Belgique. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique

Œuvres3

Total pages0

Période d'activité1869–1966

Prochaine sortie estimée2014Cadence 590 mois

Prochaine sortie attendue depuis 2014 (cadence ~590 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1869	Recueil des anciennes coutumes de la Belgique	Ministère de la justice	—
1885	Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas	Impr. de F. Gobbaerts	—
1966	Listes chronologiques des procès et arrêts des anciens Conseils de justice de la Belgique. Première série	[Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique]	—

Comme éditeur intellectuel (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1978	Recueil des ordonnances des Pays-Bas, Deuxième série, 1506-1700 8	Charles Terlinden	Ministère de la justice
1965	Recueil des ordonnances des Pays-Bas 1ère section 1.	Pays-Bas	Ministère de la justice

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Belgique. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Rouyer	Impr. de F. Gobbaerts (1885)	1
Charles Cocheteux	Impr. de F. Gobbaerts (1885)	1
Georges Cumont	Impr. de F. Gobbaerts (1885)	1
Édouard Van den Broeck

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de F. Gobbaerts	1
Ministère de la justice	1
[Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique]	1

Voir la notice BNF →