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Lettre de M. l'archevesque de Paris [Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du Luc] au Roy. [Lettre du Roy... en réponse à la lettre de M. l'archevêque de Paris.]Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon173012
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Lettre du Roy à monseigneur l'archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum, en actions de grâces de la naissance de monseigneur le duc d'AnjouFranceP. Simon1730—
Lettre du roi à Mgr l'Archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum, en actions de grâces de la naissance de Mgr le duc d'AnjouFranceP. Simon1730—
Lettre écrite au Roi par l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent trente. (11 septembre 1730.)France. Assemblée générale du clergéP. Simon173020
Lettre écrite au Roy par l'Assemblée générale du Clergé de France tenue à Paris au Couvent des Grands Augustins, en l'année 1730France. Assemblée générale du clergéP. Simon1730—
Lettre écrite au Roy par l'Assemblée générale du Clergé de France tenue à Paris, au Couvent des Grands Augustins, en l'année 1730. (11 septembre 1730.)France. Assemblée générale du clergéP. Simon1730—
Lettre écrite au roy par l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en... 1730. [Au sujet de la bulle "Unigenitus". 11 septembre 1730.]France. Assemblée générale du clergéP. Simon173020
Lettre... au Roy par l'assemblée générale du Clergé de France... en 1730France. Assemblée générale du clergéP. Simon173020
Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en actions de grâces de la naissance de Mgr. le duc d'AnjouFranceP. Simon17303
Lettres patentes pour coupe de bois dans les parcs de Versailles et de Marly... [Enregistrées au Parlement le 23 mai 1730.]FranceP. Simon17303
Lettres patentes qui ordonnent la coupe du quart de réserve des bois dépendans de l'abbaye de Signy... [Enregistrées au Parlement le 18 juillet 1730.]FranceP. Simon17304
Lettres patentes... concernant le recouvrement des amendes... [Enregistrées au Parlement le 21 janvier 1730.]FranceP. Simon17303
Mandement de Mgr l'Archevêque de Paris, pour les quêtes de la Terre Sainte (1 décembre 1729.)Eglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon1730—
Mandement et ordonnance de monseigneur l'évêque d'Acqs, au sujet, de la constitution Unigenitus. (15 janvier 1730.)Eglise catholique. Diocèse. Dax, Landes (0506-1801), Bernard d' Abbadie d'ArboucaveP. Simon17304
Mandement... pour faire quester dans toutes les églises... et y laisser poser des troncs en faveur des pauvres malades de l'Hôtel-DieuEglise catholique. Diocèse. Paris, Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon17304
Mandement... pour ordonner des prières pour l'heureux accouchement de la reineEglise catholique. Diocèse. Paris, Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon17303
Mandement... qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises... en action de grâces de la naissance de Mgr le duc d'AnjouEglise catholique. Diocèse. ParisP. Simon17304
Ordonnance (du lieutenant) de police, portant défenses de vendre des oeufs, pendant le carême, ailleurs qu'à l'Hôtel-DieuFrance. Châtelet de ParisP. Simon1730—
Ordonnance (du lieutenant) de police, qui règle le prix de la viande... vendue à l'Hôtel-Dieu pendant le carême, à 8 sols la livre (et fait défense d'en vendre ailleurs.)France. Châtelet de ParisP. Simon1730—
Ordonnance de police portant défenses de vendre des oeufs, pendant le Carême, ailleurs qu'à l'Hôtel-DieuFrance. Châtelet de Paris—1730—
Ordonnance... portant révocation de toutes les permissions verbales pour les chapelles domestiquesEglise catholique. Diocèse. Paris, Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon17304
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au convent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent trente. Monsieur l'abbé de Valras agent général du clergé de France, secrétaireFrance. Assemblée générale du clergéP. Simon173053
[Saint-Avit, dans le ciel, présente Clovis, roi de France, à l'Eglise, qui tient la croix et le calice]Laurent CarsP. Simon1730—
(Sentence des requêtes du palais rendus entre les Sieurs de Valeilles, Michau et Lebarts touchant le paiement des droits de la ferme des devoirs de Bretagne.)France. Parlement de BretagneP. Simon1730—
Tembre Lettre écrite au roi par l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands Augustins en l'année 1730. (11 septembre 1730.)France. Assemblée générale du clergéP. Simon1730—
Édit... portant création de l'office de garde du trésor royal triennal. [Enregistré au Parlement.]FranceP. Simon17304
Édit... portant rétablissement des charges et offices sur les quais... de la ville de Paris, avec le Tarif des droits y attribuezFranceP. Simon173028
Édit... portant réunion de la jurisdiction de la prévôté de... Laon à la jurisdiction du bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 16 décembre 1730.]FranceC. Girard17308
Arrêt de Parlement contre 99 accusés, portant condamnation d'être rompus vifsFrance. Parlement de ParisP. Simon1729—
Arrêt de la Cour de Parlement portant condamnation contre Benoit Faure et sa femme pour excès, violences et mauvais traitements exercés envers Me Pecouleau, avocat en la CourFrance. Parlement de ParisP. Simon1729—