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51 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de P.-A. Le Mercier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
(Arrêt de la Cour de Parlement contre Louis Leclerc charretier et gagne denier, accusé et convaincu d'avoir bu le vin qu'il portait.)France. Parlement de Parisimpr. de P.-A. Le Mercier1732
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Paroles tirées de l'Écriture sainte pour servir de consolation aux personnes qui souffrent, ouvrage posthume du R. P. Bouhours,... 2e éditionDominique Bouhoursimpr. de P.-A. Le Mercier1731158
Règlement pour la librairie et imprimerie de Paris, arresté au Conseil d'Etat du Roy, Sa Majesté y étant, le 28 février 1723France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1731130
Sentence qui condamne Louis-Felix Girardin, maître charpentier, en trois mille livres d'amende, applicable au profit de l'Hôpital general, pour avoir, sans permission, fait construire un bâtiment rue d'Aguesseau, fauxbourgs S. Honoré, ordonne que ledit bâtiment sera rasé, que les terrains & les materiaux seron réunis & confisqués au domaine du roy, & déclare ledit Girardin déchu de sa maîtrise, sans y pouvoir être rétabli par la suiteParisimpr. de P.-A. Le Mercier1731—
Sentence qui condamne Michel Villot, marchand de bois, en trois mill livres d'amende, applicable au profit de l'Hôpital general, pour avoir fait construire un corps de logis proche la riviere, & plus bas que l'alignement de la rue de l'Université & sans permission, ordonne que ledit bâtiment sera rasé, les materiaux confisquez, & le terrain réuni au domaine du royParisimpr. de P.-A. Le Mercier1731—
De par les prévôt des marchands et échevins de la Ville de Paris. Décharge des terres, gravois et décombres provenant des quartiers de S. André, de S. Germain et de VaugirardParisimpr. de P.-A. Le Mercier1730—
(Acte de la prévôté des marchands et échevinage de Paris, touchant l') adjudication en bloc au rabais d'ouvrages de maçonnerie, carreaux, Charpenterie, etc.Parisimpr. de P.-A. Le Mercier1729—
Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique... des différentes éditions de leurs ouvrages... par le R. P. Dom Rémy Ceillier. - Table générale des matières... de l'Histoire générale des auteurs sacrés... Cette table a été rédigée par Laur. Ét. Rondet,...Remy Ceillierimpr. de P.-A. Le Mercier1729—
(Arrêt du Conseil d'Etat portant approbation d'une délibération de la Communauté des brasseurs de Paris, du 5 février 1727.)France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1727—
Loterie de vins d'Alicante et Malvoisie de Canarie... [Extraits des registres du Conseil des 9 et 23 décembre 1721 dont le premier permet à François Dupin, capitaine de vaisseau et négociant de mettre ses vins en loterie, et le second lui accorde un délai.]France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier17218
Remèdes contre la pesteJean-Adrien Helvetiusimpr. de P.-A. Le Mercier1721—
Ordonnance du bureau de la ville concernant la Taxe des bois et charbon avec leurs diminutionsParisimpr. de P.-A. Le Mercier17208
Ordonnance du bureau de la ville concernant la confection des rôles de la capitation pour l'année 1721Parisimpr. de P.-A. Le Mercier17203
(Ordonnance du bureau de la ville de Paris fixant le prix des bois et charbons pour la dite ville.)Parisimpr. de P.-A. Le Mercier1719—
(Ordonnance du bureau de la ville de Paris fixant le prix du bois neuf pris sur les ports et quais de cette ville, fauxbourgs et banlieue jusqu'au premier jour d'avril prochain.)Parisimpr. de P.-A. Le Mercier17193
(Ordonnance du bureau de la ville fixant la) Taxe pour les chartiers et voituriers par terreParisimpr. de P.-A. Le Mercier17193
Ordonnance du bureau de la ville fixant le prix du bois, des cotterets, fagots, charbons et chaux pris sur le port de ParisParisimpr. de P.-A. Le Mercier17193
Arrêt de la Cour de Parlement portant homologation de la délibération faite par la Compagnie des Conseillers du Roi, controleurs généraux des rentes de l'Hotel de ville de Paris, le 7 janvier 1718, concernant l'exercice par commission des offices de controleurs desdites rentesFrance. Parlement de Parisimpr. de P.-A. Le Mercier1718—
Supplément du Dictionnaire de cas de conscience, dont la première partie contient un grand nombre de nouvelles décisions, la seconde, les additions, corrections et changemens ajoutez à la 1re édition de cet ouvrage, la troisième, la table historique des auteurs, corrigée et beaucoup augmentée et une table des matières très ample, par messire Jean Pontas,...Jean Pontasimpr. de P.-A. Le Mercier1718—
Arrest du conseil d'Etat... qui ordonne que les syndics, prevosts, gardes et jurez des corps et communautez d'arts et métiers de... Paris, dépendans de la jurisdiction attribuée au... lieutenant général de police, seront tenus de payer... sans délay, entre les mains du Sr Boucot, receveur général de la ville de Paris, les sommes par eux reçues à compte du recouvrement, de la capitation dont ils ont esté chargez de l'année et des suivantes, jusques et compris 1715, et de compter de leurs recettes dans les termes y portez...France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1717—
Mémoires concernans le controle des rentes ou recueil abrégé de tous les titres qui établissent les... devoirs des controleurs des rentes de l'Hôtel de ville de Paris...Pierre Le Royimpr. de P.-A. Le Mercier1717342
Avis et réflexions sur les devoirs de l'état religieux... par un religieux bénédictin de la Congrégation de S. Maur [Dom J.-P. Dusault]Jean-Paul Dusaultimpr. de P.-A. Le Mercier1716—
Édit... portant concession de la noblesse aux principaux officiers de l'Hôtel de Ville de Paris... [Enregistré au Parlement.]Franceimpr. de P.-A. Le Mercier17164
Dictionnaire de cas de conscience, ou Décisions des plus considérables difficultez touchant la morale et la discipline ecclésiastique tirées de l'Écriture, des conciles, des décrétales des papes, des Pères et des plus célèbres théologiens et canonistes, par messire Jean Pontas,...Jean Pontasimpr. de P.-A. Le Mercier1715—
Hymnes et proses en l'honneur de S. Exupère ou Spire, premier évesque de Bayeux, et saint Loup ou S. Leu, troisième évesque de Bayeux, patrons de l'église royale et collégiale de CorbeilSimon Gourdanimpr. de P.-A. Le Mercier171524
Recueil des règlemens faits pour l'usage du papier et parchemin timbrez... par M. Denizet,...Franceimpr. de P.-A. Le Mercier1715415
(Arrêt du Conseil d'Etat diminuant les droits sur les bois et charbons.)France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1714—
(Arrêt du Conseil d'Etat maintenant les prevot des marchands et echevins de la ville de Paris en la propriété et jouissance des droits attribués aux inspecteurs des boucheries.)France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1714—
Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses de batir le long des remparts, depuis la porte Saint-Honoré jusqu'à la Porte Saint-Antoine, sans la permission du prévot des marchands et echevinFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1714—
Arrêt du Conseil d'Etat qui décharge de tous droits les bois à brûler qui arriveront à Paris par Charroy, jusqu'au dernier juin 1715France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P.-A. Le Mercier1714—