SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune des Eaux-Bonnes (Basses-Pyrénées) à emprunter une somme de 281,807 francs, par M. Le Monnier,... (27 novembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot1888
← PrécédentPage 176 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
4
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Epinal (Vosges) à emprunter une somme de 120,940 francs, par M. Le Monnier,... (22 novembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Rochefort (Charente-Inférieure) à emprunter 210,500 francs, par M. Le Monnier,... (13 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute Marne à s'imposer extraordinairement pour le service de la garantie d'intérêts du chemin de fer d'intérêt local de Gudmont à Rimaucourt, par M. Le Monnier,... (23 novembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à contracter un emprunt pour les travaux d'aménagement de l'école normale d'instituteurs de Clermont-Ferrand, par M. Le Monnier,... (13 janvier 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser les hospices du Mans (Sarthe) à contracter un emprunt, par M. Le Monnier,... (6 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt pour le transfert à Digne de l'école normale d'instituteurs de Barcelonnette, par M. Féral,... (13 décembre 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser le département du Gers à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Le Monnier,... (10 février 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi d'Irvillac (Finistère), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Mure (Isère), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Crozon (Finistère), par M. Le Monnier,... (27 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Dirinon (Finistère), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Gouesnou (Finistère), par M. Le Monnier,... (27 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Grandcamp (Calvados), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plabennec (Finistère), par M. Le Monnier,... (27 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Rumengol (Finistère), par M. Le Monnier,... (27 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Barcelonnette (Basses-Alpes), par M. Le Monnier,... (19 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Civray (Vienne), par M. Le Monnier,... (21 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur le vin et création d'une surtaxe sur l'alcool, à l'octroi de Luçon (Vendée), par M. Le Monnier,... (27 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Chambéry (Savoie), par M. Le Monnier,... (19 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et l'alcool à l'octroi de Condé-sur-Escaut (Nord), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Biarritz (Basses-Pyrénées), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorillon (Vienne), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Claude (Jura), par M. Pauliat,... (22 décembre 1888.)Louis PauliatImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Segré, par M. Le Monnier,... (27 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Tréport (Seine-Inférieure), par M. Le Monnier,... (26 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), par M. Pauliat,... (22 décembre 1888.)Louis PauliatImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Mustapha (département d'Alger) à emprunter 1,200,000 francs, par M. Mauguin,... (26 décembre 1888.)Alexandre MauguinImpr. de P. Mouillot18888
Rapport fait, au nom de la 9e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Gironde à contracter un emprunt pour couvrir des insuffisances de recettes des chemins de fer d'intérêt local des Landes et du Blayais, par M. Le Monnier,... (19 décembre 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884