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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Inauguration de la statüe équestre de // Louis XV. (20 juin 1763)Pierre ChenuP.-G. Simon1766—
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Lettres patentes [sur arrêt du Conseil, du même jour]... qui permettent de stipuler, dans les contrats de constitutions au dernier 25, l'exemption de la retenue des impositions royales... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1766.]
France
P.-G. Simon
1766
3
Lettres patentes du Roi qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les aggrégés de la Faculté des arts. Données à Compiègne le 10 août 1766FranceP.-G. Simon176623
Lettres patentes... concernant l'emploi du vingt-huitième du bail des postes et messageries, relativement à la Faculté des arts de l'Université de Paris, et portant établissement de docteurs aggrégés dans ladite Faculté... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon176615
Lettres patentes... concernant l'élection et nomination du maire de la ville de Saint-Denis... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17663
Lettres patentes... portant fixation à une somme de 12 000 livres de la dotation accordée à la chapelle de l'École militaire par l'extinction du titre de l'abbaye de Saint-Jean-de Laon... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17668
Lettres patentes... portant homologation d'une délibération prise par les maire, échevins et habitans d'Angoulême... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]FranceP.-G. Simon17663
Lettres patentes... portant permission à la communauté de Forest en Artois d'emprunter jusqu'à concurrence de 6 000 l., pour la reconstruction d'une église... [Enregistrées au Parlement le 1er août 1766.]FranceP.-G. Simon17663
Lettres patentes... portant permission à la ville de Lyon de faire faire les réparations nécessaires à la partie du rempart qui règne le long des bâtimens de l'Hôpital général de cette ville... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17663
Lettres patentes... portant permission à la ville de Saint-Maixent de faire rétablir un pont nommé Charrault... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]FranceP.-G. Simon17663
Lettres patentes... portant ratification de la Déclaration signée [le 10 mai 1766, ci-incluse,] entre S. M. et le duc de Deux-Ponts, pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]FranceP.-G. Simon17664
Lettres patentes... portant ratification de la convention [ci-incluse, du 20 novembre 1765] passée entre le Roi et le margrave de Baden-Dourlach, pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine en faveur de leurs sujets... [Enregistrées au Parlement le 20 février 1766.]FranceP.-G. Simon17666
Lettres patentes... portant ratification de la convention [du 24 juin 1766] pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine et de celui de rétorsion entre les sujets respectifs de France et d'Autriche... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]FranceP.-G. Simon17668
Lettres patentes... portant règlement pour l'administration économique de la ville de Riom... [Enregistrées au Parlement.]Franceimpr. de L.-P. Boutandon176619
Lettres patentes... portant réunion des prévôtés de Montmartre et Clignancourt au bailliage du For-aux-Dames, transféré à Montmartre... [Enregistrées au Parlement le 18 mars 1766.]FranceP.-G. Simon17664
Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17668
Lettres patentes... qui approuvent l'acquisition faite, par les officiers municipaux de la ville de Bapaume, d'un terrain pour servir à la construction d'une tuerie... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]FranceP.-G. Simon17664
Lettres patentes... qui autorisent les maire et échevins de la ville de Troyes à acquérir... la maison et dépendances appartenantes aux religieuses Carmélites... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17664
Lettres patentes... qui confirment le sieur duc de Choiseul d'Amboise dans le droit de choisir et nommer le maire de ladite ville d'Amboise... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17666
Lettres patentes... qui fixent le lieu où se tiendra la jurisdiction de l'amirauté de la Table de marbre de Paris... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17663
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant les aggrégés de la Faculté des arts... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon176623
Lettres patentes... qui ordonnent que le sieur Labour, sousprincipal du collège de Louis-le-Grand, sera réputé professeur désigné de la classe de sixième du collège Mazarin... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17664
Lettres patentes... qui ordonnent que, dans six mois au plus tard, il sera procédé... au recensement et récollement des limites des fauxbourgs de Paris... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17664
Mandement de Mgr l'évêque d'Angers, qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme de feu Mgr le Dauphin. (18 janvier 1766.)Eglise catholique. Diocèse. AngersP.-G. Simon1766—
Nouvelles Halles aux grains et farines. // La Ville de Paris est icy représentée sous la figure d'une belle femmeAntoine-Jean DuclosP.-G. Simon1766—
Pose de la première pierre de la nouvelle // Église de S.te Geneviève [Panthéon]. [(6 septembre 1764)]Pierre ChenuP.-G. Simon1766—
Tableau allégorique pour l'année jubilaire du règne de Louis le Bien-AiméPierre ChenuP.-G. Simon1766—
Traité historique et pratique de la gravure en boisJean-Michel PapillonP.-G. Simon1766124
Édit... portant création de 5 millions de rentes viagères... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17666
Édit... portant qu'à l'avenir le denier de l'intérêt de l'argent sera fixé au denier vingt-cinqFranceP.-G. Simon17664