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570 œuvres

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Contribution à l'étude des réformes politiques, sociales et économiques en faveur des musulmans français d'Algérie (décembre 1943-mai 1944)André MercierImpr. officielle194472
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Dahir du 25 juin 1927... concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Maroc
Impr. officielle
1944
58
Dahir du 7 février 1944 (12 safar 1363) sur l'organisation des tribunaux du Chrâa de l'Empire chérifienMarocImpr. officielle194414
Dahir du 8 novembre 1943 (9 kaada 1362) portant promulgation de deux textes intitulés respectivementMarocImpr. officielle1944112
DiscoursMadagascar, Commission mixte franco-malgache, Pierre de. Saint MartImpr. officielle194417
DiscoursMadagascarImpr. officielle194417
Gouvernement général de l'Algérie. Commission chargée d'établir un programme de réformes politiques, sociales et économiques en faveur des Musulmans français d'Algérie [21 décembre 1943-8 juillet 1944]Algérie. Commission des réformes musulmanes (Période coloniale)Impr. officielle1944—
Gouvernement général de l'Algérie. Rapport sur la réorganisation de l'hygiène et de l'assistance médicale dans les milieux musulmans d'AlgérieAlgérie. Commission des réformes musulmanes (Période coloniale)Impr. officielle194427
Le contrôle des engagements de dépenses au MarocMaurice BlossierImpr. officielle194424
Les captifs français du Maroc au XVIIe siècleCharles PenzImpr. officielle1944349
Protectorat de la République française au Maroc. Cour d'appel de Rabat. Dahir du 8 novembre 1943Maroc. Cour d'appel. RabatImpr. officielle1944112
Rapport sur l'amélioration du sort social et économique des agriculteurs musulmansAlgérie. Commission des réformes musulmanes (Période coloniale)Impr. officielle194479
Rapport sur l'application aux travailleurs musulmans des lois sociales dont les travailleurs européens ont le bénéfice en Algérie, et sur l'organisation des conditions de travail et du régime des salaires des travailleurs agricoles musulmansAlgérie (Période coloniale)Impr. officielle194431
Rapport sur la réorganisation de l'hygiène et de l'assistance médicale dans les milieux musulmans d'AlgérieAlgérie (Période coloniale), Algérie. Commission des réformes musulmanes (Période coloniale)Impr. officielle194427
Recueil des ordonnances et décrêts d'intérêt général (juin 1943-juin 1944)FranceImpr. officielle1944448
Assemblée consultative provisoire. Textes organiques et organisation des administrations publiques à AlgerFrance. Assemblée consultative provisoirePfister194356
Bulletin d'information et de documentationComité français de la Libération nationaleImpr. officielle1943—
Kabary de... René Pleven,... à MahamasinaRené PlevenImpr. officielle194312
La RelèveÉdouard Latour, Édouard Latour—1943—
Résidence générale de France au Maroc. Annuaire des administrations du ProtectoratMaroc. Résidence générale de la République françaiseImpr. officielle194342
Dahir sur les frais de justice devant les mahkamas de cadis de l'Empire chérifien et le tribunal d'appel du ChraaMarocImpr. officielle194232
Galliéni l'administrateurRaymond DecaryImpr. officielle1942—
Les Courtilières, "Gryllotalpa gryllotalpa" L. et "Gryllotalpa africana"Maroc. Service de la défense des végétauxImpr. officielle19428
Flore de Madagascar Famille 49. - Tome IIHenri Perrier de La BâthieImpr. officielle1941387
La Culture du café à La Martinique et son améliorationHenri StehléImpr. officielle194142
La Teigne de la pomme de terreMaroc. Service de la défense des végétauxImpr. officielle194114
La moisissures bleue et verte des agrumesMaroc. Service de la défense des végétauxImpr. officielle194115
Les maladies du pêcher et de l'amandierMaroc. Service de la défense des végétauxImpr. officielle194117
Les rongeurs nuisiblesMaroc. Service de la défense des végétauxImpr. officielle194146
Modalités et conséquences des migrations intérieures récentes des populations malgachesRaymond Decary, Rémy CastelImpr. officielle194148