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Rapport... (Chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem), par M. Delpech,... (14 janvier 1892.)Louis DelpechMotteroz18926
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Rapport... (Crédit supplémentaire de 12 millions de francs, au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, service des colonies) par M. Delcassé,... (5 mars 1892.)
Théophile Delcassé
Motteroz
1892
3
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, de Saint-Cergues aux Voirons), par M. Cornudet,... (16 juin 1892.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz18923
Rapport... (Exercice de la médecine), par M. Chevandier,... (11 juin 1892.)Antoine ChevandierMotteroz189240
Rapport... (Expropriations nécessaires à l'établissement de l'embranchement sur la ligne de Lyon à Montbrison du chemin de fer d'intérêt local de Lyon Saint Just à Vaugneray et à Mornant), par M. Bourlier,... (29 décembre 1891.)Nicolas Charles BourlierMotteroz18923
Rapport... (Expédition par la poste d'envois à livrer contre remboursement, par M. Georges Cochery,... (18 juin 1892.)Georges CocheryMotteroz189214
Rapport... (Modification de l'article 5 de la loi du 19 juillet 1884), par M. Buvignier,... (10 mars 1892.)Charles BuvignierMotteroz18923
Rapport... (Ouverture au ministre de l'Intérieur, d'un crédit supplémentaire de 10.000 francs destiné aux traitements du personnel de l'administration centrale), par M. Godefroy Cavaignac,... (14 janvier 1892.)Godefroy CavaignacMotteroz18922
Rapport... (Ouverture au ministre de la Marine et des colonies, 2e section, Service colonial, sur l'exercice 1892 d'un crédit de 3,000,000 de francs à titre d'avances à la colonie de la Martinique), par M. Chautemps,... (30 mai 1892.)Émile ChautempsMotteroz18926
Rapport... (Ouverture au ministre de la Marine, sur l'exercice 1891, d'un crédit pour venir en aide aux familles des marins français qui ont péri victimes des événements de mer pendant l'année 1891)... par M. Cabart-Danneville,... (14 décembre 1891.)Maurice Cabart-DannevilleMotteroz18923
Rapport... (Ouverture au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, 2e section Postes et télégraphes, sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15,000 francs, d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France), par M. Georges Cochery,... (5 mars 1892.)Georges CocheryMotteroz18924
Rapport... (Ouverture d'un crédit de 255,600 francs, au titre de l'exercice 1891, destiné à permettre d'augmenter l'effectif des forces militaires chargées de la surveillance et de la police des territoires de l'extrême-sud de l'Algérie), par M. Burdeau,... (7 décembre 1891.)Auguste BurdeauMotteroz18926
Rapport... (Ouverture d'un crédit supplémentaire de 200,000 francs sur l'exercice 1892, au budget du Ministère de la Marine et des colonies, 2e section. Service colonial. Chap. 9. Missions et études coloniales), par M. Chautemps,... (29 juin 1892.)Émile ChautempsMotteroz18922
Rapport... (Ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1892), par M. Chautemps,... (5 avril 1892.)Émile ChautempsMotteroz18923
Rapport... (Ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1892, Dahomey), par M. Chautemps,... (11 avril 1892.)Émile ChautempsMotteroz18924
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits au titre du budget du Ministère de la Guerre, exercices 1891 et 1892), par M. Georges Cochery,... (14 mars 1892.)Georges CocheryMotteroz189227
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur la 1re section du budget du Ministère de la Guerre, exercice 1891), par M. Georges Cochery,... (14 mars 1892.)Georges CocheryMotteroz189225
Rapport... (Ouverture et annulation de crédits sur le budget des Ministères de la Guerre et de l'Intérieur, exercices 1891 et 1892, par M. Georges Cochery,... (21 juin 1892.)Georges CocheryMotteroz189271
Rapport... (Propositions de loi de M. Thellier de Poncheville sur les sociétés civiles, et de M. Georges Graux pour la modification des articles 1 et 27 de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés), par M. Clausel de Coussergues,... (9 avril 1892.)Claude Charles Jules Clausel de CousserguesMotteroz189222
Rapport... (Prorogation du privilège de la Banque de France), par M. Burdeau,... (18 juillet 1891.)Auguste BurdeauMotteroz1892112
Rapport... (Reconnaissance comme établissements d'utilité publique des sociétés de prévoyance et de prêts mutuels des communes mixtes de l'Algérie), par M. Charles Bourlier,... (31 décembre 1891.)Nicolas Charles BourlierMotteroz189253
Rapport... (Régime de l'exploitation des mines de fer communales de Rancié, Ariège), par M. Delcassé,... (20 juin 1892.)Théophile DelcasséMotteroz18927
Rapport... (Répression des atteintes portées à l'exercice des droits reconnus par la loi du 21 mars 1884 aux syndicats professionnels de patrons et d'ouvriers), par M. Bovier-Lapierre,... (9 décembre 1891.)Pierre Marie Auguste Bovier-LapierreMotteroz18927
Rapport... (Service des colis postaux), par M. Georges Cochery,... (5 mars 1892.)Georges CocheryMotteroz189223
Rapport... (Suppression des canonniers sédentaires de Valenciennes), par M. Chautemps,... (12 mars 1892.)Émile ChautempsMotteroz18923
Rapport... (Unification des services de voirie), par M. Émile Cornudet,... (20 juin 1892.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz18928
Rapport... [Examen du projet de loi adopté par le Sénat ayant pour objet la réforme des prisons pour courtes peines], par M. Émile Dubois,... [28 mars 1892.]Émile Aimé Désiré DuboisMotteroz189246
Rapport... [Interdiction du travail industriel aux accouchées pendant un certain délai], par M. Gustave Dron,... [29 mars 1892.]Gustave DronMotteroz189280
Rapport... [Modification de l'article 435 du Code pénal], par M. Dulau,... [26 mars 1892.]Constant DulauMotteroz18924
Rapport... [Récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition française à Moscou.] Par M. Doumer,... [19 décembre 1891.]Paul DoumerMotteroz18926