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83 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Ministère de la justice×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les Femmes en prisonMichel Fize, Dominique Meurs, France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisation,
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Dominique Bibal
Ministère de la justice
1985
114
Les Incarcérations de 1984, données statistiquesFrance. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisationMinistère de la justice1985145
Protection judiciaire de la jeunesse et décentralisationFrance. Direction de l'éducation surveilléeMinistère de la justice1985—
Statistique informatisée de la population pénaleCentre national d'études et de recherches pénitentiaires. France, France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études, de la documentation et des statistiquesMinistère de la justice1984—
Études et recherches pénitentiairesCentre national d'études et de recherches pénitentiaires. France, France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études, de la documentation et des statistiquesMinistère de la justice1984—
Le Travail en prisonCentre national d'études et de recherches pénitentiaires. France, France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisationMinistère de la justice198388
Les Femmes en prisonCentre national d'études et de recherches pénitentiaires. France, France. Direction de l'administration pénitentiaire. Service des études et de l'organisationMinistère de la justice1983—
[Recueil. Documents d'information]France. Ministère de la justiceMinistère de la justice1983—
Études et recherches pénitentiaires 1977-1983Centre national d'études et de recherches pénitentiaires. FranceMinistère de la justice1983—
Carte des conseils de prud'hommes, élections du 12 décembre 1979France. Ministère de la justice, Institut géographique national. FranceMinistère de la justice1979—
Contribution statistique à l'étude des conduites suicidaires en milieu carcéralPierre Victor Tournier, Philippe ChemitheMinistère de la justice197988
Recueil des ordonnances des Pays-Bas, Deuxième série, 1506-1700 8Charles TerlindenMinistère de la justice1978417
Avant-projet de code pénalFrance. Commission de révision du Code pénalMinistère de la justice1976245
Règles pratiques à l'usage des secrétaires-greffiers des cabinets d'instructionYves MartinettiMinistère de la justice1976211
Journées européennes de médecine pénitenciaireJournées européennes de médecine pénitentiaire (1972 ; Strasbourg)Ministère de la justice197470
Problèmes de la propriété personnelle à la lumière de la nouvelle constitutionVitali Ezra TadjerMinistère de la justice197320
Les Régimes matrimoniauxQuébec. Ministère de la justice (Province)Ministère de la justice197115
Le Rôle de l'éducation physique et sportive dans le traitement des délinquantsPierre Ceccaldi, Raymond MoriceMinistère de la justice196885
Recueil des ordonnances des Pays-Bas 1ère section 1.Pays-BasMinistère de la justice1965649
RapportAlfred RamangasoavinaMinistère de la justice1962—
Rapport de synthèseMahajanga. Commission de constatation des coutumes (Province)Ministère de la justice1961—
Ministère de la Justice. Direction des affaires civiles et du sceau. Fichier central de la jurisprudence des cours et des tribunaux. Bulletin de documentationFrance. Direction des affaires civiles et du sceauMinistère de la justice195057
Recueil des anciennes coutumes de la BelgiqueBelgique. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de BelgiqueMinistère de la justice1869—