Pays-Bas

Œuvres33

Total pages3 095médiane 32 p.

Période d'activité1609–2014

Prochaine sortie estimée2032-11±435 mois · mix régression+cadence

Prochain livre estimé : ~2032-11 (±435 mois)

Bibliographie (33)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1609	Articles du traicté de trefve fait et conclu en la ville et cité d'Anvers, le neufiesme d'avril 1609. Entre les commissaires des... princes archiducs Albert & Isabella...tant au nom de la majesté du Roy Catholique, que de la leur	—	—
1619	Coppie de la lettre de Messieurs les Etats de Hollande, envoyee au Roy Tres-Chretien, le 18, may 1619, après l'execution de mort du Sieur d'Oldenbarneveld	Sans nom d'éditeur (s. n.)	8
1621	Response des Estats Generaux des Provinces unies du Pays-bas à la Harangue du Chancelier de Brabant... sur la rupture de la Trefve (25 mars 1621, la Haye)	chez Claude Armand, dict Alphonse	8
1632	Le manifeste de Messieurs les Estats des Provinces unies de Hollande, au reste des villes Catholiques qui sont subjettes au Roy d'Espagne (16 sept. 1632)	chez Jean de la Tourette	14
1646	Tariffe du peage de la mer d'Oresunde, qui a esté reglé pour les marchands François au mois d'aoust M. DC. XLV.	—	—
1655	Les Articles accordez entre la France & l'Angleterre, par le traité fait Westminster, en datte du 3. novembre 1655.	—	12
1655	Traicté de paix entre le royaume de France et la republique d'Angleterre, d'Escosse, et d'Irlande	—	56
1669	Acte de guarantie conclu le 17. [i.e. 7] may à La Haye. MD. C. LXIX. Pour tous les estats de Sa Majesté catholique en quelque partie du monde qu'ils puissent estre situez.	—	8
1675	Traicté entre la France, et les Estats generaux, pour l'eschange, & rançon des prisonniers de guerre. Du vingt-uniéme jour de may 1675	—	11
1697	Traites de paix et de commerce, navigation et marine, entre la France et les Etats Generaux des Provinces Unies des Pays-Bas. Conclus à Ryswick le 21. [i.e. 20] septembre 1697	—	52
1698	Declaration du Roy, pour l'execution de plusieurs articles des traitez de paix conclus à Riswik, qui regardent l'interest particulier des sujets du Roy	—	12
1699	Tarif arresté entre la France et la Hollande, avec la ratification dudit tarif	—	12
1700	Traité entre le Roi Tres-Chretien, le roy de la Grand'Bretagne, et les seigneurs Etats Generaux des Provinces-Unies des Pays-Bas.	—	8
1712	The treaty between Her Majesty and the States general, for securing the succession to the crown of Great Britain, and for settling a barrier for the States general against France	—	36
1717	Traité d'alliance défensive, entre la France, l'Angleterre, et la Hollande, conclu à La Haye le quatriéme janvier 1717	—	—
1724	Tarif arresté entre la France et la Hollande, le 29. may 1699	—	16
1750	Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique, de la reine de Hongrie & de Bohème, impératrice, du roy de Sardaigne, du duc de Modène, & de la république de Gènes	—	79
1786	Traité de paix entre l'Empereur et les Provinces-Unies. Signé à Fontainebleau le 8 novembre 1785	—	12
1881	Traité de commerce et de navigation conclu le 26 novembre 1881 entre la France et les Pays-Bas	impr. nationale	15
1882	Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas le 24 mars 1882 et tarifs annexes	impr. nationale	15
1883	Code pénal des Pays-Bas	impr. nationale	—
1889	Les Lois-Fondamentales des Pays-Bas, de 1848 et 1887, traduites par Me Gustave Tripels,...	J. Germain	—
1893	Recueil des ordonnances des Pays-Bas. 2ème série. 1506-1700...	—	—
1912	Codes miniers Pays-Bas	Comité central des Houillères de France	206
1928	Loi néerlandaise du 2 juillet 1928 sur les sociétés anonymes	A. W. Sijthoff	32
1965	Recueil des ordonnances des Pays-Bas 1ère section 1.	Ministère de la justice	649
1966	2ème Rapport relatif à l'aménagement du territoire des Pays-Bas 1	impr. nationale	50
1966	2ème Rapport relatif à l'aménagement du territoire des Pays-Bas 2	impr. nationale	50
1972	Nouveau code civil néerlandais... 1	Kluwer	123
1984	Pays-Bas, règlement sur les résidus de pesticides tolérés dans ou sur les denrées alimentaires	C.F.C.E.	47
1988	De Staatsregeling van 1798	Instituut voor Nederlandse geschiedenis	564
1995	De Staatsregeling van 1801	Instituut voor Nederlandse geschiedenis	721
2014	Code pénal néerlandais	Presses universitaires du Septentrion	279

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1678	Traittez de paix, et de commerce, navigation et marine entre la France et les Estats generaux des Provinces-Unies des Pays Bas	France	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pays-Bas.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1619) · impr. nationale (1881)	5
France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)	impr. nationale (1881) · impr. nationale (1882)	3
France. Ministère de l'instruction publique	impr. nationale (1881) · impr. nationale (1882)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	5
Instituut voor Nederlandse geschiedenis	2
A. W. Sijthoff	1
C.F.C.E.	1
Comité central des Houillères de France	1
J. Germain	1

Voir la notice BNF →