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Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année mil sept cent vingt six [1726]. Du mardi 5 novembre à huit heures du matinFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1726
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Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année mil sept cent vingt six. Du jeudi 12 décembre à huit heures du matinFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1726 (au sujet de la conduite du P. Hugo, abbé d'Estival contre l'évêque de Toul.)France. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, en l'année 1726France. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Harangue faite au Roy, à Versailles, le 8 décembre 1726, par Mgr l'archevêque de Tours (L.-J. de Chapt de Rastignac) pour la clôture de l'assemblée générale du Clergé de France tenue à Paris en l'année 1726Louis-Jacques de Chapt de RastignacP. Simon172611
Harangues faites au Roy et à la Reine, à Fontainebleau, le jeudi 3 octobre 1726Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon17267
Lettre écrite au roi par l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent vingt six, avec la Réponse de Sa Majesté. (18-21 novembre 1726.)France. Assemblée générale du clergéP. Simon172612
Lettres de renvoy au Parlement pour faire le procez au nommé Bouret et complices... Registrées en Parlement le 3 septembre 1726FranceP. Simon17264
Lettres patentes concernant la forest de Compiègne... [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1726.]FranceP. Simon17264
Lettres patentes concernant les limites de la capitainerie de Monceaux... [Enregistrées au Parlement le 28 novembre 1726.]FranceVve Saugrain17263
Lettres patentes en forme d'édit, concernant les Pères de la doctrine chrétienne... [Enregistrées au Grand Conseil le 15 octobre 1726.]FranceP. Simon17264
Lettres patentes en interprétation d'édit [d'août 1724] en faveur des dames abbesse, prieure et religieuses de l'abbaïe royale de Chelles [exceptant la majeure partie de la seigneurie de Baron de la capitainerie des chasses d'Halatte. Enregistrées au Parlement le 30 août 1726]FranceP. Simon17263
Lettres patentes portant prorogation, jusqu'à la fin du nouveau bail des fermes générales, de différens droits y énoncez... [Enregistrées au Parlement.]FranceP. Simon17263
Lettres patentes portant ratification du contrat d'échange d'entre le Roy et M. de Simiane... [Enregistrées au Parlement le 30 août 1726.]FranceP. Simon172611
Lettres patentes qui ordonnent des coupes dans les bois de la maîtrise de Saint-Germain-en-Laye, pour l'ordinaire de 1727... Registrées en Parlement le 21 juin 1726FranceP. Simon17264
Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]FranceP. Simon17264
Lettres patentes qui ordonnent que les citoyens de... Dantzig jouiront des privilèges accordez par le traité du 28 septembre 1716... Registrées en Parlement le 14 août 1726FranceP. Simon17264
Lettres patentes qui ordonnent une vente pour l'ordinaire 1727 de 244 arpens 50 perches de bois, sis dans le parc de Versailles et forest de Marly... [Enregistrées au Parlement le 31 juillet 1726.]FranceP. Simon17264
Lettres patentes qui renvoyent au Parlement de Paris les accusations intentées contre le nommé Sallot de La Martinière... Registrées en Parlement le 23 aoust 1726FranceP. Simon17264
Liste des Seigneurs qui composent l'assemblée générale du Clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l'année 1726France. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Liste des Seigneurs qui composent l'assemblée générale du clergé de France, qui se tient à Paris aux Grands Augustins, en l'année 1726, et leur logementFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée genérale du clergé de France, qui se tient à Paris... en l'année 1726, et leur logementFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Ordonnance... pour la recherche et confiscation de toutes sortes de viandes... au profit de l'Hostel Dieu... pendant le CarêmeFranceP. Simon1726—
Plaidoyer pour M. le duc de La Vallière,... contre la demoiselle de Saint-Cyr,Louis-Jean Julien de PrunayP. Simon1726152
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des grands augustins, en l'année mil sept cens vingt-cinq, messieurs De Macheco de Premeaux... et De Caulet... secrétairesFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon1726—
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands Augustins, en l'année 1725, MM. de Macheco de Premeaux,... et de Caulet, secrétairesJean de CauletP. Simon172650
Rapport de l'agence, contenant les principales affaires du Clergé qui se sont passées depuis l'année 1720 jusqu'en l'année 1725, fait par M. l'abbé de Brancas, aumônier du roi, ancien agent général du Clergé et promoteur, à présent évêque de La Rochelle, dans l'Assemblée générale du clergé tenue à Paris en l'année 1725. Avec les pièces justificatives dudit RapportJean Baptiste Antoine de BrancasP. Simon1726—
Remonstrance à Mgr. l'évesque d'Auxerre au sujet de son ordonnance et instruction pastorale portant condamnation de plusieurs propositions extraites des cahiers dictez au Collège d'Auxerre, par le P. Le Moyne,... [par le P. F. Oudin]François OudinP. Simon172664
Sentence de Monsieur le lieutenant général de police rendue en faveur des maitres et marchands chapeliers de Paris contre leurs compagnonsFrance. Châtelet de ParisP. Simon1726—
(Sentence du Prévôt de Paris pour les maitres chapeliers contre leurs compagnons.)France. Châtelet de ParisP. Simon1726—