de la dite paroisse, convaincus d'être perturbateurs du repos public et les bannit à perpétuité hors du royaume.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui déclare les nommés Franque, porte-Dieu de la paroisse de Sainte-Marguerite, et Duquerron prêtre de ladite paroisse, convaincus d'être perturbateurs du repos public et les bannits à perpétuité hors du royaume.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui fait défenses aux greffiers et autres officiers du Chatelet de Paris de déférer à l'avenir aux ordres qui leur seraient donnés et aux poursuites qui seraient faites contre eux par les gens du Grand Conseil.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui ordonne au syndic de la Faculté de théologie de Paris de se rendre aux chambres assemblées à l'effet de lui enjoindre d'être plus attentif à ce qu'il ne soit soutenu aucunes théses contraires aux lois du royaume et à la dèclaration du 2 septembre dernier.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui ordonne l'effet d'une sentence rendue au Chatelet le 29 mars 1752, sur l'accusation d'adultère, intentée par le sieur Dubelloy contre Marie Lyon sa femme et Barthelemy Bérard, prêtre, docteur en Sorbonne, 1er vicaire de la paroisse de la Madeleine de La Ville-l'EvêqueFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui ordonne que les scellés apposés par le commissaire Trudon dans la chambre de Anne Delatour, Veuve de Jean Garau, pauvre femme à l'aumône du grand Bureau des Gravures sur la paroisse Saint-Paul décédée le 16 janvier 1755, seront enlevés ; et procédé par les officiers du grand Bureau aux opérations nécessaires en pareil casFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui renvoie Joseph-François Masson Dumas, écuyer, garde de la porte du roi, Mosnier de Gazon, procureur au parlement et autres accusés, de l'accusation contre eux intentéeFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
(Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général du roi appelant comme d'abus de l'ordonnance rendue par l'évêque de Troyes le 27 décembre 1754 et lui permet de faire intimer ledit évêque.)France. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui supprime un imprimé ayant pour titreFrance. Parlement de ParisP. Simon1755—
Arrêt de parlement qui supprime un écrit imprimé intituléFrance. Parlement de ParisP. Simon17552
Arrêt de parlement qui supprime un écrit imprimé, ayant pour titre. Parallèle de la conduite du clergé, du parlement et du conseil, étc. considérée seulement depuis le 23 mars 1752, jusqu'à l'exil du parlement, partie première, en Europe, 1755France. Parlement de ParisP. Simon1755—